AccueilFAQRechercherMembresS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Demande de vérifications des listes comtales.

Aller en bas 
AuteurMessage
Max12

avatar

Nombre de messages : 687
Province : Provence
Ville : Arles
Date d'inscription : 14/06/2007

Feuille de personnage
Nom: Max
Prénom:
Province: Provence

MessageSujet: Demande de vérifications des listes comtales.   Ven 4 Avr 2014 - 18:14

Max arriva dans les locaux fraichement construit du Conseil Constitutionel avec un parchemin en sa possession, il salua le greffier.

- Bonjour je souhaiterais que le Conseil Constitutionel se penche sur la validité des listes comtale, le délai est court j'en conviens, pouvez-vous appeler qui de droit ?

Il lui transmit le parchemin :


Citation :
Sérénité Provencale ou les Droits des Provençaux (SPDP) (Verowil, Francuski, Mathys, Adrian., Francesco_vacciuolo, Philippe_, Perthuis, Odrade, Herrick, Estaloth, Eavan, Doch)

H.I.P.S (H.I.P.S) (Max12, Nora, Frim, Sheynah, Don_querotte1, Cleeclee., Katell, Fred1003, Yulleonaur, Primura.rei, Princesssewen, Vivlyne)

Parti Réformateur de Provence (PRP) (Anne_de_breuil, Antonino, Sabdel, Waldemar, Gillan, Cersei.., Bjornn, Agafana, Shirine, Eddo, Vignolles, Sanctus.)

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Antonino



Nombre de messages : 163
Date d'inscription : 14/07/2013

MessageSujet: Re: Demande de vérifications des listes comtales.   Sam 5 Avr 2014 - 19:06

Citation :
Article III : Procédure en cas d’inéligibilité.


La Cour Suprême du Marquisat de Provence est chargée du contrôle de l'éligibilité des candidats à toute élection, mais n'importe quel provençal éligible peut informer les autorités qu'une personne est inéligible. La Cour Suprême du Marquisat de Provence se prononcera alors sur l'éligibilité de la personne en question.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Max12

avatar

Nombre de messages : 687
Province : Provence
Ville : Arles
Date d'inscription : 14/06/2007

Feuille de personnage
Nom: Max
Prénom:
Province: Provence

MessageSujet: Re: Demande de vérifications des listes comtales.   Sam 5 Avr 2014 - 19:12

(Et sinon un post RP LJD Antonino sa ne vous dit pas ? Je vous répond sa alors)

Citation :
II.1 La Cour Suprême du Marquisat de Provence

II.1.1 Les chambres composant la Cour Suprême du Marquisat de Provence
La Cour Suprême du Marquisat de Provence (CSMP) est scindée en deux sections : la Cour d’Appel du Marquisat de Provence (CAMP) et le Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence (CCMP).

II.1.3 Le Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence

Le Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence a en charge :
- le respect de la Constitution,
- la mise en place de la modification de la constitution quand celle ci est demandée, conformément au Titre VI de ladite constitution
- la vérification des conditions d'éligibilité lors des élections marquisales, comtales et municipales.
- l'encadrement de la procédure de révocation du Marquis.


(Sur ce....)

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
LedZeppelin

avatar

Nombre de messages : 1331
Date d'inscription : 30/11/2007

Feuille de personnage
Nom: de Villaréal
Prénom: LedZeppelin
Province: Provence

MessageSujet: Re: Demande de vérifications des listes comtales.   Sam 5 Avr 2014 - 20:25

On lui fit savoir que le Régent était venu déposer une demande. Led alla le rejoindre au greffe, y trouva Messire Antonino muet qui déposait un petit papier.

Bonjour Votre Illustre Grandeur ! Bonjour Messire Antonino !

Le greffier a transmis les documents et nous nous mettons au travail immédiatement.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Demande de vérifications des listes comtales.   

Revenir en haut Aller en bas
 
Demande de vérifications des listes comtales.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» WAB Guerre de 100 ans, Règles spéciales et listes d'armées
» Demande d'Accés aux différentes parties du Château.
» demande d'accès
» Demande d'autorisation de suivre les cours
» [ demande de recrutement ] Rögen

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Avignon :: Conseil Constitutionnel :: Greffe-
Sauter vers: