Blanche
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 |  Sujet: Grenade : Ambassade  Ven 4 Nov 2016 - 20:09 | |
| - Tristan_masselet a écrit:
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- Citation :
TRAITÉ SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE ROYAUME DE GRENADE
ET LE MARQUISAT DE PROVENCE
Préambule
Nous, Hersende de Brotel Marquise de Provence, au nom du Marquisat de Provence, reconnaissons le Royaume de Grenade comme Etat souverain et indépendant, et Saladin son Sultan.
De la même manière, Nous, Saladin ,Sultan du Royaume de Grenade, reconnaissons le Marquisat de Provence comme Etat souverain et indépendant, et Hersende de Brotel sa Marquise.
Conscients de la nécessité de protéger nos diplomates respectifs et forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Royaume de Grenade et le Marquisat de Provence,
Avons décidé le traité suivant :
Article Premier :
Le Marquisat de Provence mettra un local dans sa chancellerie à la disposition du Royaume de Grenade. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates
Le Royaume de Grenade mettra un local à la disposition du Marquisat de Provence. Ce local bénéficiera de la même protection que celle accordée aux diplomates.
Est considérée comme Diplomate, toute personne bénéficiant de lettre de créances, ou ayant fonction officielle de Chancelier, ou assimilé.
Article Deuxième : Libre Circulation
Le Marquisat de Provence autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Provence des diplomates de l'Ambassade du Royaume de Grenade.
Le Royaume de Grenade autorise la libre circulation individuelle, et conforme aux lois locales, sur le territoire de Grenade des diplomates de l'Ambassade du Marquisat de Provence.
Article Troisième : Protection et Assistance aux Ambassadeurs Étrangers
Le Marquisat de Provence a le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de l'ambassade du Royaume de Grenade en cas d'agression ou autres crimes.
Le Royaume de Grenade et son Sultan ont le devoir de protéger et de porter assistance aux diplomates de Provence en cas d'agression ou autres crimes.
Article quatrième : Validité du présent Traité
Ce traité prend effet dès sa signature . En cas de désaccord , les Hautes Parties Contractantes s'engagent à régler leurs différents dans la plus grande intelligence . Toutefois , chaque partie pourra procéder à la résiliation partielle ou totale du Traité après en avoir informé a minima deux jours avant , l'autre partie .
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Signé en la Chancellerie du Marquisat de Provence
Le 20 Janvier 1461
Pour le Marquisat de Provence
Marquise de Provence
Tristan Masselet
Chancelier Marquisal
Pour le Royaume de Grenade
Saladin
Sultan du Royaume de Grenade
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- Citation :
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