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 Greffe Vassalité

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M.A
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MessageSujet: Greffe Vassalité   Mer 23 Mai 2007 - 2:26

La vassalité.
Il est possible de préter hommage à plusieurs personnes l'antériorité et la hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.
Un hommage-lige est un hommage vassalique qui prime sur les autres. Il est possible de prêter hommage-lige à plusieurs personnes, l'antériorité et hiérarchie des obligations prévalant alors en cas de conflit.

Les hommages autres que ceux prescrit par un lien vassalique pré-existant doivent être signifié en ce lieux afin d'être duement validé.

Les seigneuries.

  • Les seigneurs vassaliques
    Tout noble possédant une terre dans le marquisat peut concéder des seigneuries dans la limite que lui autorise son titre et l'étendu de ses terres. Le vassal doit arborer les terres du fief parent en franc quartier.

    Marquis : 5 seigneurs
    Comtes/Ducs : 3 seigneurs
    Vicomtes : 2 seigneurs
    Baron : 1 seigneurs

    Les seigneurs ainsi élevé au statut de noble sont soumis au repsect des règles régissant la noblesse. L'hérauderie ne peut refuser l'enregistrement qu'au cas où il manquerait une pièce ou si la seigneurie est impossible à concéder. Le choix du vassal est à la discrétion du suzerain qui en est responsable


Citation :
Dispositions sur les seigneuries

Du rôle de la Hérauderie.

Le Héraut es Vassalité se doit de tenir à disposition de la noblesse une liste des seigneuries disponibles sur leur terre.
La Hérauderie ayant pour charge et domaine les droits héraldiques, la gestion des fiefs, le blasonnements et couronnes, se doit d'offir conseils, aides et assistances envers les demandes de Seigneuries et leur cérémonie.
La Hérauderie peut ajouter ou retirer des listes des seigneuries de fief octroyé ou non et ce à tout moment si la seigneurie n'est pas octroyé.
La Hérauderie donne ou non son aval sur l'octroi des fiefs Seigneuriaux en fonction du respect des critères définis dans la présente loi.

De l'octroie d'une seigneurie.

Le nombre maximum de seigneuries qu'il est possible d'attribuer dépend du rang du fief :
- Baronnie : 1 Seigneurie
- Vicomté : 2 Seigneuries
- Comté : 3 seigneuries
- Marquisat : 5 Seigneuries
L'octroy d'une seigneurie est laissé à la libre volonté du Seigneur. Celui ci sera cependant solidairement tenu responsable des actes et dires de son vassal et à ce titre pourra se les voir reprocher et sanctionner par le tribunal héraldique.
L'octroy d'une seigneurie à celui ou celle qui deviendra vassal a lieu au terme d'une cérémonie comprennant le serment de vassalité (hommage et fidélité), l'investiture et l'osculum. Le nouveau Seigneur se verra remestre fief, titre, ornement, armes et blasonnement pour le dit fief par le héraut es vassalité.
La cérémonie d'octroy se déroule sur les terres du Seigneur ou en Avignon, en Salle des cérémonie et en la présence du Héraut es vassalité et d'un noble pour témoin.

Des droits et devoirs.

Le Vassal ne doit pas porter préjudice à son seigneur, à sa famille ou à ses biens.
Le Vassal a un devoir de conseil, d'aide financière et militaire envers son Seigneur. Il se doit ainsi d'être présent lors des manifestations mettant son seigneur à l'honneur, de l'escorter si celui ci en fait la demande et partage son repas.
Le Vassal se doit de porter le blason de sa seigneurie, avec en franc quartier le blason du fief dont il dépend.
Le Seigneur se doit de protéger son Vassal en l'aidant à se défendre et défendre ses terres. Pour ce faire le Seigneur doit, selon son rang et ses ressources, participer à l'équipement de son vassal. En cas de rupture imputable à une faute du vassal cette participation devra être restitué, si la rupture est imputable à une faute du Seigneur, celui ci perd son droit à restitution.
L'absence de restitution de la part du vassal en tort peut conduire à l'ouverture d'un procès pour escroquerie.

De la perte d'une seigneurie.

Si un Noble se voit destituer et déposséder de son titre et de son fief, ses vassaux perdent leur terre également.
A la mort du Seigneur, si celui ci a un héritier, ce dernier est libre de laisser aux vassaux la jouissance de leur seigneurie s'il le désire. De leur coté, les vassaux sont libre, si l'héritier accepte de leur laisser leur terre, de renouveller leur serment envers leur nouveau seigneur ou de rendre leur terre.
A la mort du Seigneur, si celui ci n'a pas d'héritier et que le fief et repris par la Provence, les vassaux perdent par là même leur terre.
Le Vassal tout comme le Seigneur peut rompre la paille seulement en cas de manquement de l'un ou l'autre à ses obligations et pourra saisir le tribunal héraldique.



