Statuts de la Chancellerie Marquisale

Nombre de messages : 1403 Date d'inscription : 30/07/2008

Adoptés le 21 septembre 1458, annulent et remplacent les précédents

Citation :: Statuts de la Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales

I. Provence seule : Chancelier Marquisal et Chancelier Comtal

I.1 Nomination et révocation

I.1.1 Le Chancelier Marquisal
Il est nommé et révoqué conjointement par le Marquis et le Comte de Provence, pour une durée de 6 mois renouvelable. Sa révocation peut intervenir en tout temps.
En cas de désaccord avéré entre le Comte et le Marquis dépassant les 72h, la décision est soumise à un vote du Conseil Comtal de Provence et du Conseil Marquisal.

I.1.2 Le Chancelier Comtal
Il est nommé et révoqué conjointement par le Marquis et le Comte de Provence, pour une durée de 6 mois renouvelable, sur proposition du Chancelier Marquisal. Sa révocation peut intervenir en tout temps.
En cas de désaccord avéré entre le Comte et le Marquis dépassant les 72h, la décision est soumise à un vote du Conseil Comtal de Provence et du Conseil Marquisal.

I.2 Rôle

I.2.1 Le Chancelier Marquisal est le représentant de la voix du Marquisat des Alpes Occidentales.
Il fixe en accord avec le Conseil Marquisal la ligne de conduite de la diplomatie marquisale.
Il représente le Marquisat auprès des étrangers et de l'Eglise après le Marquis.
Il supervise l'élaboration des traités d'alliance, d'entente, de sécurité et d'amitié

I.2.2 Le Chancelier Comtal est le représentant de la voix du Conseil Comtal de Provence.
Il fixe en accord avec le Conseil Comtal les demandes et les besoins de celui-ci vis-à-vis de la diplomatie.
Il représente le Comté de Provence auprès des étrangers après le Comte.
Il assure le suivi des ambassadeurs et des consuls, la surveillance de la régularité des rapports, la gestion des traducteurs.
Il supervise l'élaboration des traités d'ambassade, les traités économiques et de coopération judiciaire

I.3 Fonctionnement

I.3.1 La Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales fixe les lignes directrices de la diplomatie du Marquisat des Alpes occidentales sous l'égide du Conseil Marquisal.

I.3.2 La collaboration entre Chancelier Marquisal et Chancelier Comtal est essentielle et le système de leur nomination a été mis en place pour le permettre. Chacun devra veiller à le maintenir.

I.3.3 Le partage des rôle se faisant ainsi : au Chancelier Marquisal le développement des lignes directrices et les traités de grande portée. Au Chancelier Comtal le fonctionnement quotidien de la Chancellerie et les traités ne passant point par le Conseil Marquisal.

I.4 Traités

I.4.1 Les traités économiques et culturels ou d'ambassade ne doivent être présentés et ratifiés que par le Conseil Comtal.
Il en est de même pour les traités de coopération judiciaire sous réserve qu'ils fassent mention d'un appel possible auprès de la CSMAO
Les traités d'alliance, d'entente, de sécurité ou d'amitié doivent être présentés et ratifiés par le Conseil Marquisal et le Conseil Comtal
Ces traités présentés et ratifiés par le Conseil Marquisal doivent porter le sceau Marquisal.

II. Plusieurs provinces : Haut Chancelier et Chanceliers Comtaux

II.1 Nomination et révocation

II.1.1 Le Haut Chancelier
Il est nommé et révoqué conjointement par le Marquis et les Comtes des provinces du Marquisat, pour une durée de 6 mois renouvelable. Sa révocation peut intervenir en tout temps.
En cas de désaccord avéré entre les Comtes et le Marquis dépassant les 72h, la décision est soumise à un vote des Conseils Comtaux et du Conseil Marquisal.

II.1.2 Les Chanceliers
Chaque province du Marquisat nomme son Chancelier, éventuellement son Vice-Chancelier et ses ambassadeurs et consuls, selon ses propres statuts.

