AccueilFAQRechercherMembresS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Base de travail : les demandes

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Hersende
Marquise de Provence
avatar

Nombre de messages : 13461
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Base de travail : les demandes   Ven 16 Mar 2012 - 17:49

Justice :

Max12 : accélérer les délais à la CSMAO
Eavan : laisser au marquisat une cour d'appel, car il en faut une, épurer le système et le fonctionnement peut être
Ladoce : réduire les délais et revoir le cumul de fonctions
Duchessesherry :
1- Mettre en place la notion de lèse-majesté (Au niveau de l'intégrité physique, autrement on ne s'en sortira plus ^^), des peines et de la relation du coupable et de l'accusé avec le Marquisat, ses institutions. À mon sens, on perd la dignité de nos fonctions. (lien avec groupe généralité et chaque groupe touchant une institution)
2- Trouver des solutions évitant les conflits d'intérêts, et" s'entendre sur ce qu'est un conflit d'intérêt", puisque la Provence est petite et que tout se fait entre nous....
3- Former s'il le faut, des juges et procureurs à qui faire appel seulement en cas de besoin, d'un conflit d'intérêts étendus ou d'un litige interne par exemple.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Historis

avatar

Nombre de messages : 134
Date d'inscription : 01/02/2012

MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Sam 17 Mar 2012 - 5:55

Et bien je crois que c'est plutôt pas mal pour commencer.

Qui d'autre compose le groupe
?

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Loyll
Procureur de la CSMP
avatar

Nombre de messages : 162
Date d'inscription : 23/12/2011

MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Dim 18 Mar 2012 - 3:06

Moi!

Sourit en coin.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Hersende
Marquise de Provence
avatar

Nombre de messages : 13461
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Dim 18 Mar 2012 - 12:34

Don_querotte1 également, je vais lui rappeler que le travail a commencé.

Pour vos questions j'écris à Duchessesherry

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Loyll
Procureur de la CSMP
avatar

Nombre de messages : 162
Date d'inscription : 23/12/2011

MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Dim 18 Mar 2012 - 16:12

Merci beaucoup, votre Majesté.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Loyll
Procureur de la CSMP
avatar

Nombre de messages : 162
Date d'inscription : 23/12/2011

MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   Sam 7 Avr 2012 - 1:43

Historis je vous propose que pour les parties de notre commission où on est d'accord qu'il n'y a pas à revenir dessus, lorsque l'un propose la fermeture, l'autre s'il est d'accord le dit et nous scellons la chose! Est ce que ça vous va?

En clair, nos deux perso disent qu'ils sont d'accords et on ferme le sujet. Cela évitera de revenir sur le débat pour voir ce qu'il s'y est dit. Gagnons du temps ^^

Edit admin
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Base de travail : les demandes   

Revenir en haut Aller en bas
 
Base de travail : les demandes
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Noble Forestier:deux armes de base c'est possible ?
» [MOC] Base Xion
» BASE DE DONNEES : NUMERO STICKERS sur PCBS TAITO
» Livre de base + supplément Cadwallon à vendre
» The Babylon Base

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château d'Avignon :: Commission Marquisat IV :: Sous-commissions (fermées dans l'immédiat) :: Groupe de travail Justice-
Sauter vers: