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 I Du rôle et de la dénition de la CSMAO

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Loyll
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MessageSujet: I Du rôle et de la dénition de la CSMAO   Dim 18 Mar 2012 - 3:04

Citation :
I. Du rôle et de la définition de la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales

La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales(CSMAO) est le plus haut degré de juridiction du Marquisat des Alpes Occidentales. Elle se place au-dessus du Juge de Provence.

La CSMAO connaît par la voie de l’appel des demandes tendant à la réformation partielle ou à l’infirmation des jugements rendus par le Juge de Provence.

La CSMAO rend ses décisions en respect de la Charte du Juge.

Toute décision rendue par la CSMAO a qualité de chose jugée et ne pourra être remise en cause. Les autorités de Provence ont obligation de faire appliquer les décisions de la CSMAO. Tout refus se verra qualifié de trahison envers le Marquisat des Alpes Occidentales et entrainera un refus de remise des anoblissements de fin de mandat par l'AHAO.

La CSMAO est composé du Président de la CSMAO, des Juges de la CSMAO et des Procureurs de la CSMAO.

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Loyll
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MessageSujet: Re: I Du rôle et de la dénition de la CSMAO   Dim 18 Mar 2012 - 3:07

Bien Historis je pense que le I ne nécessite pas de suppressions. Y voyez vous des modifications à faire? Je trouve que son rôle est clairement défini mais peut être il y a t il quelque chose à préciser; peut être sur son rôle de conseil ou de saisie.
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MessageSujet: Re: I Du rôle et de la dénition de la CSMAO   Mer 11 Avr 2012 - 1:24

Dans le rôle faudra rajouter la jurisprudence que l'on doit définir.

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MessageSujet: Re: I Du rôle et de la dénition de la CSMAO   Mer 11 Avr 2012 - 23:41

Citation :
I Du rôle et de la définition de la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales

  • La Cour Suprême des Alpes Occidentales (CSMAO) est le plus haut degré de juridiction du Marquisat des Alpes Occidentales. Elle se place au dessus du Juge de Provence.

  • La CSMAO connaît par la voir de l'appel des demandes tendant à la réformation partielle ou à l'infirmation des jugements rendus par le Juge de Provence.

  • La CSMAO rend ses décisions en respect de la Charte du Juge.

  • Toute décision rendue par la CSMAO a qualité de chose jugée et ne pourra être remise en cause. Les autorités de Provence ont obligation de faire appliquer les décisions de la CSMAO. Tout refus se verra qualifié de trahison envers le Marquisat des Alpes Occidentales et entrainera un refus de remise des anoblissements de fin de mandat par l'AHAO.

  • Les décisions prises par la CSMAO font jurisprudence en Provence.

  • La CSMAO est composé du Président de la CSMAO, des Juges de la CSMAO et des Procureurs de la CSMAO.
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MessageSujet: Re: I Du rôle et de la dénition de la CSMAO   Ven 13 Avr 2012 - 9:25

Historis, vous avez oublié de parler du respect à notre Très Sainte Eglise, le MAO ne saurait rendre une décision à son encontre.

Je parlerai de HT et non de Trahison. Sinon ça me va très bien.
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MessageSujet: Re: I Du rôle et de la dénition de la CSMAO   Ven 13 Avr 2012 - 13:40

Citation :
I Du rôle et de la définition de la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales

  • La Cour Suprême des Alpes Occidentales (CSMAO) est le plus haut degré de juridiction du Marquisat des Alpes Occidentales. Elle se place au dessus du Juge de Provence.

  • La CSMAO connaît par la voir de l'appel des demandes tendant à la réforme partielle ou à l'infirmation des jugements rendus par le Juge de Provence.

  • La CSMAO rend ses décisions en respect des lois comtales, marquisales et divines ainsi qu'en respect de la Très Sainte Église Aristotélicienne.

  • Toute décision rendue par la CSMAO a qualité de chose jugée et ne pourra être remise en cause. Les autorités de Provence ont obligation de faire appliquer les décisions de la CSMAO. Tout refus se verra qualifié de Haute Trahison envers le Marquisat des Alpes Occidentales et entrainera un refus de remise des anoblissements de fin de mandat par l'AHAO.

  • Les décisions prises par la CSMAO font jurisprudence en Provence.

  • La CSMAO est composé du Président de la CSMAO, des Juges de la CSMAO et des Procureurs de la CSMAO.

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