II.2 Rôle

II.2.1 Le Haut Chancelier est le représentant de la voix du Marquisat des Alpes Occidentales.
Il fixe en accord avec le Conseil Marquisal la ligne de conduite de la diplomatie marquisale.
Il représente le Marquisat auprès des étrangers et de l'Eglise après le Marquis.
Il assure le lien avec les chancelleries des différentes provinces.
Il supervise l'élaboration des traités d'alliance, d'entente, de sécurité et d'amitié

II.3 Fonctionnement

II.3.1 La Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales fixe les lignes directrices de la diplomatie des provinces du Marquisat. Dans le cadre général de cette ligne de conduite, chaque chancellerie de province est autonome.

II.4 Traités

II.4.1 Les traités économiques et culturels ou d'ambassade négociés par les Chancelleries des provinces ne doivent être présentés et ratifiés que par le Conseil Comtal de la province,
Il en est de même pour les traités de coopération judiciaire sous réserve qu'ils fassent mention d'un appel possible auprès de la CSMAO
Les traités d'alliance, d'entente, de sécurité ou d'amitié doivent être présentés et ratifiés par le Conseil Marquisal et le Conseil Comtal
Ces traités présentés et ratifiés par le Conseil Marquisal doivent porter le Sceau Marquisal.

III. Révision des statuts

III.1 Les présents statuts et les règlements intérieurs de la Chancellerie Marquisale peuvent être révisés par les Conseils Comtaux des provinces du Marquisat et le Conseil Marquisal lors d'un vote commun à la majorité absolue.

Citation :: Statuts des ambassadeurs et consuls du Marquisat des Alpes Occidentales

I. Nomination

Conditions sine qua non pour être ambassadeur ou consul:
- le postulant devra présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison ou haute trahison depuis 4 mois;
- le postulant devra résider en Provence pendant toute la durée de son poste ;
- le postulant devra prêter serment d'engagement auprès du Marquisat des Alpes Occidentales (voir annexe).

Tout postulant répondant à ces critères pourra être nommé conjointement par le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Suite à une révocation (voir article III), l'ambassadeur ou le consul pourra postuler à nouveau s'il entre dans les conditions définies précédemment.
Une étude particulière sera faite sur sa nouvelle candidature.

II. Missions et obligations

L'ambassadeur ou le consul se doit d'être la voix du Marquisat des Alpes Occidentales et de la Provence dans sa (ses) province(s) d'affectation(s).
Les consuls, au nombre variable, supervisent la diplomatie sur une grande région.
L'ambassadeur ou le consul ne doit en aucun cas nuire aux intérêts du Marquisat des Alpes Occidentales et de la Provence.
Il est soumis aux décisions du Chancelier Marquisal ou du Chancelier Comtal en toutes matières diplomatiques. Il ne peut soumettre, proposer, rédiger traités ou alliances sans en avoir averti préalablement ses supérieurs.
L'ambassadeur ou le consul est soumis au secret. Sauf avis des Chanceliers, les discours tenus à la Chancellerie ne pourront être rendus publics.
L'ambassadeur archivera, à la Chancellerie, les événements importants de sa (ses) province(s) d'affection(s). Ceux ci comprennent notamment, les comptes rendus des conseils comtaux ou ducaux et les allocutions des dirigeants.

III. Révocation

Tout manquement aux obligations ou aux conditions reprises aux articles I et II entraîne une révocation immédiate.
Dans le cas d'un manquement grave (divulgation d'informations en Gargote ou autres lieux) l'ambassadeur ou le consul sera poursuivi pour haute trahison selon l'article I-2.4 du Livre III du Codex du 21 avril 1455.
En cas de mise en procès pour trahison ou haute trahison, mais sans rapport avec la charge diplomatique, l'ambassadeur ou le consul[ se verra suspendu de ses fonctions le temps que le verdict soit rendu.

