Demande de vérifications des listes comtales.

Max arriva dans les locaux fraichement construit du Conseil Constitutionel avec un parchemin en sa possession, il salua le greffier.

- Bonjour je souhaiterais que le Conseil Constitutionel se penche sur la validité des listes comtale, le délai est court j'en conviens, pouvez-vous appeler qui de droit ?

Il lui transmit le parchemin :

Citation :

Sérénité Provencale ou les Droits des Provençaux (SPDP) (Verowil, Francuski, Mathys, Adrian., Francesco_vacciuolo, Philippe_, Perthuis, Odrade, Herrick, Estaloth, Eavan, Doch)

H.I.P.S (H.I.P.S) (Max12, Nora, Frim, Sheynah, Don_querotte1, Cleeclee., Katell, Fred1003, Yulleonaur, Primura.rei, Princesssewen, Vivlyne)

Parti Réformateur de Provence (PRP) (Anne_de_breuil, Antonino, Sabdel, Waldemar, Gillan, Cersei.., Bjornn, Agafana, Shirine, Eddo, Vignolles, Sanctus.)

Citation :

Article III : Procédure en cas d’inéligibilité.


• La Cour Suprême du Marquisat de Provence est chargée du contrôle de l'éligibilité des candidats à toute élection, mais n'importe quel provençal éligible peut informer les autorités qu'une personne est inéligible. La Cour Suprême du Marquisat de Provence se prononcera alors sur l'éligibilité de la personne en question.

(Et sinon un post RP LJD Antonino sa ne vous dit pas ? Je vous répond sa alors)

Citation :

II.1 La Cour Suprême du Marquisat de Provence

II.1.1 Les chambres composant la Cour Suprême du Marquisat de Provence
La Cour Suprême du Marquisat de Provence (CSMP) est scindée en deux sections : la Cour d’Appel du Marquisat de Provence (CAMP) et le Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence (CCMP).

II.1.3 Le Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence

Le Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence a en charge :
- le respect de la Constitution,
- la mise en place de la modification de la constitution quand celle ci est demandée, conformément au Titre VI de ladite constitution
- la vérification des conditions d'éligibilité lors des élections marquisales, comtales et municipales.
- l'encadrement de la procédure de révocation du Marquis.

(Sur ce....)