Bilan de la commission marquisat III

Voici les dispositions qui avaient été entérinées par la commission Marquisat III ainsi que d'autres réflexions qui avaient grandement avancées. Bien entendu, les dispositions entérinées lors de la commission marquisat III ne le sont pas pour la Commission Marquisat III bis. Nouvelle commission oblige.

Je vous remets le lien de la commission marquisat III. Sans forcément tout lire, il est intéressant pour tous, de pouvoir y jeter un coup d'oeil afin de comprendre le travail qui a été déjà établi :

https://chateau-avignon.forumactif.info/commission-marquisat-iii-f111/

Ceci dit, étant donné qu'une réflexion préalable a été faite autour de ces sujets, autant les utiliser comme base, pour le travail à venir. Cela évitera justement de devoir tout reprendre à zéro, alors qu'un travail au préalable a été mené.

Je vous invite donc à lire de façon approfondie l'ensemble des lignes suivantes :

Dispositions ayant été entérinées

Communication

Citation :

Idée d'un porte parole marquisal, membre du conseil marquisal

Idée de relais locaux pour chaque villes. Ces relais (Préfet Marquisal? Représentant local du Marquisat? Nom à trouver) travailleraient sous l'égide du porte parole marquisal.

Idée d'un rapport tout les 1er du mois, par le Marquis, pour qu'il donne son ressenti et informe les provençaux.

Idée de rédaction de textes permettant d'expliquer clairement l'ensemble du fonctionnement du Marquisat (Histoires, institutions)

Explication : L'un des points noir du Marquisat jusqu'à présent a été le manque de communication avec le peuple. Du coup, pour certains, le château d'Avignon est une sorte de tour d'ivoire où le pouvoir se tient à l'abri de la réalité. Il fallait bien entendu casser cette image. C'est ainsi que nous avons décidé de créer un poste de porte parole marquisale, ayant sous ses ordres des relais locaux au sein des villages de Provence. Ce système devait permettre d'approfondir la communication et de rapprocher encore plus le peuple de la structure marquisale.

Autres réflexions

Le Marquis

Citation :

Résumé 2 : Le Marquis

Le débat s'est orienté sur les conditions de révocation du marquis.

Un consensus autour de ces idées :

- Marquis nommé à vie.
- Tout les 6 mois un vote de soutien se met en place.
- S'il ne l'atteint pas, il abdique.

Des divergences autour de ces idées :

- Le Marquis doit atteindre un soutien de l'ordre de (50 + 1 ? / 60 ? )

- Apres abdication, il peut se représenter / il ne peut pas se représenter.

Des idées en cours de développement

- Les personnes pouvant voter lors de ce vote de soutien seront inscrits sur une liste au préalable. Les conditions pour être inscrits sur cette liste sont : ( A définir )

Niveau 1 IG ?
Ayant son principal lieu de résidence en Provence depuis plus d'un mois ?
Ayant le parrainage auprès d'un citoyen de Provence ?
N'ayant jamais voulu nuire aux intérêts du Marquisat, ou étant pardonné par le Marquis ?

- Proposition dans la manière d'élire le Marquis :

Les personnes inscrites sur la liste électorale, auront capacité à élire le Marquis.
Se pose la question du prestige.

Explication : Pour bien comprendre cette partie, il faut vous référer aux statuts du Marquis, sur les articles concernant la nomination du Marquis. Il s'agit de l'article II.2 des statuts du Marquisat. Les réflexions ont donc porté sur les différentes conditions de nomination et de révocation, certains voulant plus de souplesse, d'autres un maintien d'une certaine sécurité pour éviter des changements incessants.

Les prérogatives et la structure du Marquisat

Citation :

Résumé : Les prérogatives et la structure du Marquisat

Un consensus autour de ces idées :

- Maintien du conseil marquisal et de ses prérogatives actuelles

- Création d'une cour marquisale

Des divergences autour de ces idées :

- Donner un cachet institutionnel à la cour, avec un certain nombres de prérogatives :

* Questions et débats autour de la pérennité de l'indépendance, du quotidien des provençaux dans leurs rapports aux Marquisat et à l'indépendance provençale (Les représentants des villages pouvant venir relayer les informations que donnent les villageois).
* Vote pour la remise de l'Etoile Marquisale
* Capacité de juge constitutionnel
* Capacité d'arbitre

- Ne pas donner un aspect institutionnel à la cour, en laissant une approche très médiéval, avec comme prérogatives (A définir)

- Composition de la Cour Marquisale fixe :

Marquis
Comte Illustre
Président CSMAO
Maistre d'Armes
Chancelier Marquisal
Porte parole Marquisal (S'il est intégré)
Doyen de l'ADN
6 Nobles (Hors nobles vivant à l'étranger)
Un représentant par villes (Non noble, choisi par les villageois, pour représenter le village au sein des instances marquisales. Mandat de 4 mois reconductibles?)
les vassaux de la couronne marquisale, on leur donne un réel poids et on fait comprendre qu'ils sont là pour la couronne et pas le marquis
les dépositaires de la croix marquisale.
Évêque d'Avignon
Maire ou Grand Mestre ou machin d'Avignon

- Composition de la Cour pas fixe, fluctuante (A développer)



Des idées en cours de développement

- Définir la manière de désigner les représentants des villes et de la noblesse pour la Cour

- Définir les prérogatives de la cour marquisale et la manière de composer la cour marquisale, pour les personnes ne souhaitant pas une composition fixe et une absence de cachet institutionnel.