La révocation se décide conjointement par le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Annexe : serment

Moi XXX résidant à XXX en Provence a été nommé pour être ambassadeur/consul de Provence Libre sous l'égide du Marquisat des Alpes Occidentales.
Par ceci je m’engage à respecter ma patrie et mes supérieurs qui sont le Marquis des Alpes Occidentales, le Comte illustre de Provence, le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal
Je m'engage à respecter et à me conformer aux statuts des ambassadeurs et consuls.

Citation :: Statuts des Traducteurs de la Chancellerie Marquisale

I. Nomination

Conditions sine qua non pour être Traducteur :
- le postulant devra présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison ou haute trahison depuis 4 mois;
- le postulant devra résider en Provence pendant toute la durée de son poste ;
- le postulant devra prêter serment d'engagement auprès du Marquisat des Alpes Occidentales (voir annexe).

Tout postulant répondant à ces critères pourra être nommé conjointement par le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal ou par l'un d'eux en cas d'absence prolongée d'un des partis. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Suite à une révocation (voir article III), le Traducteur pourra postuler à nouveau s'il entre dans les conditions définies précédemment.
Une étude particulière sera faite sur sa nouvelle candidature.

II. Missions et obligations

- Le traducteur aide à la compréhension, la traduction et la rédaction de documents écrits en langues étrangères sous le contrôle du Chancelier Comtal
- Seul le Chancelier et le Vice-Chancelier, conjointement, peuvent autoriser un Traducteur à intégrer directement une Ambassade afin d'en faciliter le travail.
- En aucun cas, le Traducteur n'est autorisé à s'exprimer sur les divers sujets, n'en portant point le rôle légal comme l'Ambassadeur.
- Le Traducteur est soumis à la confidentialité. Seul les Chanceliers peuvent rendre public ou autoriser à rendre public les informations de la Chancellerie.

III. Révocation

Au même titre que l'Ambassadeur, tout manquement aux obligations ou aux conditions reprises aux articles I et II entraîne une révocation immédiate.
Dans le cas d'un manquement grave (divulgation d'informations en Gargote ou autres lieux) le traducteur sera poursuivi pour haute trahison selon l'article I-2.4 du Livre III du Codex du 21 avril 1455.
En cas de mise en procès pour trahison ou haute trahison, mais sans rapport avec la charge diplomatique, le traducteur se verra relever de ses fonctions le temps que le verdict soit rendu.

La révocation se décide conjointement par le Chancelier Marquisal et le Chancelier [Comtal sauf en absence prolongée d'un des deux. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Chancelier Comtal, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Annexe: Serment

La communication est un art rassemblant les Peuples, où chaque mot se doit de traduire le respect et la fidélité à sa patrie, le respect de l'étranger.
De ce fait, moi, XX, habitant le village de XX en Provence, m'engage à travailler en toute transparence, sous l'égide du Marquis des Alpes Occidentales, du Comte Illustre, du Chancelier Marquisal et du Chancelier Comtal.
Puisse en ce XX jour du mois de XX de l'an XX, la Provence et le MAO s'ouvrir sur le monde, et les Royaumes s'ouvrir sur nous!

Nombre de messages : 1403 Date d'inscription : 30/07/2008

Anciens statuts

Citation :: Statuts de la Chancellerie Marquisale

I. Le Chancelier Marquisal ou Haut Chancelier

I.1 Nomination et révocation

I.1.1 Le Chancelier Marquisal (une seule province)
Il est nommé et révoqué conjointement par le Marquis et le Comte de Provence, pour une durée de 4 mois renouvelable.
En cas de désaccord avéré entre le Comte de Provence et le Marquis dépassant les 72h, la décision est soumise à un vote du Conseil Comtal de Provence et du Conseil Marquisal.

