Château d'Avignon
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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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Hersende
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Hersende
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MessageSujet: Re: Système de vote   Système de vote - Page 2 Mini-h10Jeu 23 Avr 2009 - 12:27

Modalités de vote adoptées :

- durée : 72 heures
- une voix par membre de la Commission
- quorum pour la validation d'un texte : 2/3 des membres s'étant présentés
- majorité absolue requise



Modalità di voto adottato :

- durata: 72 ore
- una voce per membro della Commissione
- quorum per la convalida di un testo: 2/3 dei membri che si sono presentati
- maggioranza assoluta richiesta

_________________
Hersende de Brotel
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