Château d'Avignon
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Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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 La chancellerie

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charlotine

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MessageSujet: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Ven 23 Aoû 2013 - 12:15

La question se pose du rôle du comté.

Le peuple s'est prononcé en faveur d'une chancellerie marquisale. Cela dit, comme précisé par sa Majesté, le Conseil Comtal ne doit pas pour autant en être exclu.

Est ce que sous la forme actuelle, ça ne vient pas en contradiction? ne faudrait il pas adapter un peu?

je n'ai pas de réponse pour l'instant, d'où mes questions
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Arystote

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Ven 23 Aoû 2013 - 14:21

Ben déjà quand je vois les accès que j'avais en tant que Comte en arrivant à la Chancellerie, il est clair que le Comté n'est pas assez présent. En même temps il faudrait changer la nomination des Chanceliers en mon sens. Le Chancelier Marquisal devrait être nommé par le Marquis après vote du Conseil Marquisal et le Chancelier Comtal par le Comte après vote du Conseil Comtal.
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charlotine

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Ven 23 Aoû 2013 - 14:34

L'idée d'un Vice Chancelier ne serait elle pas mieux?

la chancellerie doit être marquisale. Le chancelier est donc marquisal. on peut alors envisager que le vice chancelier soit proposé par le comté et le représente au sein de la chancellerie.

Comme dit je ne sais plus où, il pourrait seconder le Chancelier, le décharger de certaines tâches comme par exemple dire que le chancelier travaille plus auprès du royaume et de l'empire de manière globale et laisser au vice chancelier la gestion des ambassades comtales, toujours sous l’œil du marquisat

Et en cas d'absence, il pourrait remplacer le chancelier.
enfin, ce n'est qu'une ébauche d'idée.


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Hersende

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Ven 23 Aoû 2013 - 16:58

C'est un peu ce sens que nous voulions donner. Cependant le risque à la nomination purement marquisale de l'un et purement comtale de l'autre est que nous ayons des gens qui ne s'accordent guère dans leur travail. C'était pour éviter cet écueil que les nominations étaient conjointes pour les deux.

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Hersende de Brotel
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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Mer 28 Aoû 2013 - 11:41

Citation :
Art II.3 La Chancellerie de Provence

Elle est dirigée par le Chancelier Marquisal, nommé et révoqué discrétionnairement par le Marquis, lui même secondé par un Vice Chancelier, proposé par le Conseil Comtal, et nommé par le Marquis, et qui sera le porte parole de la chancellerie auprès du Conseil Comtal.

Elle applique les lignes directrices de la diplomatie du Marquisat de Provence telles que définies par le Marquis.
J'avoue que pour la chancellerie, je ne vois pas quoi spécifier d'autre sachant que du coup, on va revenir à une chancellerie marquisale.
Je pense important tout de même d'intégrer le Vice Chancelier dans la constitution, histoire que tous les quatre matins, on ne change pas les statuts de la chancellerie pour l'y mettre ou l'enlever.

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Hersende

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Mer 28 Aoû 2013 - 12:11

Reste à voir si le conseil est d'accord pour la notion de Vice-Chancelier et qui choisit qui... Je sais que cette question est assez discutée.

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Mer 28 Aoû 2013 - 12:26

est ce qu'ils ont pris conscience que quoi qu'il en soit, la chancellerie va redevenir marquisale et qu'en conséquence, la décision finale reviendra au peuple et non au conseil comtal?

ce qui n'empêche pas, bien entendu, de prendre connaissance de ses propositions en la matière. Je sens bien que ce sera à faire consulter de toute façon.
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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Mer 28 Aoû 2013 - 13:59

De toute façon, oui. Je vais inviter le conseil à passer ici pour prendre connaissance de l'avancement de nos travaux.

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Lun 9 Sep 2013 - 14:43

quelque chose me chiffonne concernant la chancellerie. Le peuple a indiqué vouloir qu'elle soit de prérogative marquisale, hors, certains traités concernent directement le comté, et nécessitent l'accord du conseil comtal et la signature de l'Illustre, comme c'est le cas par exemple de la coopération judiciaire.

