Greffe Vassalité

La vassalité.
Il est possible de préter hommage à plusieurs personnes l'antériorité et la hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.
Un hommage-lige est un hommage vassalique qui prime sur les autres. Il est possible de prêter hommage-lige à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.

Les hommages autres que ceux prescrit par un lien vassalique pré-existant doivent être signifié en ce lieux afin d'être duement validé.

Les seigneuries.

• Les seigneurs vassaliques
  Tout noble possédant une terre dans le marquisat peut concéder des seigneuries dans la limite que lui autorise son titre et l'étendu de ses terres. Le vassal doit arborer les terres du fief parent en franc quartier.
  
  Marquis : 5 seigneurs
  Comtes/Ducs : 3 seigneurs
  Vicomtes : 2 seigneurs
  Baron : 1 seigneurs
  
  Les seigneurs ainsi élevé au statut de noble sont soumis au repsect des règles régissant la noblesse. L'hérauderie ne peut refuser l'enregistrement qu'au cas où il manquerait une pièce ou si la seigneurie est impossible à concéder. Le choix du vassal est à la discrétion du suzerain qui en est responsable
  

Citation :

Dispositions sur les seigneuries

Du rôle de la Hérauderie.

Le Héraut es Vassalité se doit de tenir à disposition de la noblesse une liste des seigneuries disponibles sur leur terre.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droits héraldiques, la gestion des fiefs, le blasonnements et couronnes, se doit d'offir conseils, aides et assistances envers les demandes de Seigneuries et leur cérémonie.
La Hérauderie peut ajouter ou retirer des listes des seigneuries de fief octroyé ou non et ce à tout moment si la seigneurie n'est pas octroyé.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs Seigneuriaux en fonction du respect des critères définis dans la présente loi.

De l'octroie d'une seigneurie.

Le nombre maximum de seigneuries qu'il est possible d'attribuer dépend du rang du fief :
- Baronnie : 1 Seigneurie
- Vicomté : 2 Seigneuries
- Comté : 3 seigneuries
- Marquisat : 5 Seigneuries
L'octroy d'une seigneurie est laissé à la libre volonté du Seigneur. Celui ci sera cependant solidairement tenu responsable des actes et dires de son vassal et à ce titre pourra se les voir reprocher et sanctionner par le tribunal héraldique.
L'octroy d'une seigneurie à celui ou celle qui deviendra vassal a lieu au terme d'une cérémonie comprennant le serment de vassalité (hommage et fidélité), l'investiture et l'osculum. Le nouveau Seigneur se verra remestre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief par le héraut es vassalité.
La cérémonie d'octroy se déroule sur les terres du Seigneur ou en Avignon, en Salle des cérémonie et en la présence du Héraut es vassalité et d'un noble pour témoin.

Des droits et devoirs.

Le Vassal ne doit pas porter préjudice à son seigneur, à sa famille ou à ses biens.
Le Vassal a un devoir de conseil, d'aide financière et militaire envers son Seigneur. Il se doit ainsi d'être présent lors des manifestations mettant son seigneur à l'honneur, de l'escorter si celui ci en fait la demande et partage son repas.
Le Vassal se doit de porter le blason de sa seigneurie, avec en franc quartier le blason du fief dont il dépend.
Le Seigneur se doit de protéger son Vassal en l'aidant à se défendre et défendre ses terres. Pour ce faire le Seigneur doit, selon son rang et ses ressources, participer à l'équipement de son vassal. En cas de rupture imputable à une faute du vassal cette participation devra être restitué, si la rupture est imputable à une faute du Seigneur, celui ci perd son droit à restitution.
L'absence de restitution de la part du vassal en tort peut conduire à l'ouverture d'un procès pour escroquerie.

De la perte d'une seigneurie.

Si un Noble se voit destituer et déposséder de son titre et de son fief, ses vassaux perdent leur terre également.
A la mort du Seigneur, si celui ci a un héritier, ce dernier est libre de laisser aux vassaux la jouissance de leur seigneurie s'il le désire. De leur coté, les vassaux sont libre, si l'héritier accepte de leur laisser leur terre, de renouveller leur serment envers leur nouveau seigneur ou de rendre leur terre.
A la mort du Seigneur, si celui ci n'a pas d'héritier et que le fief et repris par la Provence, les vassaux perdent par là même leur terre.
Le Vassal tout comme le Seigneur peut rompre la paille seulement en cas de manquement de l'un ou l'autre à ses obligations et pourra saisir le tribunal héraldique.



Fait en Avignon le vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce 1455.
Sa Magnificence, Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear, Marquis des Alpes Occidentales

• Les seigneurs vénaux
  Ils sont sous souveraineté du comté dont sont issue leurs terres.
  Disposent d'un fief sur les terres de la capitale de leur province contre la somme de 3500 ecus.
  Doivent allegeance au comte illustrissime, et perdent leur titre sans remboursement en etant déchu de leurs droits de citoyens ou en demenageant hors de leur province.
  
  
• Les seigneurs civils
  Ils sont sous souveraineté de la province dont sont issue leurs terres.
  Disposent d'un fief sur les terres d'une commune pour laquelle au moins 3 mandats pleins de bourgmestres ont été réalisés.
  Doivent allegeance au comte illustrissime, et perdent leur titre en etant déchu de leurs droits de citoyens ou en demenageant hors du comté.
  Les armes de la commune bourgmestrée doivent apparaitre en franc quartier.
  

Citation :

Nous, LedZeppelin de Villareal, née de Castilla, Comtesse de Saint Rémy de Provence, Dona de Mondragon, souhaitons prendre un troisième vassal :

La Seigneurie : Eygalières
Le bénéficiaire : Bella Balderas de Villareal (Bellabs)
Le noble témoin : Adrian Audisio (Castor22)
Lieu de la cérémonie : au château d'Avignon
Date de la cérémonie : dès que possible ou à votre convenance
Blason : sans franc quartier

Fait le 24 novembre de l'an 1460, à Valence en Dauphiné,

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