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 Procès Comté de Provence contre Ref1

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Greffier CSMAO
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 22 Fév 2012 - 2:51

La salle avait été préparée.

Trois belles carafes d'eau pour les juges et le procureurs, des bancs cirés et des fauteuils pour les membres de la cour.
Tout était prêt.
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Mme_de_maintenon
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 22 Fév 2012 - 19:47

La Maintenon entra dans la salle, déjà prête pour que s'y déroule le procès. Les bancs étaient incroyablement brillants, les carafes d'eau déjà en place... Le greffier avait-il enfin compris quel était son travail ? La juge se surprit même à lui adresser un bonjour souriant. C'est sur ça allait être une journée particulière.
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ref1
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 22 Fév 2012 - 19:55

Savié entra à son tour, dossier sous le bras.

Il salua tous les présents d'un signe de tête, qui étaient au nombre impressionnant de deux pour l'instant.

Il s'assit tranquillement.
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Zohadez
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 22 Fév 2012 - 20:35

Zohadez vêtu de sa toge rejoins la Cour, le Comte d'Orange est déjà présent. Zohadez voit le dossier sous son bras, se demande si Savié compte plaider sa propre cause. Trouvant cela déonthologiquement inadmissible, mais refusant de perdre du temps la-dessus, il s'installe. Attendant que le Greffier lance la machine...
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Anyya

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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Jeu 23 Fév 2012 - 11:00

Anyya entre à son tour, finissant de lisser la longue robe noire de juge si... seyante, hum.
Elle salue les personnes déjà présentes d'un bonjour poli, et va s'installer au côté de sa collègue Mme de Maintenon.

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Mme_de_maintenon
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Lun 27 Fév 2012 - 0:47

Une fois tout ce beau monde installé, la juge prit la parole :

Nous déclarons ce procès ouvert.
Monsieur le greffier, je vous invite à ouvrir le procès.

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Greffier CSMAO
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Lun 27 Fév 2012 - 1:19

Le greffier se leva.

Certainement Mme le Juge.
Citation :
Lundi 26 mai 1460,

Ici ce déroule le procès opposant le Comté de Provence a Savié Audisio.

Les juges seront : Anyya et Mme de Maintenon
Le procureur sera : Zohadez de grandfonds.

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Mme_de_maintenon
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mar 28 Fév 2012 - 9:56

Le greffier se rassit.

Merci. Passons donc à l'acte d'accusation, Monsieur le procureur nous vous écoutons.

Citation :

1. Ouverture de l'affaire par le greffier
2. Acte d'accusation (Procureur)
3. 1ere plaidoirie de la défense (avocat ou accusé)
4. Passages des témoins (1 témoin de la défense 1 témoin de l'accusation)
5. 1er réquisitoire du procureur
6. 2eme plaidoirie de la défense (avocat ou accusé)
7. 2eme passage de témoins (1 témoin de la défense 1 témoin de l'accusation)
8. Réquisitoire final du procureur
9. Dernier mot de l'accusé (Accusé seul)
10. Verdict des juges.
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Richelieu1
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Lun 2 Avr 2012 - 0:37

Le président se leva après réception d'une missive.

Le Procureur de Grandfonds étant indisponible, il sera remplacé par le Procureur Del Pegasus.

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Loyll
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Lun 9 Avr 2012 - 18:01

Loyll se leva, pour commencer l'acte d'accusation. Il avait potassé le dossier, un dossier important, son premier dossier! Concernant une personne ayant été Illustre, dans une histoire de révélations à des étrangers de secrets comtaux. Si Loyll aurait bien voulu savoir tout ce qui avait été dit pour ses archives, il comprenait que cette histoire ait fait polémique. Il fallait être irréprochable sur cette affaire, l'accusé étant avocat du barreau et un grand invocateur de vices de procédures, il ne fallait se pardonner aucune erreur ou incohérence. Nul doute que le vieux canard taperait du bec, là où ça fait mal.

Bien si la Cour est prête, je vais commencer.

Loyll se racla la gorge pour prendre un ton grave et faire attention que ces R ne roulent pas trop.

Juges, le procès qui va se dérouler porte sur une accusation entre le Comté de Provence représenté par son Illustre Nathy de Castilla face sa Gran ...

Loyll fut pris d'un immonde chat dans la gorge, rendant sa voix plus ou moins audible.

DEUR, Savié Audiosio dict Ref1, COM ...

Toujours était il que le matou continuait à lui jouer des tours.

TE d'Orange. Veuillez m'EXcuser, j'ai LES voies respiratoires obSTRUCtuées. Quelques vocalises VONT vite réGLER ce proBLEME, ainsi JE pourrai COMMencer le RAPPel des FAIIIIIIIIITS.

... Et de sortir son remède au citron/miel/mélisse dans de l'eau de vie de Prune, de quand il était petit chanteur au choeur. Une bonne lampée et répétant en chantonnant quelques notes de musique.

Sol-Do-MIIIIIIIIIIIII, ... MIIIIIIIIIIIII, Sol-SI, La-DO-MIIIIIIIIIIIIII ... L'AAAAAAAAMIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII! Ahhh, voilà j'ai retrouvé ma voix, poursuivons. Je disais donc!

Pourvu que ça ne fasse pas un vice de procédure, pourvu que ça ne fasse pas un vice de procédure!

Lors de son règne en tant qu'Illustre, l'accusé a annoncé qu'il avait consulté certaines personnes ... Afin de prendre connaissance de la situation en Provence pour être conseillé et ne pas être un bon Comte à moitié.

Précautionneux comme peut l'être un avocat, l'accusé a assuré l'Illustre n'avoir parlé ni de sujets liés à la diplomatie ni à la sécurité et que les destinataires de ces confessions n'avaient point profit à tirer de ces dernières. Enfin, pour s'assurer de leur bonne conduite, il les a fait signer un parchemin, les obligeant au secret.

Je sais cela reste vague mais le Greffier n'a été en mesure de se procurer, ni l'identité de ses personnes, ni la preuve de l'existence des dits parchemins et encore moins les sujets abordés avec ces prétendus conseillers. Tout cela repose donc sur la bonne foi de l'accusé.

L'Illustre s'est d'ailleurs plainte aussi de l'absence des propos tenus lors de ce conciliabule et a soumis au vote avant de venir faire une demande d'analyse...

Aussi, je demande instamment aux juges d'exiger pour le bon déroulement des débats d'avoir quelques preuves plus précises de la part de l'accusé si ce dernier souhaite êter pris au sérieux pour se disculper, visiblement le Procureur n'a point eu le privilège d'avoir cet honneur. Peut être allons nous pouvoir faire la lumière avec la première défense.


Et de revenir à une goulée de son brevage, visiblement le petit chat est mort. Encore une victoire sur le canard! Point besoin de le consulter pour ses maux de gorge!

L'accusé affirme avoir eu recours à une coutume nobiliaire, comme quoi un souverain pouvait avoir recours à ses vassaux pour affûter son jugement. Si sur ce point je ne puis qu'être que d'accord avec lui, après consultation du Maître d'Armes, des interrogations viennent à mon esprit :

Loyll pris quelques secondes pour formuler sa pensée.

1°) Pour qu'il y ait lien de vassal-suzerain, il faut que les conseillers soient identifiés comme tels. Les conseillers sont de faits des nobles. Dès que l'identité des individus sera révélée, j'attire l'attention de la Cour sur la nécessité que ces personnes soient nobles. Le fait qu'elles soient de tout horizon politique ne rentre donc pas en compte. Idem aussi pour le cas où la personne conseillère aurait été élevée par la suite, nous nous en tiendrons au moment des faits. Un vilain n'étant point le vassal de quelqu'un, si d'aventure ils avaient été consultés, l'accusé se verrait coupable automatiquement d'après la coutume qu'il a invoquée.

Une longue respiration et il poursuivit.

2°) Du fait que nous n'avons pas l'identité d'entre eux, j'ai essayé de deviner. Savié Audisio n'a pour l'heure et n'avait au moment des faits, aucun vassal personnellement attaché à lui. Il ne parle donc pas de ses vassaux propres. Nous devons donc admettre avoir affaire à des nobles qui ont juré allégeance à l'Illustre.
Mais il ne s'agit pas de n'importe quel vassal. Si l'Illustre avait par exemple consulté le vassal de ... Au Hasard, un Duc de Gascogne, il est certes bien vassal du Duc de Gascogne mais point de l'Illustre de Provence. Ainsi sa qualité de vassal ne pourra être prise en compte par la Cour, il devra être considéré comme ne faisant pas partie des vassaux de la couronne de Provence et donc la coutume invoquée ne sera pas respectée.


