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 Nomination du Président de la CSMP

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AuteurMessage
Hersende
Marquise de Provence
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Nombre de messages : 13692
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Nomination du Président de la CSMP   Sam 25 Jan 2014 - 12:38

Le collège réunissant les anciens membres de la CSMAO et les membres actuels de la CSMP s'est réuni du 22 au 24 janvier. Il a désigné à l'unanimité des votants Nicolas d'Andrésy comme Président de la CSMP.

Sa Majesté Ludovi de Sabran peut donc le nommer officiellement à moins qu'il n'y oppose son veto.

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Richelieu1
Cardinal-Archevêque de Provence
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Nombre de messages : 2779
Date d'inscription : 13/06/2007

Feuille de personnage
Nom: de Sabran
Prénom: Ludovi
Province: Provence

MessageSujet: Re: Nomination du Président de la CSMP   Mar 28 Jan 2014 - 0:30

Citation :



    Nous, Ludovi de Sabran, Marquis de Provence, nommons Nicolas d'Andrésy Président de la Cour d'Appel du Marquisat de Provence, conformément à son élection au sein de ladite cour.

    La cour peut maintenant reprendre les dossiers en cours.

    Fait ce 27e jour de Janvier 1462, en Avignon



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Nomination du Président de la CSMP
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