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 Ordre de la Nemesis : reconnaissance

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Blanche

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MessageSujet: Ordre de la Nemesis : reconnaissance   Ordre de la Nemesis : reconnaissance Mini-h10Ven 4 Nov 2016 - 20:44

Milady a écrit:
Citation :
TRAITE DE RECONNAISSANCE DE L'ORDRE DE LA NEMESIS
PAR LE MARQUISAT DES ALPES OCCIDENTALES



Article I : Clauses générales

I.1 Définition
Le Marquisat des Alpes Occidentales peut accorder le titre d'Ordre reconnu à un ordre ayant au moins 10 membres et en ayant effectué la demande

I.2 Reconnaissance
Par le présent traité, le Marquisat des Alpes occidentales reconnait l'Ordre de la Nemesis

Article II : Procédure de reconnaissance

II.1 Demande
L'ordre rempli le formulaire de reconnaissance et l'envoie au Conseil Marquisal.

II.2 Examen
Le Conseil Marquisal transmet la demande pour avis à l'AHAO qui se prononce sur la conformité des règles de l'ordre
Après enquête, le Conseil Marquisal se prononce sur la reconnaissance.


Article III : Droits accordés à un ordre reconnu

III.1 Représentation
L'ordre peut à tout moment demander l'ouverture d'une ambassade afin de discuter avec la chancellerie.

III.2 Recrutement
Les membres de l'ordre sont en droit de promouvoir leur ordre et d'ouvrir un bureau de recrutement en gargote des provinces du Marquisat. Le prosélytisme leur est par conséquent autorisé.

III.3 Octroi d'une seigneurie
Pour sceller cette reconnaissance, il sera octroyé une seigneurie à l'ordre si celui atteint un effectif de 20 membres. L'ordre devra nommer un régent qui deviendra seigneur de la terre pour son ordre après avoir prêté allégeance en tant que seigneur au Marquisat[/color]

III.4 Mouvements de troupes
L'ordre peut organiser des déplacements de corps armés ou lances sur les terres du Marquisat après en avoir informé le Marquis qui transmettra la demande au Comte ou au Capitaine de la province traversée.
De même, l'ordre peut organiser un déplacement en armée sur les terres du Marquisat sous réserve de l'accord du Marquis et du Comte de la province traversée

III.5 Aide financière
En cas de participation à la défense d'une province du Marquisat, une aide financière ou en nature par membre participant activement à cette défense pourra être accordée sur demande de l'ordre par cette province. L'aide financière sera équivalente à celle octroyée aux autres défenseurs


Article IV : Obligations d'un ordre reconnu


IV.1 Information
L'ordre est tenu de communiquer au Conseil Marquisal tout renseignement concernant la sécurité des provinces du Marquisat.
Il doit tous les deux mois informer le Conseil Marquisal de ses effectifs

IV.2 Défense
L'ordre doit contribuer à la défense des provinces du Marquisat et travailler en collaboration avec leurs armées. Il ne doit en aucun nuire aux provinces du Marquisat et au Marquisat

IV.3 Aristotélicisme
L'Ordre doit respecter les valeurs aristotélicienne et la religion en vigueur dans le Marquisat des Alpes Occidentales. Le Grand-Maître de l'Ordre doit être baptisé.

IV.4 Justice
IV.4.1 L'ordre reconnaît le droit au Tribunal compétent de chaque province du Marquisat de juger pour des délits les éventuels membres ayant commis une faute dans cette province. Les appels s'effectueront auprès de la CSMAO.
IV.4.2 Toute preuve présentée par l'ordre doit respecter et être conforme au droit local pour être recevable devant la Justice de chaque province du Marquisat
IV.4.3 L'ordre peut soumettre à la Justice, les fruits de son enquête contre les criminels et les délinquants. Cependant, les mises en accusation ne seront effectives qu'après enquête de la justice de la province considérée qui se prononcera sur la recevabilité des preuves et témoignages, procédure garantissant la liberté et l’indépendance de la justice.
IV.4.4 Les membres de l'ordre, présents lors d’action militaire ou d’acte criminel, s'engagent à aider les forces légitimes à rétablir l’ordre et la paix


Ordre de la Nemesis : reconnaissance Signaturehersendetransp

Marquise des Alpes Occidentales

Ordre de la Nemesis : reconnaissance Sceaumarquisvertpf0

Guillaume VIII des Alèrames du Montferrat dit Weissmatten, Comte de Rocca Barbena
Grand-Maître de l'Odre de la Nemesis