Le regard porté sur ses notes il continua.

3°) Il a affirmé que les dits inconnus n'étaient pas provençaux, de fait comment peut ils appeler deux de ces conseillers mes vassaux? Sur ce point, là il y a donc bien divulgations de secret comtaux à l'extérieur. Que ce soit des secrets capitaux ou non, les faits sont là, au regard de la Charte comtale, le délit de Haute Trahison existe bel et bien.

4°) La Charte comtale ne différencie pas la gravité entre parler de secrets du CC avec des étrangers comme des non élus mais provençaux, quand bien même ils seraient nobles. De fait, la simple information d'une personne hors Conseil est passible de Haute Trahison.

Entamant la conclusion de ses réflexions, il prit une voix grave.

Après une suite de lettres reprenant peu ou prou ce que je viens de dire et qui sont consignées chez le greffier à la disposition de la Cour comme des parties, l'Illustre est venue vers la CSMAO pour une accusation de Haute-Trahison pour non respect de la Charte Comtale au motif que malgré toutes les précautions avancées par l'accusé, il n'était absolument pas en droit de faire cela et surtout dans le dos du Conseil Comtal, sans même un vote de ce dernier.

Charte dont je cite le point du litige d'après l'ancienne Charte Comtale, ayant cours à l'époque, qui de toute manière n'aurait entraîné aucun changement puisque la modification s'est bornée à ouvrir une partie des débats au public.


Et de lire le parchemin qu'il eût tant de mal à retrouver.

Citation :
CHAPITRE II Du Secret


Art. 5 Du Devoir de Réserve
Les débats du Conseil Comtal sont tenus à huis clos au sein de la salle du conseil en Château d’Aix.
Le devoir de réserve s’impose a l’ensemble des personnes ayant accès à La salle du conseil.
Les débats, informations, délibérations sont couverts par le sceau du secret.
Le Conseil Comtal tiendra compte de ce devoir de réserve lors d’interventions publiques ou privées. Toute transgression non autorisée par le conseil comtal sera qualifiée de haute trahison et poursuivit en justice comme telle.

Mais dans les faits, l'accusé s'expose aussi à une transgression aggravée au Codex, du fait que l'on peut considérer que l'absence de consultation du Conseil Comtal est un reniement de ce dernier. En effet, si le Conseil Comtal, par le vote avait autorisé cette violation, ce procès n'aurait pas lieu, ce n'est pas le cas en l'espèce.

L'accusé a donc méprisé le Conseil Comtal et par son action aurait pu créer une jurisprudence qui aurait amené à faire du Conseil Comtal, une passoire et donc un Etat où le droit aurait aussi d'importance qu'un vieux meuble vermoulu que l'on conserve pour sa valeur sentimentale et non pour son importance capitale.

L'action de l'accusé pourrait mettre grandement en danger le Conseil Comtal, que le MAO a pour charge de protéger. Par son action, l'accusé a donc mis à mal, à la fois les institutions comtales, mais aussi la structure qui a la charge de le protéger, si je n'étais pas réaliste, j'oserai même dire que ce serait le commencement de la Fin et que même l'Eglise pourrait en être victime. Nous fervents Aristotéliciens, serions tentés par les princes démons! Nous pourrions être la cible du Très Haut, nul doute qu'il châtierait un Comté où le fléau du Mal est sensible à des lieux à la ronde. Nous la CSMAO avons donc en face de nous un cas de la plus haute importance car il remet même en question le MAO lui-même.

En s'adjugeant la décision de révéler à des personnes non élues, des étrangers de surcroît, des informations scellées par le huis clos et ce sans consulter le Conseil Comtal, l'accusé a de fait reniéson propre conseil. Du fait de cette violation, il doit être poursuivi aussi pour Haute Trahison, comme le précise l'Article 8 du péché d'Orgueil :


Citation :
Tout appel au reniement du Comte ou du Conseil en exercice sera considéré comme un cas de Haute-Trahison, et puni comme décrit à l'alinéa 1 du présent article.

