Château d'Avignon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
-15%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents Fnac) LEGO® Star Wars™ 75367 Le croiseur d’assaut de ...
552.49 € 649.99 €
Voir le deal

 

 Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]

Aller en bas 
+7
kalifleretour
Arystote
Tristan_masselet
castor22
lacsapdauxerre
Richelieu1
Hersende
11 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7
AuteurMessage
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 7 Aoû 2013 - 19:28

si mais ce n'est pas ici qu'on en parle, mais dans la hiérarchie des normes. enfin, il me semble
Revenir en haut Aller en bas
Hersende

Hersende


Nombre de messages : 14571
Date d'inscription : 14/05/2007

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 7 Aoû 2013 - 19:44

Et la hiérarchie sera où?

_________________
Hersende de Brotel, Marquise de Provence

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 7 Aoû 2013 - 22:28

Revenir en haut Aller en bas
Antonino




Nombre de messages : 163
Date d'inscription : 14/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 7 Aoû 2013 - 22:31

Au moins, vous avez le sens des priorités, c'est toujours ça.
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 7 Aoû 2013 - 22:37

très productif comme remarque, merci!
Revenir en haut Aller en bas
Thrandhuil




Nombre de messages : 1542
Province : Provence
Date d'inscription : 11/07/2007

Feuille de personnage
Nom: Thrandhuil
Prénom:
Province:

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Jeu 8 Aoû 2013 - 10:03

Qu'est-ce qui devrait être prioritaire?
Revenir en haut Aller en bas
Antonino




Nombre de messages : 163
Date d'inscription : 14/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Jeu 8 Aoû 2013 - 22:36

La simplification des textes plutôt que la complexification.
Un peu de simplicité ne fait pas de mal, on n'est pas de grands experts juridiques, si ?

Mais après, je ne souhaite pas critiquer votre textophilie, si vous aimez ça.
Revenir en haut Aller en bas
Thrandhuil




Nombre de messages : 1542
Province : Provence
Date d'inscription : 11/07/2007

Feuille de personnage
Nom: Thrandhuil
Prénom:
Province:

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Jeu 8 Aoû 2013 - 22:55

Bin justement, on aimerait bien faire court. J'arrête pas d'alléger!
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Ven 9 Aoû 2013 - 12:03

Comme il faut te même un peu avancer je me permet de refaire le point:

Citation :
Titre II - Des valeurs de la Provence

Art. I De l'indépendance

Le Marquisat de Provence est né de la volonté d'indépendance des Provençaux. C'est donc un État souverain qui ne doit allégeance à nul autre.

Le Marquis est le garant de cette indépendance, par la volonté du peuple et tant que le peuple lui accorde sa confiance.



Art. II De la religion aristotélicienne

La religion officielle du Marquisat de Provence est la religion aristotélicienne. Les relations avec L'Eglise sont régies par la Charte et le Concordat de Provence.

Le Marquis, le Comte et les nobles du Marquisat doivent être de fervents aristotéliciens baptisés. Il en est de même pour les personnes qui dirigent les institutions marquisales.



Art. III De la liberté d'expression

Chacun a le droit d'exprimer librement ses opinions sur les terres du Marquisat dans le respect des règles de bienséance et ne saurait être inquiété pour cela, sauf dans les cas déterminés par la loi.



Art. IV De l'équité

IV.1 De l'égalité devant la loi

Le Marquisat de Provence reconnaît l'égalité de tous devant la loi. Nul ne peut s'y soustraire, sauf exceptions dûment précisées dans les textes en vigueur.


IV.2 De l'accès aux charges

Tout Provençal répondant aux critères d'éligibilité définis par les textes peut postuler à une fonction élective.
Toute nomination à une charge publique doit donner lieu au préalable à un appel à candidature en gargote. Tout Provençal est libre de postuler sous réserve de répondre aux conditions afférentes à ladite charge.



Art. V Du droit et de la coutume

Le Marquisat est terre de droit écrit.
Seul le droit nobiliaire est basé sur la coutume en l'absence de texte écrit.