Explication : L'idée était de pouvoir augmenter les prérogatives du Marquisat, afin que beaucoup plus de monde puisse être associé au régime. Le Marquisat ne devait ainsi plus être l'affaire de quelques uns, mais bien l'affaire d'un maximum de provençaux. Je vous indique ci dessous, l'esquisse de statuts concernant la cour marquisal :

Citation :

L'Assemblée Marquisale

L'assemblée Marquisale est une institution ayant pour vocation de traiter de diverses affaires concernant le Marquisat, le Comté et l'indépendance provençale. Lieu de réflexions et de débats, elle est dotée de prérogatives pour lui permettre de mener à bien ses missions.


I. Composition

I.1 : Composition

- Le Marquis
- Le Comte Illustre de Provence
- Le Président de la CSMAO
- Le Maistre d'Armes de l'AHAO
- Le Chancelier Marquisal
- Le Porte parole Marquisal
- Le Doyen de l'ADN
- 6 Nobles de Provence
- Un représentant par villes provençales
- Les vassaux de la couronne marquisale
- Les dépositaires de la croix marquisale.
- L'Évêque d'Avignon
- Le Maire ou Grand Mestre ou machin d'Avignon

I.2 : Conditions particulières.

- Concernant les 6 nobles, ils sont désignés par un vote au sein de l'ADN, sous la direction du Doyen de l'ADN. Les nobles établis à l'étranger ne peuvent se présenter, et ne pourront voter que s'ils sont en Provence au moment de l'élection.

Il y'a une période de candidature de 72h, et une période de vote de 72h, selon les règles propres à l'ADN. Les vassaux de la couronne marquisale ne peuvent faire partie de ces 6 nobles provençaux.
Une fois élus, ils sont membres de l'Assemblée Marquisale pour une période de 3 mois. A l'issue de ces 3 mois, ils peuvent se représenter.

- Concernant les représentants des villes, ils sont désignés par un vote au sein des halles de chaque ville provençale. Les candidats ne peuvent être nobles. Il y a une période de candidature de 72h, et une période de vote à la majorité simple de 72h, à bulletin ouvert. Le vote se déroule sous la direction du Maire de la ville. La ville d'Avignon est exemptée de cette procédure, puisque son maire est directement désigné comme représentant. Une fois élus, ils sont membres de l'Assemblée Marquisale pour une période de 3 mois. A l'issue de ces 3 mois, ils peuvent se représenter.

II. Prérogatives

L'Assemblée Marquisale possède plusieurs prérogatives :

II.1 : Questions et débats autour de la pérennité de l'indépendance, du quotidien des provençaux dans leurs rapports au Marquisat et à l'indépendance provençale

L'Assemblée Marquisale peut débattre sur tout sujet concernant le Marquisat et l'indépendance provençale. Elle peut être une source d'idées, de projets et d'améliorations. Elle peut soumettre son travail aux différentes institutions provençales ou marquisales.

II.2 : Possibilité de motion de censure concernant la remise de l'Etoile Marquisale

Avant de décerner une Etoile Marquisale, le Marquis doit informer l'Assemblée Marquisale de son intention. Durant 48h, 6 membres de l'Assemblée peuvent demander l'ouverture d'un vote d'une motion de censure contre la remise de l'Etoile Marquisale. Dans ce cas, s'ouvre alors un vote de 72h, à la majorité absolue. En cas d'adoption de la motion de censure, la remise de l'Etoile Marquisale ne peut avoir lieu.

II.3 : La capacité d'arbitre

Lorsque deux parties ont un litige, au lieu de partir dans le lancement d'une procédure judiciaire, elles peuvent décider de demander à l'Assemblée Marquisale de se placer en tant qu'arbitre. Une fois la demande établie, la décision de l'Assemblée est irrévocable et a force de chose jugée. La partie ne se pliant pas à la décision d'arbitrage encourt des poursuites ultérieures pour Trouble à l'ordre Public, devant le Juge de Provence.
L'Assemblée doit rendre sa décision sous 8 jours.

II.4 : Vote pour l'accession au Panthéon provençal

Le Panthéon provençal est un monument permettant de célébrer les provençaux, vivants ou décédés, qui se sont brillamment illustrés et investis pour la Provence.

L'Assemblée Marquisale est le seul organe pouvant décider de l'accession ou non au Panthéon Provençal.

N'importe quel habitant de Provence peut soumettre le dossier de candidature d'un tiers à l'Assemblée Marquisale. Le dossier doit comprendre les raisons pour lesquelles la personne qui soumet le dossier estime que le tiers mérite d'accéder au Panthéon. Le dossier doit comprendre 10 lettres de parrainages, comprenant au moins le parrainage de 3 nobles.
La personne qui soumet, ou le tiers qui est présenté dans le dossier, peuvent être des membres de l'Assemblée.

L'Assemblée vote pour l'accession ou non, par un vote de 72h, à la majorité absolue de ses membres.

En cas de refus, le dossier du candidat peut être représenté après une période de 2 mois.

II.5 La validation des écrits sur la Provence

Pour pouvoir être considéré comme un document relatant l'histoire officielle de la Provence, tout écrit doit être validé par un vote à la majorité simple de l'Assemblée Marquisale.

Tout provençal peut soumettre un écrit à l'Assemblée.

III. La gestion des débats au sein de l'Assemblée

Cette compétence est en principe réservée au Marquis, néanmoins, il peut décider de déléguer cette tache à un membre qui aura alors qualité de "Président d'Assemblée". La gestion des débats concerne le fait de faire avancer les réflexions, lancer les votes et toute autre initiative allant dans ce sens.

IV. La révision des statuts

Toute modification des statuts est laissée à la discrétion du Conseil Marquisal.

Il faut donc désormais repenser ces thématiques en y incluant l'entrée de Gênes au sein du Marquisat. Comme précisé au début, nous pouvons utiliser les bases de la commission marquisat III pour cette commission Marquisat III bis. C'est une histoire d'adaptation désormais.

Bonne lecture!

Une évolution