Rhys Sage
Chancelier du MP
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Province : Provence
Ville : Ais de Prouvènço
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Feuille de personnage
Nom: Du Mystraal
Prénom: Rhys Sage
Province: Provence
 |  Sujet: Languedoc : coopération et sécurité maritime  Jeu 31 Mar 2022 - 11:54 | |
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TRAITE DE COOPERATION ET DE SECURITE MARITIME
ENTRE LE COMTE DU LANGUEDOC ET LE MARQUISAT DE PROVENCE
Oyez oyez, Annonçons ce jour, après vote conjoint du Conseil Marquisal dans sa modalité restreinte et du Conseil Comtal de Provence, l'adoption du Traité de coopération maritime entre le Comté du Languedoc et le Marquisat de Provence tel qu'il suit.
 CHANCELLERIE DU LANGUEDOC TRAITE DE COOPERATION ET DE SECURITE MARITIME
ENTRE LE COMTE DU LANGUEDOC ET LE MARQUISAT DE PROVENCE
Le Comté du Languedoc représenté par Sa Grandeur Rackam de la Lergue, Comte du Languedoc, et le Marquisat de Provence représenté par Sa Majesté Hersende de Brotel, Marquise de Provence, et Sa Grandeur Lescar d'Ariste, Comte Illustre de Provence ont souhaité mettre par écrit leur volonté ferme de coopération afin de sécuriser leurs déplacements maritimes.
Article I : Définition du traité
Ce traité porte sur la collaboration dans le domaine du renseignement et de la sécurité maritime contre toute forme de piratage dans le but avéré de destructions et de pillages. Il vise aussi à consolider avec la Provence les conditions favorisant le développement du commerce par voie navigable.
Article II : Coopération pour le renforcement de la sécurité maritime
Chaque province signataire s'engage à partager les informations collectées sur les conditions de navigation en Méditerranée avec l'autre province.
Elle s'engage à communiquer à l'autre province tout renseignement sur des bateaux hostiles susceptibles de la menacer par des actes de piraterie.
Elle apportera son aide militaire à visée défensive contre les tentatives de piratages. En cas d'attaque maritime d'un port ou de navires dans leurs eaux territoriales, les signataires s'engagent à porter, dans les plus brefs délais, assistance militaire maritime à la province agressée, sur demande des autorités légales et dans la mesure de ses moyens. Dans le cadre tel que défini ci-dessus, accès aux ports pourrait être donné aux caraques et bâtiments armés dans un but défensif avec demande d’autorisation préalable.
La clause de défense et d’entraide engageant les signataires ne peut être consentie que pour les actions de défense et non de volonté agressive, expansionniste ou contre-attaque.
Les parties signataires détermineront ensemble qu'il s'agit bien d'une contre-attaque justifiée et des moyens mis en œuvre.
Toute décision est prise à l’unanimité des signataires.
Article III : Resserrement des liens économiques
Le Languedoc et la Provence s'engagent à resserrer leurs liens commerciaux en partageant les occasions de commerce par voie navigable.
Ils deviennent des partenaires économiques privilégiés en rapprochant leurs équipes économiques après ententes commerciales satisfaisantes entre elles.
Une instance de concertation pourra être mise en place afin d'établir un suivi des objectifs communs et particuliers.
Les accès aux ports des provinces signataires seront facilités aux navires de commerce, aux marchands et aux voyageurs issus des deux provinces après informations du nom du navire et de sa provenance auprès des autorités portuaires et après acceptation du règlement portuaire en vigueur suivant les règles d'amarrage.
Article IV : Conditions de mise en place du traité
Les signataires souhaitent marquer leur engagement et donner un signe fort de leur volonté commune.
Ils s'engagent, en signant le présent traité, à respecter les devoirs qui en découlent, tout comme à profiter des avantages qui leur sont offerts.
Le présent traité est soumis au droit royal, la tractation est encadrée par la Grande Charte du Royaume de France.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Par consentement mutuel, il est possible de procéder à la réécriture partielle ou totale du présent traité.
Pour le Languedoc,
Rédigé et signé au Château de Montpellier, le 6 mars 1470
Rackam de la Lergue, Comte du Languedoc
Mallou, Prime-Ambassadrice du Languedoc
Pour la Provence,
Rédigé et signé au Castel d’Aix, le 18 mars 1470
Hersende de Brotel, Marquise de Provence
Lescar d’Ariste, Comte Illustre de Provence
Rhys Sage du Mystraal, Chancelier de Provence
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