- on enlèverait la référence au vote de confiance qui n'est à priori pas nécessaire
- on simplifierait l'article IV.1 pour éviter des complications inutiles dans le cas où les textes en question seraient revus.

En ce qui me concerne, pour ce texte, rien à ajouter
Revenir en haut Aller en bas
Hersende

Hersende


Nombre de messages : 14571
Date d'inscription : 14/05/2007

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Ven 9 Aoû 2013 - 12:23

Pour la hiérarchie des normes, je crois que Thrandhuil voulait la supprimer du Titre I, donc où figurerait-elle?

_________________
Hersende de Brotel, Marquise de Provence

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Ven 9 Aoû 2013 - 12:43

je viens aussi de faire le point dans le titre I et de reprendre la hiérarchie des normes. Si sur sa forme nous arrivons à plus ou moins tomber d'accord, nous serons toujours à temps de voir dans quel titre elle trouve le mieux sa place. Personnellement, je la laisserais là où elle est.
Revenir en haut Aller en bas
Hersende

Hersende


Nombre de messages : 14571
Date d'inscription : 14/05/2007

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Dim 11 Aoû 2013 - 12:56

On en reste là?

_________________
Hersende de Brotel, Marquise de Provence

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Dim 11 Aoû 2013 - 13:06

à voir si pas d'autres remarques, sans doute que ce texte sera près aussi
Revenir en haut Aller en bas
Arystote

Arystote


Nombre de messages : 619
Date d'inscription : 02/06/2011

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Dim 11 Aoû 2013 - 16:38

Pas d'autres remarques pour ma part
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Lun 19 Aoû 2013 - 11:20

je suppose que les autres non plus puisque personne ne dit rien.
Revenir en haut Aller en bas
Hersende

Hersende


Nombre de messages : 14571
Date d'inscription : 14/05/2007

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mar 20 Aoû 2013 - 11:02

Je vais donc le mettre dans les textes à faire voter en septembre.

_________________
Hersende de Brotel, Marquise de Provence

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
Hersende

Hersende


Nombre de messages : 14571
Date d'inscription : 14/05/2007

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 18 Sep 2013 - 8:16

Je fais une relecture ce jour.

_________________
Hersende de Brotel, Marquise de Provence

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 18 Sep 2013 - 10:53

d'accord
Revenir en haut Aller en bas
Hersende

Hersende


Nombre de messages : 14571
Date d'inscription : 14/05/2007

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 18 Sep 2013 - 15:13

Dans sa dernière version (la vôtre) il me paraît très bien.

_________________
Hersende de Brotel, Marquise de Provence

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Mer 18 Sep 2013 - 19:17

OK je mettrais a jour le plan de la constitution dans la soirée
Revenir en haut Aller en bas
Hersende

Hersende


Nombre de messages : 14571
Date d'inscription : 14/05/2007

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Jeu 19 Sep 2013 - 8:17

Dois-je déjà sceller le titre I ou scellerai-je la constitution dans son entier?

_________________
Hersende de Brotel, Marquise de Provence

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Marqui12
Revenir en haut Aller en bas
charlotine

charlotine


Nombre de messages : 321
Date d'inscription : 12/07/2013

Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10Jeu 19 Sep 2013 - 8:53

Vous le ferais a la fin non?
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Empty
MessageSujet: Re: Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]   Titre 2  : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER] - Page 7 Mini-h10

Revenir en haut Aller en bas
 
Titre 2 : Les valeurs de la Provence [REDIGE - A COMMENTER]
Revenir en haut 
Page 7 sur 7Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7
 Sujets similaires
-
» Titre I Constitution: De la Provence [REDIGE - A COMMENTER]
» Titre III : Le Marquis
» Titre IV - Le Conseil marquisal
» Titre V - Les institutions marquisales
» Titre VI La révision de la constitution

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Avignon :: Commission Marquisat IV :: Salle commune de débat-
Sauter vers: