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 Conflit d'intérêt

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Historis

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MessageSujet: Conflit d'intérêt   Sam 17 Mar 2012 - 17:08

Là il va nous falloir définir ce que représente le conflit d'intérêt. Par contre, je ne sais pas si cette demande nous invite à nous pencher sur le conflit d'intérêt vis à vis des membres de la CSMAO tel que le cumul ou sur les jugements que la CSMAO peut rendre à propos des conflits d'intérêts. Du coup comme je ne peux pas écrire j'aimerai savoir si l'un de vous pourrait écrire à la baronne DuchesseSherry pour lui demander de préciser un peu ce qu'elle entendait pas là.
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Historis

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MessageSujet: Re: Conflit d'intérêt   Sam 17 Mar 2012 - 17:15

J'avais oublier l'idée proposer de former en cas de conflit d'intérêt. Donc là ça concerne bien un conflit qui porterait sur les membres ou l'Institution elle même. En gros l'idée serait je crois d'avoir chez les procs et les juges des remplaçants en cas de besoin.

L'idée est assez séduisante car elle pourrait aussi de régler le soucis des délais. Un procureur est trop long à intervenir pas grave son remplaçant le fait pour lui; Par contre ça amène à être deux à travailler sur une affaire un peu comme le cas du proc et de son substitut.

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Loyll
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MessageSujet: Re: Conflit d'intérêt   Dim 18 Mar 2012 - 3:37

On se limite donc au cas du conflit d'intérêt au sein de la CSMAO; j'aime bien l'idée de remplaçant, garant de l'intégrité et remplaçant en cas de longueur.

Cela entraînera par contre une légère modification des désignations au début des procès.
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Historis

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MessageSujet: Re: Conflit d'intérêt   Mer 11 Avr 2012 - 2:04

Faut qu'on travaille dessus; il semble qu'on va rester deux sur ce coup.

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Loyll
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MessageSujet: Re: Conflit d'intérêt   Ven 13 Avr 2012 - 9:40

ET bien rédigez votre idée de remplaçant, comme vous en êtes l'initiatrice, vous serez la plus à même de dire exactement votre pensée. Je vous donnerai mon avis et hop on enverra cela au groupe final.
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Historis

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MessageSujet: Re: Conflit d'intérêt   Ven 13 Avr 2012 - 13:14

Je propose un tirage au sort parmi les autres procureurs/juges pour le replacement. Cela permet d'être rapide dans la nomination sans passer par des discussions qui trainent en longueur pour choisir le remplaçant. On enlève les procureurs/juges mis en cause de conflit d'intérêt et on tire au sort pour les autres.

Après dans le cas où c'est toute la CSMAO qui est remise en cause, ce qui n'est arrivé qu'une fois donc ne généralisons pas sur un cas à part, on peut toujours je ne sais pas inclure un avis du barreau sur la mise en cause de la CSMAO. A voir avec le barreau donc non ?

On pourrait faire du barreau un garde-fou de la Justice qu'elle soit comtale ou marquisale. Mais ce n'est qu'une idée.

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