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 Reprise de la Commission

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Hersende
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MessageSujet: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Ven 24 Juil 2009 - 17:38

Nous allons faire repartir cette Commission.

Tout d'abord, il va falloir faire un point sur les acquis.

Ensuite, nous fixer un calendrier car la situation de peut pas s'éterniser (on sait que les Commission à rallonge sont une spécialité provençale mais il est hors de question que celle-ci en soit une). Là on a eu une excuse : nos amis génois ont été impliqués dans un conflit auquel des provençaux ont pris part, ce qui nous a obligé à interrompre les discussions

Enfin de nouvelles questions sont apparues à travers cet épisode comme le rôle de la diplomatie, la gestion de la guerre et de la défense, la politique générale du Marquisat.

Par ailleurs pendant ce temps en Provence, des questions ont porté sur l'ouverture du Marquisat qui apparaît trop souvent comme une structure fermée

Donc nous devons nous fixer un calendrier rigoureux et nous y tenir. Ceci va être plus difficile en raison des vacances mais il faudrait que nos textes puissent être présentés pour adoption aux peuples Génois et Provençaux début septembre.


Andiamo a riprendere questa Commissione

Soprattutto, dovremo fare il punto sui risultati ottenuti prima.

Poi, andiamo a fissare un calendario perché la situazione di non può prolungarsi (si sa che la Commissione a prolunga è una specialità provenzale ma è fuori questione che questa ne sia una). Là si è avuto una scusa : i nostri amici genovesi sono stati implicati in un conflitto al quale dei provenzale ha preso parte, ciò che ci ha obbligati ad interrompere le discussioni,

Infine delle notizie domande sono apparse attraverso questo episodio come il ruolo della diplomazia, la gestione della guerra e della difesa, la politica generale del Marchesato.

Peraltro durante questo tempo in Provenza, delle domande hanno portato sull'apertura del Marchesato che appare troppo spesso come una struttura chiusa

Dobbiamo stabilire dunque un calendario rigoroso e tenere. Questo va ad essere più difficile a causa delle vacanze ma occorrerebbe che i nostri testi possano essere presentati per adozione ai popoli Genovesi e Provenzale inizio settembre

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Thrandhuil




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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Ven 24 Juil 2009 - 17:47

Tudieu, quel retour!!! Smile

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Ven 24 Juil 2009 - 18:57

Les acquis entérinés par des votes

La structure du Marquisat


Le Marquisat est une structure unitaire, regroupant plusieurs provinces sous l'autorité d'un souverain unique
Le Marquisat comporte des institutions communes aux provinces membres, mais chaque conseil local élu garde ses prérogatives sur la gestion de sa province

Le Marquis

1) Election
Il doit être d'origine noble et provenir d'une province ayant intégré le Marquisat depuis plus de 6 mois

Le Marquis est élu par différentes chambres (en nombre impair) :
- les Assemblées des Nobles des provinces du Marquisat, votant séparément selon leurs modalités propres
- l'ensemble des Maires des provinces du Marquisat votant ensemble à la majorité
- le Conseil Marquisal à la majorité
- les Assemblées du Peuple des provinces du Marquisat, votant séparément, selon leurs modalités propres
- les Conseillers comtaux en exercice des provinces du Marquisat votant ensemble à la majorité

Le Marquis est élu à durée indéterminé, mais un vote de onfiance a lieu tous les 6 mois.

2) Révocation
L'initiative de la révocation appartient aux chambres participant à l'élection. Une révocation doit être demandée par au moins deux chambres à la majorité. La révocation n'est prononcée que si plus de la moitié des chambres la votent.

