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 Crime de lèse majesté

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Historis

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MessageSujet: Crime de lèse majesté   Sam 17 Mar 2012 - 17:18

Citation :
1- Mettre en place la notion de lèse-majesté (Au niveau de l'intégrité physique, autrement on ne s'en sortira plus ^^), des peines et de la relation du coupable et de l'accusé avec le Marquisat, ses institutions. À mon sens, on perd la dignité de nos fonctions. (lien avec groupe généralité et chaque groupe touchant une institution)

Bon je ne suis pas sûre de bien tout saisir mais je crois comprendre qu'il y a là un désir de redonner une dignité aux fonctions et aux Institution. Le crime de lèse Majesté s'appliquerait donc à une personne morale et non physique si on parle de la fonction ou de l'instution non ?

Si quelqu'un comprend mieux cette demande j'aimerai bien un peu d'aide sinon Majesté, pourriez-vous écrire à la baronne pour qu'elle nous en dise plus ?
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Loyll
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MessageSujet: Re: Crime de lèse majesté   Dim 18 Mar 2012 - 3:34

Je ne comprends pas trop où la Vicomtesse veut en venir.

Si c'est l'introduction d'une nouvelle Loy sur un crime non reconnu auparavant par le Codex, ne serait ce pas plutôt au Comté de définir la chose?
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Historis

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MessageSujet: Re: Crime de lèse majesté   Mer 11 Avr 2012 - 1:59

J'ai eu des précisions.
En fait il s'agirait en effet d'introduire une loy sur l'idée d'un crime de lèse majesté contre le Marquis en cas d'atteinte à l'intégrité physique et non différends politiques. Le soucis c'est que le codex ne tient pas compte du MAO aussi ça serait à ajouter directement aux statuts du Marquisat.

_________________
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Loyll
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MessageSujet: Re: Crime de lèse majesté   Ven 13 Avr 2012 - 9:41

En cas de viols, blessures, rapts? Pourquoi pas après tout le Marquis mérite une procédure spéciale pour sa personne puisqu'il ne peut être jugé par la première instance ... Enfin, je présume.
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