Suggestions aux groupes

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Vous pouvez poster ici vos suggestions aux groupes sur le thème sur lequel ils travaillent : ils les prendront en compte.

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Hersende de Brotel
Suggestions aux groupes Marqui12

Mon point de vu pour s'éviter des ennuis, gagner en cohérence et permettre à l'institution de pouvoir agir.

Je n'ai pas lu le traité avec l'empire mais la hérauderie provençale est de trop et avoir une coquille vide pour les faux semblants n'est d'aucune utilité, autant rassembler de façon intelligente.

Citation :: Citation:
Proposition à
faire parvenir au groupe 8 : De l'organisation de la
hérauderie

Ici est présenté, de manière non encore juridiquement rédigée, le projet proposé par le groupe noblesse de la commission marquisat IV quant à l'organisation de la hérauderie.

Reprenant la base des statuts existants :

I - Composition de la hérauderie

Le Maître d'Armes (MA), nommé sur décision conjointe du Marquis et de l'Illustre en place. Fin du mandat à la mort, sur démission ou révocation conjointe du Marquis et de l'Illustre en place.
Les hérauts d'armes, nommés par le MA. Prérequis : Doivent être noble de Provence ou du Marquisat.
Les poursuivants d'armes, nommés par le MA après avis du héraut concerné s'il y en a un.
Le MA et les hérauts ont le droit de vote, pas les poursuivants.

II - Incompatibilités ou devoir de réserve

Rajout et modification

Un membre de l'Hérauderie qui deviendrait Comte de Provence devra démissionner, au terme de son mandat, il pourra réintégrer ses fonctions s'il le souhaite.

Un procureur héraldique ne peut cumuler avec les postes de juge ou procureur comtal ainsi que juge ou procureur suprême.

III - Serment

Comme avant avec rajout pour les poursuivants de prêter serment sur le livre des vertus afin d'accomplir leur tâche avec intégrité.

MA prête serment au Marquis.
Hérauts prêtent serment au MA.

IV - Des organes

Comme avant, la question des fiefs de mérite, de retraite, des anoblissements vassaliques devant faire l'objet de textes discutés et votés au sein de l'assemblée.

Prévoir une réforme pour clarifier les choses voir soumettre à un avis CONSULTATIF à l'ADN.

V - Tribunal héraldique

Sera étudié plus tard

AHAO : Assemblée des Hérauderies des Alpes Occidentales.

Le marquisat comprend une seule province : le comté de Provence. Deux hérauderies, une marquisale et une provinciale soit locale ne rime à rien lorsque la première peut gérer le tout.

Pour se faire le comté d'Avignon sera élevé en Marquisat, appartiendra au Marquis. Les fiefs provençaux appartenant au Marquis seront considérés de façon fictive lors de la durée de son mandat comme faisant parties des terres marquisales.

Ce qui permettra au Marquis de ne devoir prêter allégeance pour ses fiefs à l'Illustre.

L'AHAO gèrera les terres marquisales et provençales selon les mêmes règles.

Il n'est nul besoin de diviser pour un si petit système...

Inscription de l'interdiction à un Illustre en exercice et au Marquis de pouvoir entrer à l'AHAO.

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Varys a écrit:: Bonjour,

Je voudrais proposer au groupe justice de rendre la CSMAO compétente comme juridiction administrative qui puisse statuer en recours sur la validité des actes administratifs et comme juridiction constitutionnelle qui puisse statuer sur des recours contre certaines lois qui ne respecteraient pas les quelques bribes de hiérachie des normes tels le respect du concordat, des lois marquisales ou de l'article de la charte comtale consacrée à la souveraineté.

Merci,

bon travail

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Hersende de Brotel
Suggestions aux groupes Marqui12

Dites peut on espérer que la répartition des pouvoirs entre Marquisat et Conseil Comtal fasse l'objet d'une consultation de la population provençale ?

Car si un vote a donné comme résultat le souhait d'établir une Constitution, la répartition des pouvoirs, matières etc va être la base de cette dernière, il apparaît cohérent au vu de l'importance du sujet de consulter une nouvelle fois les provençaux.

Pas que les membres des différents groupes ne soient pas compétents ou pas, juste qu'on devrait tous pouvoir se prononcer, qu'ensuite les divers groupes accommodent la sauce à leur façon, d'accord, mais cette question capitale mériterait le plus d'avis possible...

