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 Titre III : Le Marquis

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Thrandhuil



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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 17:11

Le Conseil Marquisal est là pour conseiller le Marquis, non? Pas pour décider à sa place.
Et si le Marquis déclarait la guerre sans être d'accord avec le CC, il risquerait de se retrouver sans grande armée derrière lui...
Une guerre dépasse la plupart du temps un mandat comtal.
Je pense qu'une déclaration de guerre doit être signée du Marquis seul.
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charlotine

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 17:16

sauf que ce n'est pas ce qu'a validé le peuple Smile 

je me suis basée sur ce qui avait déjà été soumis à validation.

Après, pourquoi refuser de donner ce "petit" pouvoir aux conseillers marquisaux, sachant que ça n'interviendrait qu'en dernier recours?
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Thrandhuil



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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 17:40

parce que c'est un faux pouvoir.
Ca ne peut que créer des frustrations et des médisances.
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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 19:09

Le Marquis dispose de sa Garde et de la noblesse marquisale, mais je conviens que c'est fort peu pour soutenir une guerre.

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Thrandhuil



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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 19:14

Un brin de bon sens: un Marquis qui se risquerait à ce jeu là sans le soutien du Pays, il serait destitué aussitôt.
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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 19:16

Ca j'en suis d'accord! Mais il m'est arrivé de partir en guerre avec le soutien des Provençaux et pas franchement celui du conseil comtal. Je pense à la fois où nous sommes allés aider Gênes contre les ONE, pour remplir nos engagements d'alliés.

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Thrandhuil



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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 19:19

C'est de la politique extérieure, une extrémité diplomatique. Du seul ressort du Marquis, selon moi.
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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 19:21

Sauf que si le conseil refuse de fournir des troupes... le Marquis ne peut compter que sur des volontaires.

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Thrandhuil



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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 7 Aoû 2013 - 19:28

oui.
et attendre l'élection suivante, s'il a l'appui du peuple.
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charlotine

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 12:35

Donc en conclusion, on resterait sur cette version du texte:

Citation :
Titre III - Du Marquis


Art. I Des missions du Marquis

Le Marquis est le garant de l'indépendance de La Provence
Il représente la Provence auprès des Comtés, Duchés et États étrangers et est chargé de définir la ligne diplomatique
En tant que souverain aristotélicien, il doit encourager la diffusion de la religion au sein de la population provençale.

Il est à la tête de la noblesse du Marquisat de Provence et doit veiller à sa bienséance à travers la Hérauderie.

Il est le garant de la justice en Provence à travers la Cour d'Appel.

Il est responsable, avec le Comte Illustre, de la sécurité des Terres de Provence et de l'Amirauté. De fait, toute déclaration de guerre doit faire l'objet de son accord.

En d'incapacité du Comte à exercer sa charge, après accord du Conseil Constitutionnel du Marquisat de Provence, il peut exercer la régence du pouvoir comtal
Pour la question de la guerre, les provençaux ont décidé que le marquis et l'illustre avaient tout deux leur mot à dire mais du coup mais si on laisse le texte ainsi, cela sous entend bien que l'Illustre ne peut pas déclarer la guerre seul alors que le marquis si.
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Antonino



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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 12:37

Le Marquis seul gère la ligne diplomatique maintenant ? De mieux en mieux.
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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 12:38

En tant que responsable de la diplomatie, son accord paraît indispensable. Par contre il serait fou de s'engager seul...

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charlotine

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 12:48

il ne la gère pas, il la défini. Cela ne veut pas dire la même chose. Après, c'est la chancellerie qui travaille en accord avec le marquis et l'illustre (?) et selon cette ligne directrice
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 12:50

D'après ce qui avait été décidé, plus le Marquis que l'Illustre. La volonté de laisser la diplomatie aux soins du Marquisat avait été clairement exprimée.

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 12:57

c'est bien ce qui me semblait mais j'ai eu un doute
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 13:01

Si nous en avons fini sur les missions, il va falloir voir l'article II sur les pouvoirs, et finir de rédiger l'article sur la révocation.

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 13:03

oui personnellement je m'y penche ce soir ou demain au plus tard
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 13:04

Je vous remercie. Je ne pourrai plus participer à partir de demain, mais il nous faut avancer.

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Antonino



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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 17:18

Donc le chancelier ne sert à rien. Tout au plus, il sert à donner l'impression que le marquis ne gère pas tout. Vous êtes diabolique, mais vous avez le don de manipuler les mots et les esprits pour parvenir à vos fins, ce n'est pas donné à tout le monde.
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Dim 11 Aoû 2013 - 17:20

Le chancelier est celui qui dirige la Chancellerie, nomme les ambassadeurs et surveille leur travail. Mais depuis toujours en Provence il suit les directives de ses supérieurs.

