Vote n°6 : La durée du mandat [fin vendredi à 15h]

Citation :

Proposition 1 : Le mandat du Marquis est :

Citation :

- de 6 mois : Axle_x, Uly
- à durée indéterminée (si la procédure de révocation a été assouplie) : Ref, Weissmatten, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84, Richelieu1, Nomi, Eracle, Yueel, Robyf, Arwen, Deminerve, Joel51, Licetta, Vitello, Sucetteaunutella,Fred1003, Prouvencao, Tétèr, LedZeppelin, Thrand

Proposition 2 : Si un mandat de 6 mois est adopté, à l'issue d'un mandat, le Marquis a le droit de se présenter à nouveau :

Citation :

Oui : Ref, Weissmatten, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84, Richelieu1, Nomi, Eracle, Yueel, Robyf, Arwen, Deminerve, Licetta, Vitello, Sucetteaunutella,Fred1003, Prouvencao, Tétèr, LedZeppelin, Thrand
Non : axle_x, Joel51,Uly

Proposition 3 : Si un mandat indéterminé est adopté, le vote de confiance tous les 6 mois est maintenu :

Citation :

Oui : Ref, Weissmatten, axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84, Richelieu1, Nomi, Yueel, Robyf, Deminerve, Joel51, Licetta, Vitello, Uly,Fred1003, Prouvencao, Tétèr
Non : Eracle, Arwen, Sucetteaunutella, LedZeppelin, Thrand

Je suis hors temps...... yahoo....

Citation :

Proposition 1 : Le mandat du Marquis est :

Citation :

- de 6 mois : Axle_x, Uly, DS
- à durée indéterminée (si la procédure de révocation a été assouplie) : Ref, Weissmatten, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84, Richelieu1, Nomi, Eracle, Yueel, Robyf, Arwen, Deminerve, Joel51, Licetta, Vitello, Sucetteaunutella,Fred1003, Prouvencao, Tétèr, LedZeppelin, Thrand

Proposition 2 : Si un mandat de 6 mois est adopté, à l'issue d'un mandat, le Marquis a le droit de se présenter à nouveau :

Citation :

Oui : Ref, Weissmatten, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84, Richelieu1, Nomi, Eracle, Yueel, Robyf, Arwen, Deminerve, Licetta, Vitello, Sucetteaunutella,Fred1003, Prouvencao, Tétèr, LedZeppelin, Thrand, DS
Non : axle_x, Joel51,Uly

Proposition 3 : Si un mandat indéterminé est adopté, le vote de confiance tous les 6 mois est maintenu :

Citation :

Oui : Ref, Weissmatten, axle_x, Rosaselvaggia, Max_xyl, Seleucos84, Richelieu1, Nomi, Yueel, Robyf, Deminerve, Joel51, Licetta, Vitello, Uly,Fred1003, Prouvencao, Tétèr, DS
Non : Eracle, Arwen, Sucetteaunutella, LedZeppelin, Thrand

Sur 34 membres présents à la Commission, 24 ont voté dans les temps (vu les délais j'ai accepté tous les votes). Le quorum des 2/3 (23 personnes) a été atteint.

Résultats :
Proposition 1 : Le mandat du Marquis est :
- de 6 mois : 3 voix (12,5%)
- à durée indéterminée (si la procédure de révocation est assouplie) : 21 voix (87,5%)

Le mandat à durée indéterminée est adopté à la majorité absolue

Proposition 2 : invalidée par le rejet du mandat à 6 mois dans la proposition 1

Proposition 3 : Si un mandat indéterminé est adopté, le vote de confiance tous les 6 mois est maintenu
Oui : 19 voix (79,2%)
Non : 5 voix (20,8%)

Le vote de confiance est maintenu à la majorité absolue

Citation :

Le mandat du Marquis est à durée indéterminée (si la procédure de révocation a été assouplie)
Le vote de confiance tous les 6 mois est maintenu