I.1.2 Le Haut Chancelier (plusieurs provinces)
Il est nommé et révoqué conjointement par le Marquis et les Comtes des provinces du Marquisat, pour une durée de 4 mois renouvelable.
En cas de désaccord avéré entre les Comtes et le Marquis dépassant les 72h, la décision est soumise à un vote des Conseils Comtaux et du Conseil Marquisal.

I.2 Rôle
Le Chancelier Marquisal ou Haut Chancelier est le représentant de la voix du Marquisat des Alpes Occidentales.
Il fixe en accord avec le Conseil Marquisal la ligne de conduite de la diplomatie marquisale. Il représente le Marquisat auprès des étrangers après le Marquis.
Si la Marquisat comprend plusieurs provinces, il assure le lien avec les chancelleries des différentes provinces.

II. Les Chancelleries des provinces

II.1 Une seule province (Provence)
Le Vice-Chancelier est un membre élu du Conseil Comtal de Provence. Il est nommé par le Comte.
Il travaille de concert avec le Chancelier Marquisal pour l'essor et le bon fonctionnement de la diplomatie.
En cas d'absence du Chancelier ou du Vice Chancelier, il pourra être donné autorisation au représentant restant d'utiliser le sceau du représentant absent afin de poursuivre la bonne marche de la chancellerie.
Cette autorisation est donnée conjointement par le Marquis et le Comte Illustre.
Les ambassadeurs sont nommés conjointement par le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

II.2 Plusieurs provinces
Chaque province du Marquisat nomme son Chancelier, éventuellement son Vice-Chancelier et ses ambassadeurs

III. Fonctionnement

La Chancellerie du Marquisat des Alpes Occidentales fixe les lignes directrices de la diplomatie des provinces du Marquisat. Dans le cadre général de cette ligne de conduite, chaque chancellerie de province est autonome.

IV. Traités

Les traités négociés par les chancelleries des provinces ne doivent être présentés et ratifiés que par le Conseil comtal de la province, à l'exception des traités d'alliance, d'entente, d'amitié, de coopération judiciaire et de reconnaissance du Marquisat, qui doivent être présentés et ratifiés également par le Conseil Marquisal.
Ces traités présentés et ratifiés par le Conseil Marquisal doivent porter le sceau marquisal.

V. Révision des statuts

Les présents statuts et les règlements intérieurs de la Chancellerie Marquisale peuvent être révisés par les Conseils Comtaux des provinces du Marquisat et le Conseil Marquisal lors d'un vote commun à la majorité absolue.

Citation :: Statuts des ambassadeurs du Marquisat des Alpes Occidentales

I. Nomination

Conditions sine qua non pour être ambassadeur :
- le postulant devra présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison ou haute trahison ;
- le postulant devra résider en Provence pendant toute la durée de son poste ;
- le postulant devra prêter serment d'engagement auprès du Marquisat des Alpes Occidentales (voir annexe).

Tout postulant répondant à ces critères pourra être nommé conjointement par le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier Marquisal. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Suite à une révocation (voir article III), l'ambassadeur pourra postuler à nouveau s'il entre dans les conditions définies précédemment.
Une étude particulière sera faite sur sa nouvelle candidature.

II. Missions et obligations

L'ambassadeur se doit d'être la voix du Marquisat des Alpes Occidentales et de la Provence dans sa (ses) province(s) d'affectation(s).
Il ne doit en aucun cas nuire aux intérets du Marquisat des Alpes Occidentales et de la Provence.
L'ambassadeur est soumis aux décisions du Chancelier ou du Vice-Chancelier en toutes matières diplomatiques. Il ne peut soumettre, proposer, rédiger traités ou alliances sans en avoir averti préalablement ses supérieurs.
L'ambassadeur est soumis au secret. Sauf avis du Chancelier ou du Vice-Chancelier, les discours tenus à la Chancellerie ne pourront être rendus publics.
L'ambassadeur archivera, à la Chancellerie, les événements importants de sa (ses) province(s) d'affection(s). Ceux ci comprennent notamment, les comptes rendus des conseils comtaux ou ducaux et les allocutions des dirigeants.

