Portalis
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 |  Sujet: France : reconnaissance de frontière  Dim 8 Juil 2018 - 0:58 | |
| - Hersende a écrit:
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- Citation :
[hr=75]
~ Traité Héraldique du Royaume de France et du Marquisat de Provence
portant sur la Reconnaissance de la Noblesse ~
[hr=75]
Dans la continuité des relations de cordiales amitiés, scellées depuis longtemps par le Traité d'Engagement Diplomatique du cinquième jour de juin de l'an de grâce Mil Quatre Cent Soixante et Un et le Traité d'Amitié du dix-huit juillet de l'an de grâce Mil Quatre Cent Soixante Quatre, et en conformité avec l'article 5-1 de ce dernier, il est entendu que le Royaume de France et le Marquisat de Provence - toujours soucieux de nouer plus avant des liens pérennes de franche entente - ont pour pleine volonté de coucher par écrit les dispositions héraldiques qui suivent, en ce qu'elles sont favorables aux ambitions communes de rapprochement et en adéquation avec la camarade harmonie recherchée par les parties en présence.
----------TITRE I ~ De la Reconnaissance de la Noblesse
Article I : Les Nobles issus de la noblesse titrée de la Hérauderie Royale de France ou la Hérauderie de Provence se voient de facto reconnus dans leur noblesse, titres, fiefs, privilèges et protocoles auprès de chacune des institutions susnommées, et dans les deux États concernés.
Article II : Les deux parties signataires reconnaissent les lois héraldiques, statuts et institutions régissant respectivement la noblesse sise en leur territoire.
Article III : Pour être efficace et pérenne, cette reconnaissance devra inclure la possibilité de consulter les registres nobiliaires mis ainsi à disposition de chacun.
Ces registres nobiliaires sont à disposition en la Chapelle Saint-Antoine à Paris pour la Hérauderie Royale de France et à la Bibliothèque de la Hérauderie de Provence, pour la Hérauderie de Provence.
Article IV : Les deux offices héraldiques devront maintenir des communications régulières dans le but d'échanger toute information qui serait utile à leurs homologues afin d'améliorer le suivi des demandes des nobles, d'éviter toute erreur dans les registres ou de prévenir toute tentative d'usurpation.
Article V : En cas de règles contradictoires qui apparaîtraient à l'usage, les Roy d'Armes respectifs discuteront en vue de trouver le meilleur compromis et la règle à appliquer au cas soulevé.
----------TITRE II ~ Des Clauses Finales
Le Marquisat de Provence et la Couronne de France, leurs héritiers et successeurs, les villes, vassaux et sujets, s'engagent à respecter les articles en présence.
Tout manquement durable à une clause des parties libérera l'un et l'autre de ces engagements.
En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, ce présent traité par nous fait et passé et donné le vingt-sixième jour de mars 1466 :
Alvira de la Duranxie*, Reine de France
ALVIRA  
Hersende de Brotel*, Marquise de Provence
Perrinne Giffard de Gisors-Breuil*, dite Montjoie, Roi d'Armes de France
Nathy de Castilla-Villaréal*, Maître d'Armes par interim du Marquisat de Provence
[IG : Alvira, Hersende, Perrinne, Nathy]
- Citation :
[hr=75]
~ Traité Héraldique du Royaume de France et du Marquisat de Provence
portant sur leur frontière ~
[hr=75]
Mus par la volonté de soutenir & faire vivre la paix perpétuelle entre le Royaume de France et le Marquisat de Provence, Nous, Alvira de la Duranxie, Reine de France, & Nous, Hersende de Brothel, Marquise de Provence, avons décidé le présent traité héraldique portant sur la frontière partageant nos deux pays.
----------I - Des Généralités
Ce tracé présente la frontière de son point le plus septentrional à son point le plus Oriental. Elle est réputée d'un seul tenant et ne comportant nulle enclave.
Item, la frontière franco-provençale est réputée inaliénable et est protégée par les lois héraldiques françaises et impériales.
----------II - Du tracé, de sa description, de ses cartes.
1. Convention :
Les lieux marqués en gueules sombre sont réputés en royaume de France;
Les lieux marqués en azur sombre sont réputés en marquisat de Provence
2. Frontière Languedoc-Provence
La frontière suit le fil tortueux tout d'abord du "Petit Rhône" laissant ainsi les Saintes Marie de la Mer, Arles et la région de Camargue en Provence alors que Aigues Mortes, Saint Gilles, Fourques et la région de la Petite Camargue sont en France.
Elle rejoint ensuite le Rhône dans toute sa splendeur, sinuant au gré des bras de celui-ci, partant du nord d'Arles jusqu'à Lapalud et Pons Saint Esprit, dépassant Tarascon (noeud 284), Avignon (noeud 283), Orange (noeud 367) et Bollène (noeud 281) tout comme Bellegarde (noeud 308), Uzès (noeud 364) et Bagnols-sur-Cèze (noeud 366).
C'est finalement un peu au nord de Lapalud et Pons Saint Esprit à l'embranchement de la Petite Berre que la frontière fléchit vers l'Orient, quittant le Languedoc en rive droite pour retrouver le Lyonnais Dauphiné sans plus le quitter.
 
3. Frontière Lyonnais-Dauphiné - Provence (partie Ouest)
Au nord de Lapalud, après avoir suivi sur quelques mètres la Petite Berre, la frontière tire une ligne droite jusqu'à l'ancienne commanderie templière de la Frémigière. Suivant les chemins à son nord, elle file rejoindre l'étang du Rialet qu'elle traverse en son centre puis emprunte l'antique chemin des thermes qui marque sa délimitation, et quand celui-ci amorce un angle droit, poursuit droit devant, rencontrant les ruisseaux de la Mayre Boucharde et Mayre Girarde qu'elle remonte légèrement avant de repartir directement vers l'orient jusqu'à atteindre le nord de Bollène et sa délimitation avec le territoire de Saint Paul Trois Châteaux, passant au sud de ses carrières.
