Conditions d'accostage - Taxes et accessibilité des ports

A tous les Capitaines, salutations.

Nous remettons en place sous 48h les taxes d'amarrage. Par facilité, celles ci seront prélevées automatiquement par le Comté de Provence.

Quelques précisions d'ordre pratique :
- La liste des bateaux provençaux, avec ou sans pavillons sont consultables à l'accueil de l'Amirauté. Si vous constatez oubli ou erreur, merci de me le signaler pour mise à jour.
- Les bateaux battant pavillon comtal ou marquisal étant exonérés, il est demandé à leurs Capitaines de ne pas payer les taxes. la bailli annulera ces taxes de façon hebdomadaire. Il en est de même pour les Capitaines de la Guilde des Vadrouilleurs, dans les limites précisées ci dessous.
- Les remboursements dus, seront effectués par don par le bailli, de façon hebdomadaire.

Concernant l'accessibilité des ports, les conditions n'ont pas changé, hors les précisions liées aux spécificités du port de Toulon.

Une demande de pavillon est en cours de traitement.

L'annonce ci-dessous sera publiée dans la journée en gargote Provençale dans les annonces de l'Amirauté de Provence

Citation :

Amirauté de Provence .
     Des conditions d'amarrage en Provence.

Nous, Frim du Comtat, en notre qualité d'Amirale de Provence , afin de faciliter l'accès aux ports provençaux, après consultation du Conseil Comtal, mettons en place les mesures suivantes :

Décrétons qu'à partir de ce jour, se décret annule et remplace le texte précédent :


1. Taxes d'amarrage

1.1 Tout navire étranger accostant dans un port provençal devra annoncer la durée de son séjour au chef de port. Après accord de l'Amirauté, il devra s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 3 écus par jour qui sera facturée automatiquement par le bailli

1.2 Tout navire étranger en cours de réparation devra s'acquitter d'une taxe de 1,5 écus par jour. Le remboursement des 1,5 écus prélevés en plus chaque jour par le Bailli sera effectué au départ du navire si les réparations n'excèdent pas une semaine, sinon chaque fin de semaine.

1.3 Tout navire provençal ne battant ni pavillon comtal ni pavillon marquisal devra s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 1,5 écus par jour qui lui sera facturée par le bailli. Les capitaines s'acquitteront des 3 écus facturés par le Bailli et seront remboursés au départ du navire si le séjour est inférieur à une semaine, sinon chaque fin de semaine.

1.4 Sont exonérés les navires battant pavillon marquisal ou comtal.

1.5 Sont exonérés les navires propriétés de la guilde des Vadrouilleurs, à hauteur de quatre navires simultanément dans l'Arsenal de Marseille, quel que soit leur pavillon. Tout autre place prise, au delà des quatre à Marseille, ou dans un autre port, est soumise à la même réglementation.

2. Accessibilité des ports

Pour éviter l'engorgement des ports provençaux :

2.1 Tout capitaine doit libérer la place qu'occupe son navire à quai sur demande de l'Amirauté pour permettre l'accostage, d'un autre navire dans un délai de 48 heures pour les ports d'Arles et Marseille, 72 heures pour le port de Toulon, après que la demande lui ait été faite par courrier [IG]. En cas de non-respect de cette règle, il devra payer à l'Amirauté une indemnité de 50 écus par jour de retard.

2.2 Chaque navire doit rester disponible. En conséquence, si le capitaine doit s'absenter du port où se trouve son navire, à l'exception du port de Toulon, ou prévoit une retraite, il doit impérativement nommer un capitaine remplaçant de son choix. Il est entendu que l'absence d'un Capitaine à Toulon sera constatée si le dit Capitaine s'éloigne de plus de 3 noeuds de ce port.

2.3 Tout défaut de nomination d'un remplaçant augmentera la taxe d'amarrage de 10 écus par jour jusqu'à la nomination d'un remplaçant, même si l'Amirauté n'a pas demandé au navire de bouger.

2.4 Au-delà de 8 jours après notification par l'Amirauté d'avoir à bouger, en cas de force majeure, tout navire bloquant le port, sans capitaine remplaçant ou refusant de bouger, est susceptible d'être coulé.

Fait à Avignon le 11 juin 1462.
Frim du Comtat
Amirale de Provence

Edit pour formatage avant publication en gargote

Et je conseille à tous les Capitaines de relire attentivement le second article, concernant l'accessibilité des ports, parce qu'il n'est pas anodin, et que vous êtes tous concernés.

Bonsoir Guilhem,

Je n'ai pas connaissance de ce pli. Si vous avez bien lu les textes, en tant que Capitaine propriétaire d'un bateau sous pavillon provençal, vous ne devez aucune taxe, ce que j'ai tenu à préciser. Certes, les taxes vous sont demandées, puis que le système en place ne nous permet pas de faire de différences entre un bateau et un autre, mais il est acté que vous n'avez rien à payer, et que le Comté vous exonérera des taxes de façons hebdomadaires.

Je vous demande donc de ne rien payer, et le Comté vous exonérera dimanche ou lundi au plus tard.