Décrets

Sujet: Décrets Mar 15 Nov 2011, 23:53

Citation :: Amirauté de Provence et des Alpes Occidentales

Nous, Nathy de Castilla en notre qualité d'Amiral de Provence et du MAO, en accord avec les Maires des villes portuaires, des membres de l'Amirauté et du Conseil Comtal en place,

Décrétons qu'à partir de ce jour:

1. Tout bateau étranger désirant accoster dans un port de Provence devra annoncer la durée de son séjour par écrit au chef de port. Le bateau bénéficiera de deux jours d'accueil gratuits. Au delà, il sera facturée 3 écus au capitaine concerné qui devra verser cette somme au chef de port.

2. Tout capitaine d'un navire Provençal ou étranger sur le territoire maritime Provençale devra obligatoirement se mettre à disposition du chef de port de la ville d'accostage.
Le chef de port pourra, si nécessaire et par notification écrite, demander la libération temporaire d'un quai pour permettre l'accostage d'un autre navire. Le capitaine notifié disposera de 48 heures suivant immédiatement la réception de la notification du chef de port pour s'exécuter.
Il sera prélevé une somme de 5 écus par jour pour les navires dont le Capitaine ne serait pas identifiable dans la ville portuaire, en guise de gardiennage.
Cette somme permettra d'indemniser les capitaines des bateaux comtaux et municipaux qui devront faire les manœuvres nécessaires pour permettre à d'autres bateaux d'accoster.

Ces dispositions pourront être modifiées par d'éventuels accords entre provinces.

Le présent décret entre en vigueur dès ce jour, date de sa publication et sera valable jusqu'à ce qu'une loi comtale vienne le confirmer ou l'infirmer.

Fait à Avignon, le 15 novembre de l'an de grâce 1459.

Sujet: Re: Décrets Mer 30 Jan 2013, 13:49

Citation :

Citation :: Amirauté de Provence .
Des conditions d'amarrage en Provence.

Nous, Patrisha McKent en notre qualité d'Amiral de Provence , Afin de faciliter l'accès aux ports provençaux, après vote des maires des villes portuaires, chefs de port, Amirale, Vice-Amirale, Comte et Marquise et après consultation du Conseil Comtal, met en place les mesures suivantes :

Décrétons qu'à partir de ce jour, se décret annule et remplace le texte précédent :

1. Taxes d'amarrage

1.1 Tout navire étranger accostant dans un port provençal devra annoncer la durée de son séjour au chef de port. Après accord de l'Amirauté, il bénéficiera de deux jours d'accueil gratuits puis devra à partir du troisième jour s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 3 écus par jour qui lui sera facturée par le chef de port et payée par don à la mairie de la ville portuaire dès facturation.

1.2 Tout navire provençal ne battant ni pavillon comtal ni pavillon marquisal bénéficiera de la même manière de deux jours de gratuité puis devra à partir du troisième jour s'acquitter d'une taxe d'amarrage de 2 écus par jour qui lui sera facturée par le chef de port et payée par don à la mairie de la ville portuaire. Chaque règlement ne pourra être espacé de plus d'une semaine

1.3 Tout navire provençal battant pavillon comtal ou Marquisale, bénéficiera d'une gratuité d'une semaine et devra s'acquitter à partir du huitième jours, d'une taxe de 5 écus par semaine.
En contrepartie, il pourra être affrété une fois par trimestre par les autorités Marquisales, comtales ou municipales aux conditions fixées par décret de l'Amirauté.

2. Accessibilité des ports

Pour éviter l'engorgement des ports provençaux :

2.1 Tout capitaine doit libérer la place qu'occupe son navire à quai sur demande de l'Amirauté pour permettre l'accostage, d'un autre navire dans un délai de 48 heures, après que la demande lui ait été faite par courrier [IG]. En cas de non-respect de cette règle, il devra payer à l'Amirauté une indemnité de 50 écus par jour de retard.

2.2 Chaque navire doit rester disponible. En conséquence, si le capitaine doit s'absenter du port ou prévoit une retraite, il doit impérativement nommer un capitaine remplaçant de son choix .

2.3 Tout défaut de nomination d'un remplaçant augmentera la taxe d'amarrage de 10 écus par jour jusqu'à la nomination d'un remplaçant, même si l'Amirauté n'a pas demandé au navire de bouger.

2.4 Au-delà de 8 jours après notification par l'Amirauté d'avoir à bouger, en cas de force majeure, tout navire bloquant le port, sans capitaine remplaçant ou refusant de bouger, est susceptible d'être coulé.

Fait en Avignon le 27 juin de l'an de grâce 1461.

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