[Entente] Milan

Marquis de Provence Nombre de messages : 2309 Date d'inscription : 11/05/2007

Citation :: Traité d'Entente entre le Duché de Milan et la Comté de Provence Libre.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries KleeOtr, Duc de Milan et Hersende Comtesse de Provence Libre ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de Milan et de la Provence.

Préambule
Le duché de Milan et son conseil reconnait la décision du comté de Provence de proclamer son indépendance et de choisir le Marquis des Alpes Occidentales comme son suzerain.

Article I - de la participation à tout traité
Les autorités légitimes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'une des deux partie.

Article II - du droit de passage
Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article III - de la clause de défense et d'entraide
Si un des signataires est agressé et envahi, l'autre signataire doit porter secours au premier. Ce secours doit être nécessairement porté par les moyens diplomatiques, au contraire une aide militaire doit être demandée et en suite évaluée par le Conseil de l’autre contractant, lequel se réserve le droit de donner une décision défavorable à la requête. Les co-signataires s’engagent à coordonner leurs actions pour résoudre un conflit qui oppose un signataire à une tierce partie.

Article IV - de la validité de la clause d'entraide
La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansion ou de contre attaque. Le Conseil de la province non-agressée évalue au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article V - de la coopération au cas de conflit avec une tierce partie
Les contractants s’engagent à interdire l’accès sur son territoire aux Ost et aux groupes armés de Pays qui sont en conflit avec l’autre contractant. En outre les contractants s’engagent à ne pas soutenir (ni economiquement, ni diplomatiquement, ni militairement) la tierce partie en conflit avec l’autre contractant

Article VI - du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux peuvent être conclus au cas par cas entre les contractants.

Article VII - de la culture
Les contractants favorisent les échanges culturels et festifs entre eux. Les projets en ce sens seront discutés, et en outre les contractants soutiennent également les mairies qui veulent s’engager dans cette optique.

Article VIII – du respect des clauses du traité
Le non-respect de une clause du traité comporte le payement d'une amende de la part du contractant fautif. L’évaluation du manque de respect à une clause et l'estimation du montant de la réparation sera confiée à un ou plusieurs provinces tierces, choisies par les parties contractantes, lesquelles ont un rôle d'arbitrage. Ces provinces tierces ne doivent pas faire parties de la même unité géopolitique que les parties contractantes.
Une fois le montant de l'amende décidé par le comité d'arbitrage, le traité peut être suspendu jusqu'au paiement du dédommagement par la partie fautive.

Article IX - de la procédure de dénonciation du traité
La province souhaitant mettre fin au présent traité doit faire parvenir une lettre officielle à l'autre province. Cette dernière dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat sera reconnu abrogé une fois ce délai expiré. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du traité.

Article X - de la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XI - de l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.

Signé à l’Ambassade de Milan en Provence le 6 novembre 1455

Au nom du Comté de Provence Libre:
Hersende de Brotel, Comtesse de Provence Libre
Fufanu Deslacets, Chancelier de Provence Libre

Au nom du Duché de Milan:
KleeOtr, Duc du Duché de Milan
Domenico Foscari, dit Arlecchino, Chambellan du Duché de Milan

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Joueur de Lordfear, Ancien Marquis des Alpes Occidentales.

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