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 Édits promulgués

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Arystote

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MessageSujet: Édits promulgués   Mer 10 Juil 2013 - 13:23

Citation :


Des conséquences de l'interdit religieux



Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte de Cassis, en nostre qualité de Maître d'Armes près de l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence, renouvelons ce jour, l'édit du 21 février de l'an de grâce 1460, relatif à l'interdit religieux.

Si un noble est frappé d'interdit religieux, il se verra déchu de sa noblesse et retournera à l'état de roture le temps que durera l'interdit.
Si un noble est frappé d'interdit religieux, ses vassaux se verront dans le même temps retourner à l'état de roture.
Si un noble est frappé d'interdit religieux, il verra son écu barbouillé.



Fait en Avignon le 10 juillet de l'an de grâce 1461,










Citation :


De l'anoblissement et des baptêmes



Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte de Cassis, en nostre qualité de Maître d'Armes près de l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence, renouvelons ce jour l'édit du 06 mars de l'an de grâce 1460, des mesures relatives à l'a vérification des certificats de baptême préalables à un anoblissement.

A compter de ce jour, lorsqu'un héraut ou un poursuivant d'armes chargé d'un anoblissement constatera que le certificat n'est point rédigé dans les règles (daté, signé et scellé de la main du clerc), il se réserve le droit de contacter l'évêque du diocèse ayant donné le sacrement, afin d'obtenir confirmation que le baptême a bien effectué, ainsi qu'un certificat en bonne et due forme.

Si l'évêque est incapable de retrouver une trace du baptême du futur anobli, celui-ci devra suivre une confirmation de son baptême dans l'un des archevêchés provençaux, Aix ou Arles, selon son choix.

Ainsi, tout risque de fraude au baptême sera évacué.


Fait en Avignon le 10 juillet de l'an de grâce 1461,









Citation :


Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte de Cassis, en nostre qualité de Maître d'Armes près de l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales,


Rappelons à chacun qu'il est OBLIGATOIRE de porter des ornements conformes à ceux imposés par l'AHAO,

Qu'aucune dérogation n'est possible,

Que toute entrave à cette règle est susceptible de se solder par un procès devant le tribunal héraldique.


Fait en Avignon le 10 juillet de l'an de grâce 1461,









Citation :


Des anoblissements "familiaux"



Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte de Cassis, en nostre qualité de Maître d'Armes près de l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales, renouvelons ce jour, l'édit du 05 juin de l'an de grâce 1460, relatif aux anoblissements familiaux.


Un noble pourra prendre ses enfants pour vassaux.

Un noble ne pourra pas prendre son époux ou épouse pour vassal(e).

Corollairement, si un noble prenait son vassal pour époux, ce dernier perdrait son titre.

Fait en Avignon le 23 octobre de l'an 1460,






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Arystote

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MessageSujet: Re: Édits promulgués   Ven 12 Juil 2013 - 19:15

Citation :

Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte de Cassis, en nostre qualité de Maître d'Armes près de l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales, renouvelons ce jour, l'édit du 15 novembre de l'an de grâce 1456, relatif aux ports des armes.


Ainsi, tout noble devra à partir de ce jour porter ses armes. Ainsi, les nobles n'ayant pas leurs armes devront se présenter au aux greffes de l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence pour ce que celui-ci puisse faire lesdits blasons.
Les nobles en attente d'un blason devront porter leurs titres.

Tout contrevenant pourra se voir sanctionner par l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence.

Fait en Avignon le 10 juillet de l'an 1461,
















Citation :

A l'intention des Nobles du Marquisat et du Comté de Provence,

Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, en notre qualité de Maîstre d'Armes de l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence déclarons que tout noble dérogeant à ses devoirs de conseil ou d'aide à son suzerain pourra se voir destituer sans sommation par ce dernier, il en va de même pour un noble absent à une cérémonie d'allégeance.

Dans le cas d'une absence prévue ou non, le noble est tenu de nommer un régent pour ses terres, qui sera tenu d'exécuter ses obligations à sa place selon les termes définis par les Statuts de la Noblesse.

Fait en Avignon le 10 juillet de l'an 1461,









Citation :


A l'intention des Nobles du Marquisat et du Comté de Provence,

Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, en notre qualité de Maîstre d'Armes de l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de Provence rappelons qu'un Noble présent sur le sol provençal doit se rendre à la Cérémonie d'Allégeance et ne peut prêter allégeance par courrier sans justification préalable auprès du Maistre d'Armes,

Tout manquement à cet édit pourra entrainer une sanction de la part de l'Assemblée des Hérauts du Marquisat de provence.

Fait en Avignon le 10 juillet de l'an 1461,







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Arystote

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MessageSujet: Re: Édits promulgués   Ven 12 Juil 2013 - 23:44

Citation :


Nous, Yueel-Arystote de Champlecy-Grandfonds, Comte de Cassis, en nostre qualité de Maître d'Armes près de l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales, renouvelons ce jour, l'édit du 21 janvier de l'an de grâce 1456, relatif aux fiefs de retraite.

Les comtes élus peuvent prendre fief de retraite une fois leur mandat achevé s’il a été pleinement accompli. Le rang associé à la terre du comte partant en retraite peut varier :

  • S’il n’a aucune terre, il prend un fief devenant vicomté.
  • S’il possède une baronnie, celle si est élevée en vicomté.
  • S’il possède un vicomté d’un premier mandat ou non, celle ci est élevé en comté.


L'attribution du fief de retraite ou l'élévation du fief en fin de mandat pour un Illustre est soumis au contrôle de l'AHMP.

Fait en Avignon le 10 juillet de l'an 1461,







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