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 Traité d'entente avec le Royaume de Navarre

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AuteurMessage
Rhys Sage
Chancelier du MP
Rhys Sage


Nombre de messages : 474
Province : Provence
Ville : Ais de Prouvènço
Date d'inscription : 17/01/2019

Feuille de personnage
Nom: Du Mystraal
Prénom: Rhys Sage
Province: Provence

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MessageSujet: Traité d'entente avec le Royaume de Navarre   Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Mini-h10Mer 11 Jan 2023 - 20:00

Citation :




Traité d'entente avec le Royaume de Navarre KImJC48Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Marqui18

Traité d'entente entre
le Marquisat Provence & le Royaume de Navarre

    Préambule
      Le Marquisat de Provence et le Royaume de Navarre, désireux d'établir des relations diplomatiques sincères entre eux, ont décidé d'établir le présent traité d'entente.


    Article I : De la reconnaissance mutuelle
      Le Marquisat de Provence reconnaît la souveraineté pleine et entière du Royaume de Navarre sur ses territoires, ainsi que la légitimité de ses institutions souveraines dans leur exercice des pouvoirs législatif, exécutif , judiciaire et héraldique et s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.
      Le Royaume de Navarre reconnaît la souveraineté pleine et entière du Marquisat de Provence sur ses territoires, ainsi que la légitimité de ses institutions souveraines dans leur exercice des pouvoirs législatif, exécutif , judiciaire et héraldique et s’engage par le présent traité à respecter et à garantir sa bonne réputation.


    Article II : De la reconnaissance de la noblesse
      Les membres de la noblesse Provençale et Navarraise inscrits sur les registres de la Hérauderie du Marquisat de Provence et de la Hérauderie du Royaume de Navarre se voient désormais reconnus par les deux institutions sur les deux territoires. Ainsi leurs rangs, titres, privilèges et protocoles seront respectés qu'ils soient sur le Marquisat de Provence ou sur le Royaume de Navarre.

      Les deux parties signataires reconnaissent les lois héraldiques, statuts et institutions régissant respectivement la noblesse sise en leur territoire.

      Les registres nobiliaires provençaux sont à disposition au Pôle Noblesse du château d'Avignon et les registres nobiliaires navarrais sont à la Tour Saint Gabriel de Pampelune.


    Article III : Des échanges culturels
      Le Marquisat de Provence et le Royaume de Navarre s'engagent à communiquer régulièrement sur les évènements culturels qui auront lieu dans leurs terres respectives afin de renforcer les liens entre eux.

      Le Marquisat de Provence et le Royaume de Navarre organiseront une cérémonie de jumelage entre Avignon et Pampelune accompagnée de festivités pour mettre à l'honneur ce premier traité.

      Des guides du royaume et du marquisat seront réalisés résumant leur histoire respective, leurs spécialités, leur gouvernement et toute autre information qu'ils jugeront nécessaires.


    Article IV : De l'entrée en vigueur et dénonciation du traité
      Le présent traité entre en vigueur dès publication. Il pourra être dénoncé par l'une ou l'autre partie soit par le Marquis de Provence ou le Roy de Navarre. L'annulation prendra effet 48h après que la décision d'une des deux parties précitées ait été communiquée à l'autre.




Rédigé à Avignon, et scellé à Pampelune et à Avignon, le 5 Janvier 1471.

Par le Marquisat de Provence

Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Signat19
SM la Marquise de Provence



S.E. le Chancellier de Provence
Rhys Sage Du Mystraal

Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Rhys-Sage-Sceau-Signature-Chancellerie-inv-Vert


Par le Royaume de Navarre

Traité d'entente avec le Royaume de Navarre LSLXds5
SM la Reyne Inès de Navarre
Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Ktou6Sm

Spagnolo Meridio Ducastel de Montecano
S.E. le Chancelier de Navarre
Traité d'entente avec le Royaume de Navarre SS3sHbg




Citation :




Traité d'entente avec le Royaume de Navarre KImJC48 Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Marqui18

Tratado de buenas relaciones entre
el Marquesado de Provenza y el Reino de Navarra

    Preámbulo
      El Marquesado de Provenza y el Reino de Navarra, deseosos de establecer entre sí relaciones diplomáticas sinceras, han decidido redactar el presente tratado de buenas relaciones.


    Artículo I: Reconocimiento mutuo
      El Marquesado de Provenza reconoce la plena soberanía del Reino de Navarra sobre sus territorios, así como la legitimidad de sus instituciones soberanas en el ejercicio de los poderes legislativo, ejecutivo, judicial y heráldico, y se compromete a respetar y garantizar su buena reputación.
      El Reino de Navarra reconoce la plena soberanía del Marquesado de Provenza sobre sus territorios, así como la legitimidad de sus instituciones soberanas en el ejercicio de los poderes legislativo, ejecutivo, judicial y heráldico, y se compromete a respetar y garantizar su buena reputación.


    Artículo II: Reconocimiento de la nobleza
      Los miembros de la nobleza provenzal y navarra inscritos en los registros de la Heráldica del Marquesado de Provenza y de la Heráldica del Reino de Navarra son reconocidas a partir de ahora por ambas instituciones en los dos territorios. Así, sus rangos, títulos, privilegios y protocolos serán respetados tanto si se encuentran en el Marquesado de Provenza como en el Reino de Navarra.

      Ambos signatarios reconocen las leyes heráldicas, los estatutos y las instituciones que rigen la nobleza en sus respectivos territorios.

      Los registros nobiliarios provenzales están disponibles en el Pôle Noblesse del castillo de Aviñón y los registros nobiliarios navarros se encuentran en la Torre de San Gabriel de Pamplona.


    Artículo III: Intercambios culturales
      El Marquesado de Provenza y el Reino de Navarra se comprometen a comunicarse regularmente sobre las manifestaciones culturales que tendrán lugar en sus respectivas tierras con el fin de reforzar los vínculos entre ellos.

      El Marquesado de Provenza y el Reino de Navarra organizarán una ceremonia de hermanamiento entre Aviñón y Pamplona con festejos en honor de este primer tratado.

      Se elaborarán guías del Reino y del Marquesado que resuman sus respectivas historias, especialidades, gobierno y cualquier otra información que se considere necesaria.


    Artículo IV: Entrada en vigor y denuncia del tratado
      El presente Tratado entrará en vigor en el momento de su publicación. Puede ser rescindido por cualquiera de las partes, ya sea por el Marqués de Provenza o por el Rey de Navarra. La cancelación surtirá efecto 48 horas después de que la decisión de cualquiera de las partes haya sido comunicada a la otra.



Escrito en Aviñón, y sellado en Pamplona y Aviñón, el 5 de enero de 1471.

Por el Marquesado de Provenza

Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Signat19
SM la Marquesa de Provenza

[img][/img]
S.E. el Canciller de Provenza
Rhys Sage Du Mystraal

Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Rhys-Sage-Sceau-Signature-Chancellerie-inv-Vert


Por el Reino de Navarra

Traité d'entente avec le Royaume de Navarre LSLXds5
SM la Reina Inés de Navarra
Traité d'entente avec le Royaume de Navarre Ktou6Sm


Spagnolo Meridio Ducastel de Montecano
S.E. el Canciller de Navarra
Traité d'entente avec le Royaume de Navarre SS3sHbg



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