Ces traités mettent en relation les justices comtales. Aussi, de deux choses l'une:

- soit la décision est purement marquisale et le traité de coopération est imposé au comté, mais il faut avouer que c'est pas terrible comme attitude
- soit la décision est marquisale et la coopération se fait avec la cour d'appel et non la justice comtale provençale
- soit la décision est à la fois comtale et marquisale, et dans ce cas, nous revenons à une chancellerie conjointement marquisale et comtale

soit .. une autre solution qui là tout de suite ne me vient pas à l'esprit


est ravie de voir la foule de conseillers comtaux qui se sont précipités pour prendre part aux discussions
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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Lun 9 Sep 2013 - 17:10

A mon avis elle doit être marquisale mais pour tout ce qui concerne les traités qui ont un rapport avec une institution comtale comme la justice (à la fois comtale pour la 1ère instance et marquisale pour l'appel), le vote du conseil et la signature de l'Illustre sont requis.

Et de toute façon, le Vice-chancelier doit être le lien avec le conseil comtal, de même que le Comte doit avoir accès à la Chancellerie.

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Lun 9 Sep 2013 - 23:17

hum, il faudra que ce soit clairement formulé
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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Mar 10 Sep 2013 - 0:07

Oui.

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Dim 6 Oct 2013 - 23:01

Bon vu qu'aucun membre du conseil n'a daigné se présenter ici pour les discussions, voici la proposition de texte. De toute façon, le peuple a demandé quelque chose, en conséquence, si ce texte est approuvé, il faudra reprendre les statuts de la chancellerie et il faudra bien qu'ils acceptent le débat.

Citation :
Art II.3 La Chancellerie de Provence

Elle est dirigée par le Chancelier Marquisal, nommé et révoqué discrétionnairement par le Marquis, lui même secondé par un Vice Chancelier, nommé conjointement par le Marquis et le Comte Illustre, ou via un vote commun Conseil Marquisal/Conseil Comtal en cas de désaccord, et qui sera le porte parole de la chancellerie auprès du Conseil Comtal.

Elle applique les lignes directrices de la diplomatie du Marquisat de Provence telles que définies par le Marquis.

Dans le cadre de traités touchant à des domaines comtaux, l'aval du conseil comtal sera demandé et la signature de l'Illustre devra être associée à celle du Marquis.

J'ai modifié un peu pour le Vice Chancelier en ajoutant la conjointe nomination. J'ai rajouté une phrase pour ce qui est des traités touchant à des domaines comtaux. Je ne vois pas quoi rajouter d'autre
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Adrian_sauvan
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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Lun 7 Oct 2013 - 17:51

Vous avez rien changé, la chancellerie a toujours été marquisale...
Le chancelier comtal qu'on nomme désormais Vice chancelier est quasiment identique au précédent or cela ne fonctionne pas.
Le chancelier marquisal et le chancelier comtal ont été incapables de travailler ensemble et finalement le chancelier marquisal démissionne car il était pas au courant d'un traité.

Si le chancelier comtal/vice chancelier appelez comme vous voulez, doit être la voix du conseil comtal, il ne doit répondre hiérarchiquement qu'au conseil comtal !
Donc nommé par l'Illustre après vote de validation du conseil comtal pour élire son représentant, révocable par l'Illustre ou s'il commet une trahison etc

La question qui se posait, comment faire si le chancelier comtal et marquisal s'entendent pas, j'aime à croire que les parties vont mettre à ces postes des gens responsables, pas forcément d'accord sur tout mais qui arriveront à avancer.

Mais là rien n'est changé, une reformulation pour le plaisir alors que l'occasion d'avoir un véritable meneur diplomatique au sein du conseil comtal se fait sentir. Une personne qui aurait pour mission de communiquer aux conseillers comtaux déjà pris par la gestion interne du comté et proposer des textes commerciaux, d'alliances, d'entraides entre provinces sans passer par les royaumes France/Empire.
Quand on parlemente avec le voisin languedocien, c'est un traité au niveau régional et non de royaumes. Le comté a alors sa place dans les négociations.


Le chancelier marquisal, c'est les accords entre Marquisat, royaume de France, Empire ou autre.
Ce serait bien que la réforme soit pensée dans un esprit de renouveau et pas se voir imposer une vision archaïque sans même prendre en considération l'expérience passée, les échecs mais aussi les réussites.
Offrons aux provençaux les moyens de voir leur diplomatie s'insérer dans la vie du conseil comtal, booster les échanges commerciaux, alliances tout en ne le surchargeant pas.
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Hersende

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Mar 8 Oct 2013 - 0:25

C'est bon pour moi.

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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10Mar 8 Oct 2013 - 22:36

d'accord, je rajoute dans le texte complet
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MessageSujet: Re: La chancellerie   La chancellerie Mini-h10

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