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Lun 12 Aoû 2013 - 15:44

voilà un premier jet basé sur le texte actuel mais en tenant des comptes des nouveaux éléments traités jusqu'alors

Citation :
   III.1 Pouvoirs du Marquis

Le titre de Marquis est le plus haut honneur, conférant une primauté à celui qui le porte en toute chose et une protection de droit absolue.
Le Marquis dispose du droit de parler au nom du Marquisat, mais non des provinces du Marquisat. du Comté.
Le Marquis dispose du droit d'accéder à toutes les informations existantes, hormis celles concernant le domaine religieux. Nul ne peut lui refuser de divulguer ce qu’il demande , nul ne peut refuser d'ouvrir sa porte devant lui.

Le Marquis peut, si le Comte d'une province est hors d'état d'assurer sa mission, assurer la Régence soit directement dans la province dont il est issu, soit dans une autre province en désignant le membre le plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province comme régent. La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales et le Conseil Marquisal doivent alors confirmer cette régence pour qu'elle entre en vigueur par un vote interne dans chacun à la majorité.
Si elle est en confirmée, la destitution confie les pleins pouvoirs au Marquis ou au Régent jusqu'à la prochaine élection ou jusqu'à ce que le Comte soit capable d'assurer ses fonctions.
=>déjà traité dans l'article I (les missions).

Le Marquis participe aux pouvoirs comme la loy l'y invite.=>peut on m'expliquer le sens de cette phrase et son utilité s'il vous plait?
Au sein du système juridique provençal, le Marquis dispose du droit de grâce, qu'il est impossible de contester.

Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat des Alpes Occidentales. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doit néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du (ou des) Conseil Comtal(ux)et ne peut intervenir que dans les domaines de compétence du marquisat
j'ai apporté un complément à la dernière phrase, mais la tournure de l'ensemble ne me convient pas vraiment. A tourner autrement je pense.

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Lun 19 Aoû 2013 - 11:17

Personne pour donner son avis et éventuellement, reformuler cette dernière phrase?
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Hersende
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mar 20 Aoû 2013 - 11:11

A vrai dire, si ses décisions exceptionnelles concernent les institutions marquisales, elles sont forcément dans le domaine de compétence du Marquisat, non?

Il faut vérifier que dans l'article 1 sur les missions, on a mis les procédures pour une Régence du pouvoir Comtal.
Il faut aussi prévoir la Régence du Marquisat. Un vote du conseil comtal, l'année dernière avait demandé que cette régence soit confiée au Comte. Ca a été le choix du Conseil comtal, non celui du peuple. Peut-être faudrait-il consulter à ce sujet le peuple?
La phrase que vous indiquez que la participation du Marquis aux pouvoirs ne veut rien dire : elle est évidente.

Par ailleurs, le fait que le Marquis ait accès à tout avait été contesté par les opposants, particulièrement en raison du fait que je participe à nombre d'institutions provençales...

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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mar 20 Aoû 2013 - 11:16

hum, pas fausse votre première remarque ^^

Pour la régence du pouvoir comtal, de tête oui, elle y est. Pour celle du pouvoir marquisal, à rajouter dans la consultation populaire de septembre

Après, pour la question des accès, la phrase me semble pourtant simple. Le marquis a accès à tout cela ne veut pas dire qu'il peut décider sur tout. Dans mon esprit, maintenant que la répartition des pouvoirs va être clairement établie, ce ne sera plus un soucis. Il pourra accéder à tout, donner son avis si ça lui chante, mais ça s'arrêtera là dans les domaines où le marquisat n'a pas compétence.

Maintenant, ce n'est que mon avis, on peut aussi demander au peuple ce qu'il en pense.
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MessageSujet: Re: Titre III : Le Marquis   Mer 28 Aoû 2013 - 16:30

Citation :
consultation du 8 septembre

1/ Des accès du Marquis:

Selon vous, le Marquis doit:
- avoir accès à toutes les informations concernant la Provence (hors domaine religieux) et donc accès à tous les lieux qu'il jugera nécessaire
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, y compris le Conseil Comtal:
- avoir accès uniquement aux institutions marquisales et aux institutions conjointement marquisales et comtales, hors Conseil Comtal:

2/ De la régence du Marquis:

En cas d'absence du Marquis, qui doit assurer sa régence:
- le Comte Illustre de Provence:
- un membre du Conseil Marquisal et si oui, lequel:
- le conseil marquisal dans son ensemble et non une seule personne:
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