Blanche
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 |  Sujet: Tamerlan : ambassade et relations diplomatiques  Ven 4 Nov 2016 - 20:55 | |
| - Citation :
TRAITÉ DE RELATION DIPLOMATIQUE ENTRE L'EMPIRE DE TAMERLAN
ET LE MARQUISAT DE PROVENCE
Que tous et un chacun, présents et à venir, nés ou à naître, sachent qu'en leur nom propre et au nom de tous,
Nous, Marquis(e) de Provence, au nom du Marquisat de Provence, reconnaissons L'Empire de Tamerlan comme Etat souverain et indépendant, et son Empereur/Impératrice.
De la même manière, Nous, Impératrice/Empereur de Tamerlan reconnaissons le Marquisat de Provence comme Etat souverain et indépendant, et sa Marquise/Marquis.
Conscients de la nécessité de protéger nos diplomates respectifs et animés d'une volonté de paix, d'amitié et de coopération entre les peuples composant l'Empire de Tamerlan et le Marquisat de Provence,
Avons décidé, stipulé et scellé le présent traité.
Article Premier :
Le Marquisat de Provence mettra un local dans sa chancellerie à la disposition de l'Empire de Tamerlan. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates.
L'Empire de Tamerlan mettra un local à la disposition du Marquisat de Provence. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates.
Est considérée comme diplomate, toute personne bénéficiant de lettre de créances, ou ayant fonction officielle de Chancelier ou assimilé .
Article Deuxième : Libre circulation
Le Marquisat de Provence autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Provence des diplomates de l'Ambassade de l'Empire de Tamerlan auprès la Provence.
L'Empire de Tamerlan autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Tamerlan des diplomates de l'Ambassade du Marquisat de Provence auprès Tamerlan.
Article Troisième : Protection et assistance aux Ambassadeurs étrangers
Le Marquisat de Provence a le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade de l'Empire de Tamerlan en cas d'agression ou autres crimes contre eux perpétrés.
L'Empire de Tamerlan a le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de Provence en cas d'agression ou autres crimes contre eux perpétrés .
Article quatrième : Validité du présent Traité
Ce traité prend effet dès sa signature et pour une durée indéterminée.
En cas de désaccord, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à régler leurs différents dans la plus grande intelligence. Toutefois, chaque partie pourra procéder à la résiliation partielle ou totale du traité après en avoir informé a minima sept jours avant, l'autre partie.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne aussitôt connaissance du présent traité.
Aix, le 14eme jour de l'an MCCCLXIII .
Aliénor de Sabran
Marquise de Provence
Alinoe Première de Chenot
Imperatrice de Tamerlan
 
Hersende de Brotel
Vice-Chancelier de Provence
Tristan Masselet d'Ormerach
Chancelier de Tamerlan
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