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 Titre III : Le Marquis

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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 28 Aoû 2013 - 17:34

Pour le membre du Conseil marquisal, il faudrait bien préciser la composition de ce dernier

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charlotine

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 28 Aoû 2013 - 18:13

oui j'y ai pensé après. Je corrigerais ce soir ou demain
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Sam 14 Sep 2013 - 20:13

texte avec intégration des choix du peuple

Citation :
   III.1 Pouvoirs du Marquis

Le titre de Marquis est le plus haut honneur, conférant une primauté à celui qui le porte en toute chose et une protection de droit absolue.
Le Marquis dispose du droit de parler au nom du Marquisat, mais non du Comté.
Le Marquis dispose du droit d'accéder à toutes les informations existantes, hormis celles concernant le domaine religieux. Nul ne peut lui refuser de divulguer ce qu’il demande , nul ne peut refuser d'ouvrir sa porte devant lui.

Le Marquis participe aux pouvoirs comme la loy l'y invite.
Au sein du système juridique provençal, le Marquis dispose du droit de grâce, qu'il est impossible de contester.

Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat de Provence. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doit néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du Conseil Comtal et ne peut intervenir que dans les domaines de compétence du marquisat
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Sam 14 Sep 2013 - 20:44

Je pensais rajouter un article à ce titre

Citation :
Titre 3: LE MARQUIS

Art. I Le pouvoir du Marquis
Art. II Les mission du Marquis
Art. III L'élection du Marquis
Art. IV La révocation du Marquis
Art. V L'absence du Marquis
Art. VI Le Vote de confiance
Citation :
Art. V L'absence du Marquis

Dans le cadre d'une absence signalée du Marquis ou d'une absence non signalée dépassant un délais de 48h, le conseil marquisal restreint dans son ensemble assure la régence.
Les décisions prises durant la régence le sont à la majorité, selon les mêmes conditions de votes prévues dans l'article 4 du Titre IV de la constitution.
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 18 Sep 2013 - 10:57

ça convient?
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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 18 Sep 2013 - 15:09

Pour la révocation on a commis une erreur dans le pourcentage : 5% ça représente 22-23 personne. C'est vraiment beaucoup avec en plus les 10 élus.
Ca signifie qu'il faudrait 35 personnes qui la demandent et là on en a même pas autant qui ratifient la constitution.

Donc soit on met directement 3%, soit on consulte en même temps que le titre II pour savoir si on corrige notre erreur.

6% ce serait le minimum requis pour un changement de la constitution je pense avec un minimum de 20 personnes

Plutôt que l'absence du Marquis : la vacance du poste de Marquis

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 18 Sep 2013 - 19:20

Ouhla majesté ne peut on pas parler de chaque chose dans la pièce adéquate s'il vous plaît je m'y perd un peu la

Pour le terme "vacances" il est en effet plus approprié
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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Jeu 19 Sep 2013 - 8:18

Pardon... je m'égare en effet.

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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Lun 23 Sep 2013 - 9:58

Il faut qu'on relise afin de voir si tout est en ordre.

Il me semble aussi que les titres suivants ont encore quelques zones d'ombre non?

Charlotine, si vous pouvez pousser les gens à aller s'exprimer... ce serait bien!

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Lun 23 Sep 2013 - 11:05

je vous met tout le titre dans le plan de la constitution dans la journée, pour une relecture plus simple.

et ce soir ou demain, je regarde les autres titres pour refaire un point

je vais remettre un mot en halle
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charlotine

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Lun 23 Sep 2013 - 15:04

voilà pour le titre III dans le plan de la constitution. Il faudra reprendre les résultats de la consultation pour l'article sur la révocation.

Merci de lire pour vérifier que tout est ok
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   

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