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 VI Du déroulement du procès

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Loyll
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MessageSujet: VI Du déroulement du procès   Dim 18 Mar 2012 - 3:13

Citation :
VI. Du déroulement du procès Modifié le 26.10.1459

Le Président de la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales désigne deux Juges et un Procureur pour l'audience.

Le procès comprend deux interventions du Procureur et deux interventions de la défense, accusation et défense pouvant appeler deux témoins à la barre. Un tour supplémentaire peut être accordé par les Juges de la CSMAO après une demande motivée d'une des parties.

Après avoir été appelée, chaque personne dispose de 7 jours pour répondre. Au delà, l'intervention sera annulée.

Si les deux juges ne peuvent se départager lors du verdict, le Président de la CSMAO tranche.
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Loyll
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MessageSujet: Re: VI Du déroulement du procès   Dim 18 Mar 2012 - 3:23

Comme certains se plaignent de la lenteur de la CSMAO, je propose d'ajouter que le président a, une fois la demande d'appel accordée, 72 heures maximum pour désigner les juges et le procureur. Passer ce délai, un tirage au sort désigne les personnes sus citées. Qu'en pensez vous?
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MessageSujet: Re: VI Du déroulement du procès   Dim 18 Mar 2012 - 6:12

Pas mal oui.

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Loyll
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MessageSujet: Re: VI Du déroulement du procès   Dim 18 Mar 2012 - 16:20

Reste à déterminer qui tire au sort. Le Président adjoint? Et en cas d'absence de ce dernier, le représentant suprême du MAO?
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MessageSujet: Re: VI Du déroulement du procès   Mer 11 Avr 2012 - 1:21

Le président lui même et il devrait s'y tenir selon les statuts c'est tout.

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MessageSujet: Re: VI Du déroulement du procès   Ven 13 Avr 2012 - 0:52

Citation :
VI. Du déroulement du procés

  • Le Président de la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales désigne deux Juges et un Procureur pour l'audience dans un délai de soixante douze heures après que le greffier ait rendu réponse au plaignant.
    Le délai écoulé, si le Président n'a nommé personne, lui ou le Président Adjoint devront procéder à un tirage au sort.

  • Le Procés comprend deux interventions du Procureur et deux interventions de la défense : accusation et défense pouvant appeler deux témoins à la barre. Un tour supplémentaire peut être accordé par les Juges de la CSMAO après une demande motivée d'une des parties.

  • Après avoir été appelée, chaque personne dispose de sept jours pour intervenir.Au delà, l'intervention sera annulée.

  • Si les deux juges ne peuvent se départager lors du verdict, le Président de la CSMAO tranche.


J'ai un problème avec le troisième point qui n'est jamais appliqué et donc cette non-application contribue aux lenteurs. On pourrait l'enlever et jouer sur les remplaçants mais je commence de plus en plus à me demander si le coup des remplaçants est vraiment une bonne idée ou si c'est un risque à ce qu'il y ait des lenteurs supplémentaires.

Le temps que le président se rende compte de l'absence d'un proc + le temps qu'il demande à un remplaçant d'intervenir + le temps que le dit remplaçant va mettre à consulter ses messages etc
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Loyll
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MessageSujet: Re: VI Du déroulement du procès   Ven 13 Avr 2012 - 9:34

Au lieu de parle d'annulation d'intervention, je propose la chose suivante :

Après avoir été appelée, chaque personne dispose de 7 jours calendaires. Au delà, l'ensemble des membres de la CSMAO devra considérer la personne qui aurait dû intervenir n'avait rien à dire et qu'elle sourit béatement à tout ce qu'on lui dit.

Vous voyez l'esprit vers lequel je tends?
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Historis

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MessageSujet: Re: VI Du déroulement du procès   Ven 13 Avr 2012 - 13:15

Oui je le vois très bien mais cela sera t-il appliqué car actuellement on peut aisément dire que cela ne l'est mais alors absolument pas ?

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