III. Révocation

Tout manquement aux obligations ou aux conditions reprises aux articles I et II entraîne une révocation immédiate.
Dans le cas d'un manquement grave (divulgation d'informations en Gargote ou autres lieux) l'ambassadeur sera poursuivi pour haute trahison selon l'article I-2.4 du Livre III du Codex du 21 avril 1455.
En cas de mise en procès pour trahison ou haute trahison, mais sans rapport avec la charge diplomatique, l'ambassadeur se verra relever de ses fonctions le temps que le verdict soit rendu.

La révocation se décide conjointement par le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier Marquisal. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Annexe : serment

Moi XXX résidant à XXX en Provence a été nommé pour être ambassadeur de Provence Libre sous l'égide du Marquisat des Alpes Occidentales.
Par ceci je m’engage à respecter ma patrie et mes supérieurs qui sont le Marquis des Alpes Occidentales, le Comte illustre de Provence, le Chancelier et le Vice-Chancelier.
Je m'engage à respecter et à me conformer aux statuts des ambassadeurs.

Citation :: Statuts des Traducteurs de la Chancellerie Marquisale

I. Nomination

Conditions sine qua non pour être Traducteur :
- le postulant devra présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour trahison ou haute trahison ;
- le postulant devra résider en Provence pendant toute la durée de son poste ;
- le postulant devra prêter serment d'engagement auprès du Marquisat des Alpes Occidentales (voir annexe).

Tout postulant répondant à ces critères pourra être nommé conjointement par le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier Marquisal ou par l'un d'eux en cas d'absence prolongée d'un des partis. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Suite à une révocation (voir article III), le Traducteur pourra postuler à nouveau s'il entre dans les conditions définies précédemment.
Une étude particulière sera faite sur sa nouvelle candidature.

II. Missions et obligations

- Le traducteur aide à la compréhension, la traduction et la rédaction de documents écrits en langues étrangères.
- Seul le Chancelier et le Vice-Chancelier, conjointement, peuvent autoriser un Traducteur à intégrer directement une Ambassade afin d'en faciliter le travail.
- En aucun cas, le Traducteur n'est autorisé à s'exprimer sur les divers sujets, n'en portant point le rôle légal comme l'Ambassadeur.
- Le Traducteur est soumis à la confidentialité. Seul le Chancelier et le Vice-Chancelier peuvent rendre public ou autoriser à rendre public les informations de la Chancellerie.

III. Révocation

Au même titre que l'Ambassadeur,tout manquement aux obligations ou aux conditions reprises aux articles I et II entraîne une révocation immédiate.
Dans le cas d'un manquement grave (divulgation d'informations en Gargote ou autres lieux) le traducteur sera poursuivi pour haute trahison selon l'article I-2.4 du Livre III du Codex du 21 avril 1455.
En cas de mise en procès pour trahison ou haute trahison, mais sans rapport avec la charge diplomatique, le traducteur se verra relever de ses fonctions le temps que le verdict soit rendu.

La révocation se décide conjointement par le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier Marquisal sauf en absence prolongée d'un des deux. En cas de désaccord avéré entre le Chancelier Marquisal et le Vice-Chancelier, la décision est soumise à un vote du Conseil Marquisal, le Chancelier Marquisal n'y prenant pas part.

Annexe: Serment

La communication est un art rassemblant les Peuples, où chaque mot se doit de traduire le respect et la fidélité à sa patrie, le respect de l'étranger.
De ce fait, moi, XX, habitant le village de XX en Provence, m'engage à travailler en toute transparence, sous l'égide du Marquis des Alpes Occidentales, du Comte Illustre, du Chancelier Marquisal et du Vice-Chancelier Marquisal.
Puisse en ce XX jour du mois de XX de l'an XX, la Provence et le MAO s'ouvrir sur le monde, et les Royaumes s'ouvrir sur nous!

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