Blanche
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 |  Sujet: Ordre Teutonique : reconnaissance  Ven 4 Nov 2016 - 20:38 | |
| - DuchesseSherry a écrit:
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CONCORDAT ENTRE L'ORDRE TEUTONIQUE ET LE COMTE DE PROVENCE
De par ce traité et au nom de la Très Sainte Église Aristotélicienne, le Comté de Provence, représenté en la personne de LedZeppelin, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique comme Ordre Militaro-Religieux. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec la Foi, le Comté de Provence reconnaît comme telles les relations avec l'Ordre Teutonique par ce Concordat.
Article I – De la Reconnaissance
Le comté de Provence reconnaît l’Ordre Teutonique comme serviteur et protecteur de l'Église Aristotélicienne, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs.
Article II – Du port d’armes
Les membres du présent Ordre sont autorisés à porter les armes sur les terres du Comté. Leur utilisation est toutefois soumise aux lois du Comté de Provence, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.
Article III – De la protection, des missions
L’Ordre Teutonique, partie intégrante des Saintes Armées, à vocation de défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, l'Église Aristotélicienne et ses représentants. Il est chargé de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Église d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblements religieux.
Il est également chargé de la protection des clercs de l'Église Aristotélicienne et de leurs délégations. Il est de plus chargé de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.
L'Ordre collabore activement au maintien de la paix et au bien commun.
Si le Comté de Provence s’engage à reconnaître l’Ordre Teutonique et ses principes, ce dernier se devra d'apporter son soutien à la protection du Comté lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Comté de Provence est attaqué et à la demande du Comte ou Conseil légitime. En cas de conflits les membres de l'Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Comté.
Pour parfaire l'aide fournit, afin de garantir au mieux la protection du Comté et des plus démunis, il sera octroyé à l'Ordre un domaine, issu du nobiliaire provençal non encore attribué. Le responsable (Landmeister) sera nommé par le Hochmeister (Grand Maître) ou l’Erster Botschafter Teutoniques (Premier Diplomate).
Article IV – Du maintien de la paix
L'Ordre sus mentionné pourra proposer son aide sous toute forme au Comté de Provence à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave dans la mesure ou un tel acte serait préjudiciable et menacerait la communauté aristotélicienne en Provence. L'Ordre s'engage également à assurer dans la mesure du possible, la protection des lieux saints.Le représentant de l'Ordre en Provence devra, à cet effet, prendre contact avec le Chambellan ou le Comte. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.
Article V – Du droit de passage
Le Comté de Provence accorde un droit de libre circulation en groupe, corps d’arme ou lance, aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation soit pacifique ou à titre de mission pour la Très Sainte Église Aristotélicienne. L’Ordre doit informer, par son représentant sur place, le Comté de tout mouvement de troupes Teutoniques armées.
Article VI – Du statut de membre
Pour bénéficier des droits repris ci-dessus, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités comtales par l’intermédiaire du Landmeister Teutonique, tenant registres.
Article VII – Du pouvoir de Police et d’instruction
Le Comté de Provence reconnaît au Hochmeister (Grand Maître) Teutonique le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les seuls frères et soeurs teutoniques présents en Provence quant aux litiges ou infractions appartenant au domaine religieux qui pourraient être commis. Il appartiendrait dès lors au Ritterkreis de l'Ordre de juger ses membres.
Article VIII – De l’isonomie
Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Comté de Provence, qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires, excepté les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice du dit Duché.
Article IX – Des devoirs de l’Ordre
Lors de son action sur le sol provençal, l’Ordre Teutonique reconnaît l'autorité temporelle du Comte Illustre de Provence tant que celui-ci reconnaît l'Église Aristotélicienne comme seule Église officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Provence.
Il s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements au Centre de Sécurité Territorial Provençal.
Article X- Des transactions pécuniaires
Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et aux forces de police de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction au nom de l’Ordre. Une réclamation pourra être posée par l’Ordre devant la justice provençale en cas d’interaction par un Tiers afin que les biens ou leurs équivalences financières puissent être restitués au Landmeister Teutonique.
Article XI – Des rapports de l’Ordre Teutonique avec la justice
Les membres de l’Ordre Teutonique, du simple Postulant à l’Hochmeister, ne bénéficient d'aucune immunité.
En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de l’Ordre Teutonique sera poursuivi devant la Cour de Justice de Provence, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Landmeister Teutonique de Provence l’action entreprise contre un des membres de l’Ordre. Si ce n’était pas le cas, les poursuites se verront nulles.
En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de l’Ordre Teutonique sera traduit devant la chambre disciplinaire interne à l’Ordre.
Article XII – Du dialogue
Via une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le comté. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire du Très Haut et de la stabilité du comté.
Une maison Teutonique pourra être ouverte en gargote. Sa destinée est d’accueillir la population en cas de besoin, de protéger les plus faible, de proposer aide et soutiens au plus pauvre. Des informations sur l’Ordre et l’Église Aristotélicienne seront à la disposition de tous et tous pourront s’entretenir avec le maître des lieux ou son représentant.
Article XIII – Des modifications
Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.
Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification du dit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Provence et les signataires de l'Église Aristotélicienne.
Signé au Château d'Aix-en-Provence, le 11 Janvier de l'an de Grâce 1457 ;
Pour la Provence :
LedZeppelin, Comtessa de Provence Libre
Son Excellence Sherry, Chancelière du MAO.
Pour l'Ordre Teutonique :
Ritter Izidore de Castelléo, Hochmeister.
Bruder Jackson de Nivellus, Erster Bostchafter.
Ritter Mateù "Castel" Or Azur, Landmeister.
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