Marquise de Provence Nombre de messages : 14718 Date d'inscription : 14/05/2007

Rassurez-vous, la répartition majoritaire qui ressortira de la consultation des membres de la Commission sera soumise à la population avant toute poursuite des travaux.

Déjà des tendances fortes se dessinent.

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Hersende de Brotel
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Ah bah parfait merci.

La liste des comtesses et comtes de Provence pour les non initiés et à titre d'information pour que les divers protagonistes s'imaginent le conseil marquisal éventuel de demain :

Citation :: - Ladoce de Lorso, Comtesse de Fontvieille
- Algaranna de Ludchance, Comtesse d'Hyères
- Nathy de Castilla, Comtesse de Marignane
- Ref1 Comte d'Orange
- Yueel-Arystote de Grandfonds-Champlécy, Comte de Cassis
- Ledzeppelin de Villaréal, Comtesse de Saint-Rémy
- Richelieu comte d'Apt
- Bryankas comte d'Antibes

Et Hersende mais elle est marquise actuellement.

La question que j'aimerais poser, c'est pourquoi attendre une réforme pour inviter ses personnes à venir prodiguer des conseils ?

Actuellement la Marquise n'a pas de liens directs avec les comtes et comtesses de Provence, mais est-ce que pour cela, ces derniers si on leur posait des questions n'y répondraient pas. Je doute qu'avoir un conseil marquisal avec les anciens comtes arrangent ou renforce le comté ou le marquisat mais soit...

Une dernière chose, la CSMAO pourrait vérifier en droit si les loys et textes sont conformes à la constitution, on peut prévoir une chambre spéciale composée pour cette attribution, cela ne pose pas de problèmes car on ne peut multiplier les institutions et il y a pas non plus des milliers de textes en vigueur.

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Jeu 13 Sep 2012 - 0:48

Je propose en vu de rendre la souveraineté aux provençaux et de mettre fin aux copinages, aux nominations arbitraires et au jeu des chaises musicales pratique fort usité dans le système marquisal et de rendre toute leur indépendance aux institutions et la possibilité de travailler en toute sérénité à l’abri des pressions ceci :

Que les postes de : Président de la CSMAO et Amiral soient soumis à des élections par le peuple.
Que le poste de Maistre d'Armes soit soumis à des élections au sein de l'ADN.

Il faudrait bien évidemment que les candidats remplissent les critères pré-établis pour chaque fonction à définir sans qu'ils soient trop restrictifs.

Le marquis n'aurait plus alors le pouvoir de révoquer ces personnes. Et pour parfaire l'indépendance de ces institutions, le Marquis n'aurait pas le droit d'y entrer et donc d'intervenir.
Le marquis grâce au conseil marquisal disposera de la possibilité de discuter avec ces hauts dignitaires.

La chancellerie n'est pas touché puisque le Marquis possède les pouvoirs sur la diplomatie.

Il faudra prévoir la modification dans les statuts du Marquisat du passage qui permet au Marquis d'entrer partout pour prendre en compte l'exception que représenteront les institutions que sont la CSMAO, l'amirauté et la Hérauderie.

Nombre de messages : 160 Date d'inscription : 25/09/2009

Il faudra venir nous dire ça dans la salle de travail en vous joignant aux personnes qui étudient la question Adrian.

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Jeu 13 Sep 2012 - 21:55

Euh oui, elle est où ?
Je pensais qu'on déposait les idées et qu'ensuite c'était envoyé à qui de droit. Peut-être que suivront d'autres propositions, puisque j'attends de voir si du monde vient parler en gargote, j'ai aussi écris à la rectrice pour tenter de sensibiliser les érudits et éviter qu'ils ne soient oubliés.

Nombre de messages : 160 Date d'inscription : 25/09/2009

Adrian... il faudrait suivre. Depuis un bon moment nous avons arrêté les commissions qui ne fonctionnaient pas du fait de leur cloisonnement et du faible effectif actif, et avons réuni les rares parrticipants sur un certain nombre de thème.
Rejoignez-nous, vous y défendrez vos idées.

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Ven 14 Sep 2012 - 1:32

Je suis au courant pour la suspension des groupes mais du coup, je pensais que ce lieu qui permettait de leur transmettre des informations, ferait le lien vers le nouvel endroit pour assurer la continuité. Donc si je ne me trompe, c'est en salle commune des débats sauf que le thème sur les institutions ne s'y trouve pas puisque chaque institution est dans un groupe désormais fermé.