Elle amorce alors une légère descente, séparant au nord le territoire de Saint-Restitut et au sud le château de la Croix Chabrière. C'est au point le plus au sud dudit territoire qu'elle trace alors une ligne droite, direction l'Orient, séparant le territoire de Suze la Rousse, laissant Suze elle-même au sud et Saint Turquoit au nord. Là elle rejoint le ruisseau du Lez qu'elle remonte, longeant la Roche Chausson, les Basses Gravières, les Pousaraches, Rouvayrolles, la Baume, la Brette et les Jardins. A hauteur de Richerenche, elle emprunte un affluent du Lez jusqu'à rejoindre le ruisseau de l'Aulière un court instant, longeant Margerie et Colonzelle pour retrouver le Lez un peu plus haut, au sud de Grignan mais au nord de Grillon. Elle poursuit le long du Lez, séparant les terres de Valréas et Taulignan.
Non loin de la route liant les deux domaines, elle amorce une descente, quittant le Lez séparant cette fois les domaines de Valréas de ceux successivement de Peyrol, Le Pegue, Rousset et Saint Pantaleon. Après avoir parcouru la moitié du ravin de la Coquette, la frontière trace une ligne droite entre les ravins des Saffres, des Bruyères, de Pinet, de la Boissière, de Saint Chetin et la Combe Mercière. Longeant le territoire de Vinsobres, elle poursuit sa route jusqu'à hauteur des Escoulaires où elle bifurque pour longer les terres de Combe Boutin et Saint-Maurice-sur-Eygues qu'elle contourne, saluant au passage Visan, Tulette, Saint-Roman-de-Malegarde, Buisson et Villedieu. Elle retrouve alors le domaine de Vinsobres qu'elle longe à nouveau, suivant le cours de l'Eygues jusqu'au Ravin des Bridoux qui marque la délimitation du domaine de Villedieu. Elle continue le long de ce domaine jusqu'au Vallat des Estaillades. À ce moment-là, elle incline sa direction à nouveau vers l'est, longeant les terres de Puyméras et contournant même celui-ci, longeant le Pontillard, Puyméras, Les Combes, Les Eyssarettes, Piégon, La Cesarde, Châteauneuf-de-Bordette, Benivay, jusqu'à Mérindol et Faucon. À ce moment, elle suit la limite du terroir de Faucon jusqu'au confluent de l'Ouveze et du Toulourenc, délaissant ainsi Aiguillan et La Croix.
C'est le Toulourenc qui sera ensuite le repère frontalier jusqu'à dépasser Veaux mais avant d'atteindre Saint-Léger où elle rejoint les cimes du massif du Ventoux entre Saint-Léger et Aigue Astaud.
Elle va suivre ces sommets bordant les entités de Les Rameaux, Aiguières, La Frache, Brantes, La Gabelle, La Gendronne, Savoillan, Rheilhanette, les Crottes, Aurel, Ferrassières et Saint-Trinit contournant ainsi le Mont Ventoux par le nord.
Après avoir contourné le domaine de Ferrassières, elle remonte dans les cimes pour aller contourner les terroirs des Omergues et de Curel qu'elle laisse provençal tandis que le contournement de Montfroc laisse celui-ci français. Elle suit ensuite les cimes séparant les vallées de la Meouge et du Jabron jusqu’à dominer la ville de Sisteron.
Rejoignant alors le Château d'Entray en traversant le Buech, elle finit par atteindre la Durance au nord de la ville, clôturant ce tronçon de frontières.
4. Frontière Lyonnais-Dauphiné - Provence (partie Est)
La Durance dicte la loi de la frontière depuis le nord de Sisteron jusqu'au nord de Pontis, au centre de l'arc du lac de Serre Poncon, plus particulièrement au lieu-dit de les Chappas, qu'elle contourne. Elle suit alors approximativement le lit du torrent du Biaret. Puis elle rejoint les cimes jusqu'à dominer Saint Paul d'Ubaye et le Col de Vars, marquant la jonction avec la frontière de l'Empire (SRING).
----------III. De la validité
1. Le présent traité prévaut sur toute convention héraldique, passée ou à venir, liant ses signataires à des provinces ou états tiers.
2. Dans la lignée des pourparlers ayant rendu possible le présent traité, toute réclamation, demande de précision ou requête en modification déclenchera la réunion d'un comité héraldique au moins composé des rois d'armes de France & de Provence, lesquelles réclamation, demande de précision & requête en modification ne sauraient entraîner l'abrogation du présent traité. Ledit comité devra rendre dans un délai préalablement défini son arbitrage au roi de France et au Marquis de Provence. qui choisiront de conserve d'y donner suite par la promulgation d'un codicille, rectificatif ou explicatif selon le cas.
En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, ce présent traité par nous fait et passé et donné le vingt-sixième jour de mars 1466 :
Alvira de la Duranxie*, Reine de France
ALVIRA
Hersende de Brotel*, Marquise de Provence
Perrinne Giffard de Gisors-Breuil*, dite Montjoie, Roi d'Armes de France
Nathy de Castilla-Villaréal*, Maître d'Armes par interim du Marquisat de Provence
[IG : Alvira, Hersende, Perrinne, Nathy] | |
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