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 Texte des Pavillons

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Patrisha

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Nom: McKent Van Hesling
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MessageSujet: Texte des Pavillons   Jeu 11 Juil 2013 - 23:22

Citation :

Des pavillons



I. Définition

Un pavillon est un morceau de tissu accroché en haut du mât d'un navire et indiquant l'appartenance dudit navire, c'est-à-dire que le pavillon est l'équivalent maritime de la bannière. Un pavillon engage donc moralement, devant Dieu et les Hommes, le pays propriétaire de ce pavillon.
L'Etat ainsi représenté est donc responsable moralement, militairement et juridiquement des actes du navire et de l'équipage sur lequel flotte son pavillon.


II. Implications

II.1. Implication militaire

En temps de guerre, et ce donc jusqu'à la signature d'un traité de paix, tout navire croisant la route d'un autre navire arborant le pavillon d'un pays adverse sera libre de l'attaquer sans coup de semonce, considérant que le fait d'arborer un pavillon ennemi est en soi un comportement suffisamment hostile.
S'il existe un état de guerre entre deux provinces appartenant à des États différents, mais que ces États n'ont pas déclaré la guerre entre eux, un navire battant pavillon d'une province tierce ne pourra en aucun cas intervenir au combat sans que sa province ait également déclaré la guerre. Sans quoi, cela consistera évidemment en un acte de guerre brutal, considéré comme une félonie de la part de la province tierce.

II.2. Implication judiciaire

Tout navire arborant le pavillon d'un pays est supposé l'avoir reçu des autorités de ce pays. On considérera que le navire a le droit d'arborer le pavillon du pays d'origine de son armateur ou de son capitaine, en cas d'absence d'autorité maritime centralisée ou de législation relative pour le pays concerné.
Tout navire arborant le pavillon d'un pays représente une partie du sol de ce dernier. En ce qui concerne la vie à bord, ce navire sera donc soumis aux lois en vigueur dans la province, en ce compris les traités internationaux passés par et avec ce pays.

III. De l'octroi des pavillons par l'Amirauté

III.1. Conditions d'octroi

L'Amirauté de Provence est seule autorité habilitée à octroyer le droit d'arborer pavillon Comtal ou Marquisal. Cette autorisation ne peut être considérée comme légalement valable que si elle consiste en une lettre signée de la main de l'Amiral ou Vice-Amiral, validée par le sceau de l'Amirauté et dûment datée.
Dès lors, le navire en question sera référencé dans le répertoire des navires, avec la mention "Comtal" ou "Marquisal".

L'Amirauté engage l'honneur du pays qu'elle représente en octroyant les pavillons. Elle doit donc le faire avec circonspection et grande prudence. Elle pourra ainsi refuser pavillon à un navire portant un nom ridicule, insultant ou incorrect, ou à un capitaine au passé délétère.

Un pavillon est attaché au couple formé par un capitaine (où second du capitaine) et un navire. Si l'un des membres de ce couple venait à changer, les autorités se doivent d'en être averties avant, pour continuer d'arborer  le pavillon.
Toutefois, si le capitaine devait être relayé à la barre par un membre d'équipage ou un simple marin, le couple navire-capitaine ne serait pas considéré rompu.

Toute demande pour pouvoir battre pavillon doit parvenir au bureau de l'Amirauté datée et signée, accompagnée d'un dossier complet comprenant les noms et origines du capitaine et de son second ainsi que de l'armateur.

III.2. Des droits et obligations des navires battant pavillon de Provence et Marquisal.

Le capitaine dudit navire s'engage à respecter la législation maritime en vigueur dans les eaux et dans les ports des provinces où il accostera.
Le navire battant pavillon bénéficiera dans les ports provençaux d'un statut privilégié, ne paiera pas de taxe d'amarrage la première semaine d'accostage puis son capitaine n'aura à s'acquitter que d'une taxe réduite à 5 écus par semaine.

En contrepartie, le capitaine s'engagera à naviguer pour le compte de l'Amirauté à la demande du Marquis, du Comte ou de l'Amiral, à raison d'un voyage à titre gracieux une fois par trimestre au maximum dans les limites précisées ci contre : Narbonne à l'ouest, Ventimiglia à l'est et Valence au nord.  
Si le voyage demandé par l'Amirauté était à plus longue distance, le capitaine serait indemnisé à hauteur de 25 écus par jour au-delà des limites précitées.

III.3. Des pavillons provençaux:

Il existe deux pavillons provençaux :

Du pavillon Marquisal:

Est dit "d'argent, au pal de pourpre chargé d'une étoile d'argent sur le cœur, et à la couronne de lauriers de sinople brochant sur le tout".
Tout navire arborant ce pavillon représente sur les mers le Marquisat de Provence et est donc autorisé à défendre ses intérêts et à engager, en son nom, tout navire hostile à la Provence. Tout acte malveillant perpétré à son encontre engagera donc le Marquisat de Provence et tout pays ou personne lui ayant juré assistance, fidélité ou protection.

Du pavillon comtal

Le pavillon du Comté est dit "d'or, au lion de gueules couronné d'azur et au lambel de gueules de trois pendants".
Tout navire arborant ce pavillon représente sur les mers le Comté de Provence est donc autorisé à défendre ses intérêts et à engager, en son nom, tout navire hostile à la Provence. Tout acte malveillant perpétré à son encontre engagera donc le Comté de Provence et tout pays ou personne lui ayant juré assistance, fidélité ou protection.


IV. Concernant les corsaires

Les corsaires ayant reçu lettre de course valide ont le droit d'arborer le pavillon octroyé, ainsi que tout pavillon neutre ou adverse à l'approche d'un navire ennemi. Ils ont toutefois obligation de hisser le pavillon octroyé par leur lettre de course avant d'engager le combat.


V. De la traîtrise

Quiconque arborera un pavillon ne lui ayant pas été octroyé légalement sera considéré comme pirate et traité comme tel, à l'exception des corsaires dûment mandatés par lettre de course.




Fait et signé à Avignon le 11 juillet de l'an de grâce 1461.










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