Par contre si je suis bien, vu qu'il y a un vote qui va être organisé, j'ai encore le temps de glaner dans la Provence des idées.

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Ven 14 Sep 2012 - 15:49

Le vote commence lundi dès le vote de confiance terminé et le temps de prévenir les Provençaux. Mais rassurez-vous ce ne sera pas le dernier.

Nous avons décidé de prendre les choses à la base, à savoir déterminer avant de passer au détail des institutions la répartition des compétences.

Nous avons déjà fixé le type de régime, son nom, le statut du Comte et du Marquis vis à vis de la terre de Provence (donc la structure de la noblesse), la durée du mandat du Marquis et le refus de voir le Marquisat s'agrandir.
La CSMAO s'est vue attribuer le rôle de gardien de la constitution dans une section spécialisée et la nomination/révocation du Président a été confiée au Conseil Marquisal

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Suggestions aux groupes Ven 14 Sep 2012 - 17:46

J'espère que les travaux déjà bien engagés sur la commission Justice par Historis et moi même au moment des groupes seront pris en compte.

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Sam 15 Sep 2012 - 0:13

Nous récupérerons les textes évidemment.

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Suggestions aux groupes Sam 22 Sep 2012 - 0:17

Pour la révocation du marquis et élections :

Je soumets un commentaire, il est narré que l'Indépendance vient du peuple et fut soutenue par celui-ci même si la réalité, c'est que c'est parti de la noblesse dont des membres de la diète impériale insatisfaits de l'empereur. La Provence a été Indépendante sans Marquis lors d'une transition.

Les candidats pour devenir Marquis devraient être noble avec un fief qui leur appartient, exclusion des petits seigneurs, ça personne le conteste. Les candidats devraient pour avoir le droit de se présenter obtenir le parrainage d'un certain nombre de nobles à déterminer. Ainsi l'ADN procèderait à un écrémage.

Pour en revenir à mes premiers propos, un Marquis légitime sera celui qui pourra être élu par le Peuple directement. Dans un monde parfait, chaque provençal, même ceux à l'étranger mais résidant en Provence, non nécessaire pour les nobles, devraient pouvoir apporter leur voix pour l'un des candidats choisis par l'ADN en gargote. Il sera légitime et le peuple dans son ensemble : roturiers, nobles, clergé participeraient à égalité.

Actuellement, on renie le passé, la noblesse désire plus de prérogatives, cela peut se comprendre alors je propose une seconde alternative : le total des voix des roturiers comptera pour 1/3 et les 2/3 restant pour la noblesse et le clergé réunis. Diviser les nobles et le clergé, ces derniers étant peu nombreux, ça n'a pas de sens.

Car dans vos discussions, ça parle du peuple, mais j'ai pas vu masse de roturiers s'exprimer, autant que vous fassiez votre commission à l'ADN... J'exagère mais c'est pour souligner la situation où vous êtes.
Enfin, non j'ai pas encore droit de parole à la salle débat publique de toute, j'ai dit que je participerais les votes terminés, les gardiens semblent avoir respecté ce choix. Cette réponse et pour prévenir une remarque sur mon intervention présente.

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Sam 22 Sep 2012 - 23:51

Vous y avez parole si vous le souhaitez dès maintenant. Voulez-vous participer?

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Suggestions aux groupes Dim 23 Sep 2012 - 10:41

D'accord, merci Marquise.

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Dim 23 Sep 2012 - 16:22

Vérifiez : vous devriez voir les gardes vous ouvrir les portes

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Hersende de Brotel
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Sujet: Re: Suggestions aux groupes Lun 24 Sep 2012 - 18:42

Marquise, en visitant les salles adjacentes, j'ai vu comment la noblesse s'est refermé sur elle-même en ramenant le débat l'a concernant dans ses propres bureaux.
Je croyais que marquisat IV concernait toutes les institutions marquisales et que c'était l'occasion de tout remettre à plat.

Mais visiblement certains en joue pas le jeu ..

Le gueux que je suis veux bien participer à ce symposium.
faut il encore que l'on puisse y parler de tout et réellement déboucher

Sujet: Re: Suggestions aux groupes Lun 24 Sep 2012 - 19:34

Les textes sur la noblesse sont en cours d'actualisation au sein de l'ADN en fonction des choix qui ont été validés par le peuple en juillet sur la hiérarchie de la noblesse, ce qui a changé bien des choses.
Vous allez les voir apparaître sous peu.

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Hersende de Brotel
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