Suggestions aux groupes

Mon point de vu pour s'éviter des ennuis, gagner en cohérence et permettre à l'institution de pouvoir agir.

Je n'ai pas lu le traité avec l'empire mais la hérauderie provençale est de trop et avoir une coquille vide pour les faux semblants n'est d'aucune utilité, autant rassembler de façon intelligente.

Citation :

Citation:
Proposition à
faire parvenir au groupe 8 : De l'organisation de la
hérauderie



Ici est présenté, de manière non encore juridiquement rédigée, le projet proposé par le groupe noblesse de la commission marquisat IV quant à l'organisation de la hérauderie.

Reprenant la base des statuts existants :

I - Composition de la hérauderie

Le Maître d'Armes (MA), nommé sur décision conjointe du Marquis et de l'Illustre en place. Fin du mandat à la mort, sur démission ou révocation conjointe du Marquis et de l'Illustre en place.
Les hérauts d'armes, nommés par le MA. Prérequis : Doivent être noble de Provence ou du Marquisat.
Les poursuivants d'armes, nommés par le MA après avis du héraut concerné s'il y en a un.
Le MA et les hérauts ont le droit de vote, pas les poursuivants.


II - Incompatibilités ou devoir de réserve

Rajout et modification

Un membre de l'Hérauderie qui deviendrait Comte de Provence devra démissionner, au terme de son mandat, il pourra réintégrer ses fonctions s'il le souhaite.

Un procureur héraldique ne peut cumuler avec les postes de juge ou procureur comtal ainsi que juge ou procureur suprême.

III - Serment

Comme avant avec rajout pour les poursuivants de prêter serment sur le livre des vertus afin d'accomplir leur tâche avec intégrité.

MA prête serment au Marquis.
Hérauts prêtent serment au MA.




IV - Des organes

Comme avant, la question des fiefs de mérite, de retraite, des anoblissements vassaliques devant faire l'objet de textes discutés et votés au sein de l'assemblée.

Prévoir une réforme pour clarifier les choses voir soumettre à un avis CONSULTATIF à l'ADN.




V - Tribunal héraldique

Sera étudié plus tard

AHAO : Assemblée des Hérauderies des Alpes Occidentales.

Le marquisat comprend une seule province : le comté de Provence. Deux hérauderies, une marquisale et une provinciale soit locale ne rime à rien lorsque la première peut gérer le tout.

Pour se faire le comté d'Avignon sera élevé en Marquisat, appartiendra au Marquis. Les fiefs provençaux appartenant au Marquis seront considérés de façon fictive lors de la durée de son mandat comme faisant parties des terres marquisales.

Ce qui permettra au Marquis de ne devoir prêter allégeance pour ses fiefs à l'Illustre.

L'AHAO gèrera les terres marquisales et provençales selon les mêmes règles.

Il n'est nul besoin de diviser pour un si petit système...


Inscription de l'interdiction à un Illustre en exercice et au Marquis de pouvoir entrer à l'AHAO.

La liste des comtesses et comtes de Provence pour les non initiés et à titre d'information pour que les divers protagonistes s'imaginent le conseil marquisal éventuel de demain :

Citation :

- Ladoce de Lorso, Comtesse de Fontvieille
- Algaranna de Ludchance, Comtesse d'Hyères
- Nathy de Castilla, Comtesse de Marignane
- Ref1 Comte d'Orange
- Yueel-Arystote de Grandfonds-Champlécy, Comte de Cassis
- Ledzeppelin de Villaréal, Comtesse de Saint-Rémy
- Richelieu comte d'Apt
- Bryankas comte d'Antibes

Et Hersende mais elle est marquise actuellement.

La question que j'aimerais poser, c'est pourquoi attendre une réforme pour inviter ses personnes à venir prodiguer des conseils ?

Actuellement la Marquise n'a pas de liens directs avec les comtes et comtesses de Provence, mais est-ce que pour cela, ces derniers si on leur posait des questions n'y répondraient pas. Je doute qu'avoir un conseil marquisal avec les anciens comtes arrangent ou renforce le comté ou le marquisat mais soit...

Une dernière chose, la CSMAO pourrait vérifier en droit si les loys et textes sont conformes à la constitution, on peut prévoir une chambre spéciale composée pour cette attribution, cela ne pose pas de problèmes car on ne peut multiplier les institutions et il y a pas non plus des milliers de textes en vigueur.