Ordre de la Nemesis : reconnaissance F_maurizianiVm_b12278f


Citation :
TRATTATO DI RICONOSCIMENTO DEL ORDINE DELLA NEMESI
DA PARTE DEL MARCHESATO DELLE ALPI OCCIDENTALI


Articolo I: Clausole generali

I.1 Definizione
Il Marchesato delle Alpi occidentali può accordare il titolo d'Ordine riconosciuto ad un ordine avente almeno 10 membri e che abbia effettuato la domanda

I.2 Riconoscimento
Con il presente trattato, Il Marchesato delle Alpi occidentali riconosce l'Ordine della Nemesi


Articolo II: Procedura di riconoscimento

II.1 Domanda
L'Ordine riempie il formulario di riconoscimento e l'invia al Consiglio Marchesale.

II.2 Esame
Il Consiglio Marchesale presenta la domanda per parere all'AHAO che si pronuncia sulla conformità delle norme dell'Ordine
Dopo indagine, il Consiglio Marchesale si pronuncia sul riconoscimento.


Articolo III: Diritti accordati ad un ordine riconosciuto

III.1 Rappresentanza
L'Ordine può in qualsiasi momento richiedere l'apertura d'un'ambasciata per discutere con la cancelleria.

III.2 Arruolamento
I membri dell'Ordine sono legittimati a promuovere il loro Ordine ed aprire un ufficio d'arruolamento nel forum delle province del Marchesato. Il proselitismo è quindi loro autorizzato.

III.3 Octroi d'una signoria
Per sigillare questo riconoscimento, sarà assegnata una signoria all'Ordine se raggiunge un numero di 20 membri. L'Ordine dovrà nominare un reggente che diventerà signore della terra per il suo Ordine dopo avere prestato fedeltà come signore al Marchesato

III.4 Movimenti di truppe
L'Ordine può organizzare spostamenti di corpi armati o lance sulle terre del Marchesato dopo avere informato il Marchese che presenterà la domanda al Conte o al Capitano della provincia attraversata. Inoltre l'Ordine può organizzare uno spostamento in esercito sulle terre del Marchesato con riserva di accordo del Marchese e del Conte della provincia attraversata

III.5 Aiuto finanziario
In caso di partecipazione alla difesa d'una provincia del Marchesato, un aiuto finanziario o in natura per membro che partecipa attivamente a questa difesa potranno essere accordati su domanda di l' ordine con questa provincia.
L'aiuto finanziario sarà equivalente a quella assegnata agli altri difensori


Articolo IV: Obblighi d' un ordine riconosciuto

IV.1 Informazione
L'Ordine è obbligato a comunicare al Consiglio Marchesale ogni informazione che riguarda la sicurezza delle province del Marchesato. Deve ogni due mesi informare il Consiglio Marchesale del numero dei membri

IV.2 Difesa
L'Ordine deve contribuire alla difesa delle province del Marchesato e lavorare in collaborazione con i loro eserciti. Non deve nuocere alle province del Marchesato ed al Marchesato

IV.3 Aristotelismo
L'Ordine deve rispettare i valori aristotelici e la religione in vigore nel Marchesato delle Alpi Occidentali. Il Gran-Maestro dell'Ordine deve essere battezzato.

IV.4 Giustizia
IV.4.1 L'Ordine riconosce il diritto al tribunale competente di ogni provincia del Marchesato di giudicare per offese gli eventuali membri che hanno commesso un delitto in queste province. Gli appelli s'effettueranno presso la CSMAO.
IV.4.2 Ogni prova presentata dall'Ordine deve rispettare ed essere conforme al diritto locale per essere ammissibile dinanzi alla giustizia di ogni provincia del Marchesato
IV.4.3 L'Ordine può sottoporre alla giustizia, i frutti della sua indagine contro i criminali ed i delinquenti. Tuttavia, le messe in carico non saranno effettive che dopo indagine della giustizia della provincia considerata che si pronuncerà sull'ammissibilità delle prove e prove, procedura garantendo la libertà e l'indipendenza della giustizia.
IV.4.4 I membri dell'Ordine, presenti in occasione d'azione militare o d'atto criminale, s'impegnano ad aiutare le forze legittime a ristabilire l'ordine e la pace

Ordre de la Nemesis : reconnaissance Signaturehersendetransp

Marquise des Alpes Occidentales

Ordre de la Nemesis : reconnaissance Sceaumarquisvertpf0

Guglielmo VIII degli Aleramici del Monferrato detto Weissmatten, Conte de Rocca Barbena
Il Gran-Maestro dell'Ordine della Nemesi

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