Fait en Avignon le vingtième jour du mois de septembre de l'an de grâce 1455.
Sa Magnificence, Kalanquin de Cianfarano, dit Lordfear, Marquis des Alpes Occidentales





  • Les seigneurs vénaux
    Ils sont sous souveraineté du comté dont sont issue leurs terres.
    Disposent d'un fief sur les terres de la capitale de leur province contre la somme de 3500 ecus.
    Doivent allegeance au comte illustrissime, et perdent leur titre sans remboursement en etant déchu de leurs droits de citoyens ou en demenageant hors de leur province.


  • Les seigneurs civils
    Ils sont sous souveraineté de la province dont sont issue leurs terres.
    Disposent d'un fief sur les terres d'une commune pour laquelle au moins 3 mandats pleins de bourgmestres ont été réalisés.
    Doivent allegeance au comte illustrissime, et perdent leur titre en etant déchu de leurs droits de citoyens ou en demenageant hors du comté.
    Les armes de la commune bourgmestrée doivent apparaitre en franc quartier.


Dernière édition par le Lun 7 Jan 2008 - 19:06, édité 4 fois
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MessageSujet: [News] Greffe Vassalité : Misslafan & Arystote   Ven 23 Nov 2012 - 21:50

Citation :
Nous, LedZeppelin de Villareal, née de Castilla, Comtesse de Saint Rémy de Provence, Dona de Mondragon, souhaitons prendre un troisième vassal :

La Seigneurie : Eygalières
Le bénéficiaire : Bella Balderas de Villareal (Bellabs)
Le noble témoin : Adrian Audisio (Castor22)
Lieu de la cérémonie : au château d'Avignon
Date de la cérémonie : dès que possible ou à votre convenance
Blason : sans franc quartier

Fait le 24 novembre de l'an 1460, à Valence en Dauphiné,

[/quote]

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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Sam 24 Nov 2012 - 21:47

Arystote pouvait enfin assumer sa charge de poursuivant. Il vint donc dans le bureau accueillir les deux demandes avec sourire et repartit vers les bureaux, parchemins en main après avoir invité un serviteur à offrir du vin au Baron et à la Comtesse.

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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Dim 25 Nov 2012 - 13:14

Et l'enfant de revenir tout sourire

Bonjour Comtessà. Nous allons nous occuper de la cérémonie la Comtesse d'Hyères et moi même. Nous récupérons le blason avant et il me faudrait aussi le certificat du baptême.

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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Lun 26 Nov 2012 - 5:16

Led remercia pour le verre de vin gentiment offert. Les choses avaient changé en ces lieux de bien étonnante manière.

Je vous remercie votre Grandeur !

Voici le certificat que j'ai omis de vous montrer de suite, je pensais que c'était à la cérémonie seulement.


Elle tend le parchemin :



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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Lun 26 Nov 2012 - 9:45

Arystote sourit

Ben vi c'est à la cérémonie mais j'ai pensé que ça serait bête que je fasse une cérémonie sans le voir avant pour l'annuler après.

Bon faut fixer une date maintenant... S'il y en a une qui vous arrange.. ?


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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Mar 27 Nov 2012 - 2:22

Oui vous avez raison en effet. Pour la date, les personnes concernées n'ont pas de préférence particulières mais nous espérons que ce soit bientôt. Nous nous arrangerons en fonction de votre disponibilité.

Led sourit et terminant son verre le déposa sur le plateau.
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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Mer 5 Déc 2012 - 0:57

Excusez-moi de vous relancer ainsi. C'est pour savoir si vous avez pu arranger une date ?
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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Sam 8 Déc 2012 - 1:55

Voilà voilà j'ai enfin le blason. Si cela vous convient on commence dès le lundi 10 décembre de l'an 1460
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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Ven 14 Déc 2012 - 21:49

Pardon j'ai eu une semaine chargée sur les routes et je suis en retard. Je suis prête à votre convenance. J'avertis Bella et le Baron de Saint Esteven que c'est imminent.

Merci beaucoup votre Grandeur !
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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Sam 15 Déc 2012 - 4:36

Faisons cela lundi 16 du coup.
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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Mar 18 Déc 2012 - 22:11

C'est parti. Merci bien.

J'ai encore une demande mais je crois que je dois passer dans une autre salle. En tout cas grand merci Votre Grandeur !
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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Mer 25 Juin 2014 - 20:15

Et le Comte de se pointer.

Bonjour, je souhaiterai prendre un vassal, je vous apporterai son certificat de baptême. Quelqu'un serait-il disponible pour cela ?

Ah oui et j'aimerai savoir si mon testament a bien été enregistré.
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MessageSujet: Re: Greffe Vassalité   Mer 25 Juin 2014 - 21:38

- Salut Ary, tu peux aller réitérer ta demande dans nos nouveaux locaux s'il te plait ? Au moins ça montrera l'exemple, mais je vais demander tout de suite.
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