Bien que le casier de l'accusé soit vierge, l'accusation se trouve aggravée de trois motifs :

- La qualité d'avocat de l'accusé montre qu'il connaît parfaitement le système juridique comtal et notamment la Charte du Conseil Comtal, comme le péché d'Orgueil. C'est un avocat fort expérimenté du fait de son temps de présence au Barreau, à qui on a tenté de confier des réformes du Codex, sans que jamais il ne pût arriver à le reformer.

- La qualité de membre de l'AHAO et surcroît de noble, l'accusé a donc parfaitemant connaissance du fonctionnement de la noblesse, étant lui même membre de fait de l'ADN depuis des années.

- Etant membre du Conseil Comtal et à ce moment le plus haut dignitaire, il aurait pu vendre des secrets bien plus importants qu'il ne l'affirme. Ni la Cour, ni moi-même n'avons eu devant les yeux, la teneur des propos ou même l'identité de ses conseillers désignés non pas par la grâce du vote mais par le fait de l'accusé.


Et de respirer une dernière fois, en prenant son temps pour sa conclusion.

Je crois que j'ai fait le résumé des faits et actes de ce procès, à moins que le greffier ou bien l'accusé ait des révélations et des preuves supplémentaires à nous apporter, moi comme la Cour. Auquel cas, qu'ils nous les fassent parvenir maintenant, sinon qu'ils ne viennent pas se plaindre que la CSMAO ne peut être objective, à l'évidence, je demanderai une suspension de séance, afin d'avoir le temps d'examiner les pièces complémentaires, à moins que les Juges le désirent d'eux même.

Je laisse donc la parole à la défense pour sa première plaidoirie.

Ouf l'acte d'accusation était fait. Ca se fêtait par une autre lampée de son petit remède. En espérant qu'il n'ait pas encore jusqu'au réquisitoire l'obligation de refaire un monologue aussi long.
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Richelieu1
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Ven 22 Juin 2012 - 0:24

Le Cardinal Président intervint.

San réponse de l'accusé sous une semaine, le procès passera à l'étape suivante.

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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Jeu 5 Juil 2012 - 15:22

On avance

Citation :
1. Ouverture de l'affaire par le greffier
2. Acte d'accusation (Procureur)
3. 1ere plaidoirie de la défense (avocat ou accusé)

4. Passages des témoins (1 témoin de la défense 1 témoin de l'accusation)
5. 1er réquisitoire du procureur
6. 2eme plaidoirie de la défense (avocat ou accusé)
7. 2eme passage de témoins (1 témoin de la défense 1 témoin de l'accusation)
8. Réquisitoire final du procureur
9. Dernier mot de l'accusé (Accusé seul)
10. Verdict des juges.

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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Jeu 5 Juil 2012 - 19:44

Bien continuons.

Monsieur le procureur avez-vous des témoins a nous présenter ?
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ref1
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mar 21 Aoû 2012 - 13:34

Savié se leva :

Excusez moi, mais il me semble que l'on a oublié de me laisser parler.

J'ai certes, mis un peu de temps, mais je suis présent non ? Et je n'ai pas renoncé à ma plaidoirie il me semble non ?
Et ce temps a été pris pour une simple raison : je ne comprends pas l'acte d'accusation.

Certes, le procureur a fait un très beau discours, mais globalement, sur quelles preuves d'appuient l'accusation ? J'avoue ne pas comprendre sur quoi répondre.

Si je ne me trompe pas, il n'y a qu'un point sur lequel on m'accuse. Le procureur l'enrobe, certes, mais seul le fait que j'ai pu prendre conseil face à d'autres personnes serait répréhensible.

Le fait qu'un suzerain puisse retirer ses terres à son vassal est une évidence plus que reconnu dans le droit nobiliaire. Pour cela, il peut consulter qui bon lui semble, Conseil Comtal ou non. Je ne comprends pas vraiment sur quoi se base le Procureur pour affirmer le contraire car il ne cite aucune source légale.

Ne reste donc que ce premier point : le fait d'avoir parlé de quelque chose à quelqu'un.
Là dessus, j'aimerais que l'on me présente les preuves pour que je puisse monter ma défense.
Sans cela, c'est une accusation gratuite.