Si la révocation échoue, aucune autre procédure ne peut être entreprise avant deux mois, de même dans les deux mois qui suivent une élection ou un vote de confiance

Si la révocation est votée, le Marquis révoqué ne peut pas se présenter aux nouvelles élections


Parere da i risultati del voto

La struttura del Marchesato

Il Marquisat è una struttura unitaria, raggruppando differenti province sotto l'autorità di un sovrano unico, con le istituzioni comuni. Ogni consiglio locale custodisce le sue prerogative sulla gestione locale

Il Marchese

1) Elezione
Deve essere di origine nobile e deve provenire da una provincia avendo integrato il Marquisat da più di 6 mesi

Il Marchese è eletto da differenti camere (in numero dispari) :
- Le assemblee dei nobili delle province del Marchesato, separatamente, secondo le loro modalità di voto
- I sindaci delle province di Marchesato, insieme alla maggioranza dell'insieme dei sindaci
- Il consiglio marchesale a maggioranza
- le assemblee del popolo delle province del Marchesato, separatamente, ciascuna secondo le sue modalità proprie
- I consigli Contali delle province del Marchesato insieme, a maggioranza dell'insieme dei consulenti Contali

Il mandato del marchese è a durata indeterminata ma un voto di fiducia ogni 6 mesi è mantenuto

2) Revoca
L'iniziativa della revoca appartiene alle camere che partecipano all'elezione. Una revoca deve essere chiesta per almeno due camere alla maggioranza. La revoca è pronunciata solamente così più della metà delle camere la votano.

Se l'eliminazione non riesce, non può essere ulteriormente il procedimento intrapreso entro due mesi, ed entro due mesi a seguito di una elezione o un voto di fiducia

Se la revoca è votata, il Marchese revocato non può presentarsi alle nuove elezioni

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Ven 24 Juil 2009 - 19:46

Les Débats en cours

1) Les pouvoirs du Marquis
Pouvoirs existant selon les statuts :
- immunité
- parler au nom du Marquisat (et non des provinces)
- avoir toutes les portes ouvertes
- assurer la régence en cas de vacance du poste de Comte : à modifier en le laissant nommer officiellement un régent choisi par les conseillers comtaux ou à supprimer carrément
- droit de grâce
- droit de prendre des décisions exceptionnelles pour les institutions marquisales (décisions ratifiées par un vote à la majorité des conseillers comtaux et marquisaux)

et comme missions :
- être un fervent aristotélicien
- être le garant de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat

Proposition de rajout comme pouvoir :
- droit de déclarer la guerre (voir le nouveau thème sur la Défense), de négocier la paix et de former une armée marquisale

2) La Composition du Conseil Marquisal
Première version le Conseil Marquisal étroit : 6 personnes + les Comtes des provinces
- Marquis
- Maître d'Armes
- Chancelier
- Président de la CSMAO
- Haut Connétable
- Porte-Parole
le Chancelier chapeautant les vice-chanceliers comtaux, le Président de la CSMAO éventuellement les vice-présidents, le Haut connétable les responsables de la sécurité de chaque Comté, le Porte-parole les Secrétaires d'Etat

Deuxième version : un Conseil marquisal très large avec toutes ces personnes dedans, ce qui avec 2 provinces ferait déjà une quinzaine de personnes. Difficile de prendre des décisions mais plus ouvert...

Troisième version : une Assemblée Marquisale très large incluant une partie de la noblesse

3) La Chancellerie
Chaque province reste autonome dans le cadre de la ligne définie par le MAO
Les traités sont conclus sous l'égide du MAO mais certains textes peuvent ne dépendre que des conseils comtaux (reconnaissance d'ordre, statut des ambassadeurs...)
Sceau Marquisal exigé ou non?
Structure : un Haut-chancelier marquisal en contact avec les chanceliers des provinces membres (éventuellement vice-chanceliers). Chaque chancelier désigne ses ambassadeurs
Est-ce le seul Marquisat qui déclare la guerre et signe la paix?


I dibattimenti in corso

1) I poteri del Marchese


Dunque abbiamo come poteri attuali :

- immunità
- parlare in nome del Marquisat (e non province)
- avere tutte le porte aperte
- garantire la reggenza in caso di vacanza del posto di conto: modificare lasciandolo nominare ufficialmente un régent scelto dai consulenti comtali o ad eliminare semplicemente
- diritto di grazia
- diritto di prendere decisioni eccezionali per le istituzioni marchesale (decisioni ratificate da un voto alla maggioranza dei consulenti comtali e marchesale)

e come missioni:
- essere un entusiasta aristotélicien
- essere il garante dell'indipendenza, dell'unità e della stabilità del Marchesato

Proposta d'aggiunta come potere:
- diritto di dichiarare la guerra (vedere il nuovo tema sulla Difesa), di trattare la pace e formare un esercito marchesale

2) La composizione del consiglio marchesale
Prima versione il Consigliere Marquisal stretto : 6 persone + i conti delle province
- Marchese
- Padrone di armi
- Cancelliere
- Presidente del CSMAO
- alto Connétable
- Portavoce

il cancelliere che sorveglia i vicecancellieri comtali, il Presidente del CSMAO eventualmente i vicepresidenti, l'alto connétable i responsabili della sicurezza di ogni contea, il portavoce i segretari di Stato

Seconda versione :Un Consiglio marchesale molto ampio con ogni questa persona dentro, cosa che con 2 province farebbe già una quindicina di persone. Difficile prendere decisioni ma più aperto…

Terza versione: una Assemblea Marchesale molto largo che include una parte della nobiltà

3) La cancelleria
Ogni provincia resta autonoma nella cornice della linea definita dal MAO. I trattati sono conclusi sotto l'egida del MAO ma certi testi possono dipendere solamente dai consigli comtaux (riconoscenza di ordine, statuto degli ambasciatori...)
Sigillo Marquisal richiesto o no?
Struttura: un Alto-cancelliere marquisal in contatto coi cancellieri dei province membri, eventualmente vicecancellieri. Ogni cancelliere designa i suoi ambasciatori
Questo è il solo Marchesato che dichiara guerra e firma la pace?

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Ven 24 Juil 2009 - 19:55

Les points à étudier encore

1) Le Marquis
le vote de confiance

2) La Défense
- les alliances au sein du Marquisat : offensives? défensives?
- la déclaration de guerre
- l'Etat Major Commun et la mise à disposition de forces militaires

3) L'Indépendance
- la Déclaration d'indépendance
- l'allégeance au Marquis

4) Les relations avec l'Eglise
Un concordat marquisal?

5) La Cour d'Appel

6) La communication
Problème qui est apparu avec le conflit récent, pas seulement lié aux problèmes de langue (qui sont surmontables, la plupart de nos amis génois comprenant le français s'ils ne le parlent pas et l'usage des traducteurs automatiques permettant de se comprendre), mais au fait que nous n'avons pas accès aux mêmes informations (gargotes différentes)
Donc créer un office de communication



I punti a studiare ancora

1. il Marchese

lo vota di fiducia

2. la Difesa
- le alleanze in seno del Marchesato : offensive? difensive?
- la dichiarazione di guerra
- lo stato Maggiore Comune ed il collocamento a disposizione di forze militari

3. L'indipendenza
- la Dichiarazione di indipendenza
- il vassallaggio al Marchese

4. Le relazioni con la chiesa
Un concordato marquisal?

5. La CSMAO

6. Il comunicazione
Problema che è apparso col conflitto recente, non solamente legato ai problemi di lingua che sono superabili, la maggior parte dei nostri amici genovesi che comprendono il francese se non lo parlano e l'uso dei traduttori automatici che permettono di comprendere si, ma al fatto che non abbiamo accesso alle stesse notizie (taverna differenti) : creare un ufficio di comunicazione

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Sam 25 Juil 2009 - 13:22

Voici le calendrier que je propose.
Après la fin des débats sera mis en place un vote sur le sujet. Tous les sujets peuvent être déjà débattus, c'est pour cela que j'ai réservé les délais les plus longs à ceux qui n'ont pas encore été abordés.
Afin que les débats ne soient pas stoppés, chaque participant qui devra s'absenter pourra nommer un remplaçant en son absence :

1) Le Marquis
les pouvoirs (déjà bien avancé)
le vote de confiance
fin des débats le 30 juillet

2) Le Conseil Marquisal
la composition (déjà bien avancée)
la place de la noblesse dans la gestion du Marquisat
fin des débats le 6 août

3) La Chancellerie
déjà bien avancé
fin des débats le 10 août

4) La Défense
sujet pas encore abordé
fin des débats le 18 août

5) L'Indépendance - Les relations avec l'Eglise - la CSMAO - la Communication
sujets non encore abordés
fin des débats le 22 août

Rédaction finale des statuts : entre le 26 et le 28 août

Vote du texte final par la Commission entre le 29 août et le 1er septembre

Présentation du texte aux peuples génois et provençaux : le 2 septembre


Ecco il calendario che propongo
Dopo la fine dei dibattimenti sarà messa in posto un voto sull'argomento. Tutti gli argomenti possono essere dibattuti già, ho riservato i termini più lunghi a quelli che non sono stati abbordati ancora.
Affinché i dibattimenti non siano fermati, ogni partecipante che dovrà assentarsi potrà chiamare un sostituto nella sua assenza :

1) Il Marchese
i poteri (già molto avanzato)
il voto di fiducia
fine dei dibattimenti il 30 luglio

2) Il Consiglio Marchesale
la composizione (già molto avanzato)
il posto della nobiltà nella gestione del Marchesato
fine dei dibattimenti il 6 agosto

3) La Cancelleria
già molto avanzato
fine dei dibattimenti il 10 agosto

4) la Difesa
argomento non ancora abbordato
fine dei dibattimenti il 18 agosto

5) L'indipendenza - Le relazioni con la chiesa - La CSMAO - Il comunicazione
argomenti non ancora abbordati
fine dei dibattimenti il 22 agosto

Redazione finale degli statuti : tra il 26 ed i 28 agosti

Voto del testo finale per la Commissione tra il 29 agosto ed i 1 settembre

Presentazione del testo ai popoli genovesi e provenzali : il 2 settembre

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Sam 25 Juil 2009 - 14:26

je suis d'accord sur les dates
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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Lun 27 Juil 2009 - 10:19

c'est un calendrier indicatif?

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Lun 27 Juil 2009 - 19:28

Non, j'aimerais qu'il soit respecté. Je clôturerai les débats aux jours dits et lancerai les votes

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Sam 1 Aoû 2009 - 12:13

Votre Excellence,
je vous remercie de votre invitation, je suis retourné et je vous reconfirme ma disponibilité comme traducteur.
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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Lun 28 Sep 2009 - 20:08

Petit mot en passant, pour demander ce qui reste à faire, concrètement, pour l'adhésion de Gênes au Marquisat.

'Veux bien faire un petit sacrifice et me rendre en personne sur place pour terminer de rallier les esprits, en mettant de côté mes projets personnels.
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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Mar 29 Sep 2009 - 9:04

Pour faire court, il reste à ce que Gênes renonce à son allégence à l'Empereur et demande officiellement à rejoindre le 'nouveau' Marquisat.

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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Mar 29 Sep 2009 - 11:15

Euh... mais c'était déjà fait, ça...
Il manque un parchemin officiel ???
Qui doit être envoyé à qui ? A l'Empereur ?

Donnez moi un mandat de négociateur et je fonce ! Je vous rapporte le parchemin dans un mois. Je vous ramène même un fiancé génois bilingue pour la Marquise, si vous voulez.
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MessageSujet: Re: Reprise de la Commission   Reprise de la Commission Mini-h10Mar 29 Sep 2009 - 13:19

Bin, c'était déjà fait au début de la commission, mais bien des choses ont bougé depuis, et notamment une allégence officielle à l'empereur, survenue comme un cheveux sur la soupe (d'aucun diraient: une couille dans le potage(*)) alors que les volontaires Provençaux se faisaient massacrer en Italie, dans un conflit où Gênes montrait une velléité guerrière peu conforme à la position pacifiste du Marquisat.
Depuis, Gênes a peur de froisser un empire qui travaille très fort son influence sur le reste de l'Italie.









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