Car en gros, la seule chose sur laquelle vous vous basez est ma parole, parole que vous remettez en question.
Que reste t-il donc ? Avez vous la moindre preuve que j'ai parlé à des gens ? Premier point.
Dans ce cas, avez vous la moindre preuve que je leur ai communiqué des informations venant du Conseil Contal.
C'est le second point.

Dans l'affirmative, j'aimerais voir ces preuves, sur lesquelles je ferais ma première plaidoirie.
Dans le cas contraire, je pense qu'il n'y a pas besoin de continuer cette mascarade.


Il se rassit, se demandant quelle nouvelle farce on allait lui jouer.
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Loyll
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Jeu 23 Aoû 2012 - 19:56

Tiens, maintenant c'est l'accusé qui demande des preuves et estime si ses propres crimes sont existants ou non? Nous n'avons pas le droit à des vices de procédures maintenant? Vous devez les garder pour plus tard. Cela m'étonne, vous êtes pourtant fameusement connu pour en découvrir même des invisibles ou éthérés ... Et vous y viser dessus pour tenter de vous soustraire à vos obligations.

L'avocat que vous êtes se prend pour un Juge de la CSMAO? Sachez être à votre place, accusé! Icelieu, vous ne jugez pas si votre conduite est bonne ou non. Vous n'êtes pas là non plus, pour exiger des preuves du Procureur. Vous êtes là pour disculper ou tenter d'expliciter vos actes voire même faire amende honorable, après vos actions horribles.


Grimace de dégoût, comme s'il sentait un fruit pourri.

C'est à vous de prouver que tout ce que vous avez fait respecter la Loy selon vos dires, à l'évidence dans votre propre aveux, les Juges ont largement de quoi faire pour vous condamner!

Sinon il ne fallait pas faire une confession comme vous avez pu la faire ... Sinon pourquoi avoir tenté de tout faire pour déchoir la Marquise des Alpes Occidentales? Vos écrits justifiant vos actions n'étaient donc que des fadaises, vous n'avez consulté personne? Mais alors pourquoi vos confessions qui se voulaient justifiant vos actes? Vous reconnaissez donc porter un coup d'Etat à la Provence et au Marquisat des Alpes Occidentales pour votre bon plaisir? Pour écarter une Marquise qui vous embarrassait en vous empêchant de faire n'importe quoi?

C'est comme votre tentative lamentable d'exiger une base légale sur du droit coutumier. C'est une jolie manoeuvre de diversion, je la testerai dès que l'occasion se présentera. Reste qu'au regard de la Charte Comtale, seul texte qui fait référence icelieu et qui donne droit au procès, vous êtes condamnable!


Consulte sa longue liste de témoins ... Qui choisir? Loyll pourrait invoquer l'ensemble de la Provence d'autant plus que le Micomte verreux venait d'affirmer qu'il avait menti au peuple, trahit sa confiance, remit en cause son Indépendance pour son seul plaisir.

Dois-je convoquer les personnes qui ont recueillis vos écrits pour confirmer que ce sont bien les vôtres? Et redire au mot près ce que vous avez écrit dans votre confession qui maintenant ne justifie plus rien, puisque vous n'avez finalement pris votre décision seul en bon despote? Je vous le demande, sinon je penserai bien convoquer d'autres personnes, mais si vous y tenez.

Je me doute bien à l'évidence que vous allez essayer de faire de la prestigitation, puis faire je m'en vais avec un air bougon, le je suis une victime, c'est une vieille corde d'avocat usée qui ne sera pas suffisante pour sauver vos plumes. Simplement heureux de tenter vos petits tours habituels pour gagner du temps et noyer le poisson en pensant que si vous disparaissez on oubliera ce que vous avez fait? Mais vos actes vous seront reprochés au delà des mois! C'est comme si ce procès durait des mois, vos malhonnêtetés seront présents dans les âmes icelieu comme si c'était la veille!


Loyll pensait à Moman, elle avait promis que des têtes allaient tomber un jour ou l'autre. Même par delà la mort, sa parole serait tenue!

Revenons à nos moutons ... Nous sommes dans un cas de Haute Trahison à la CSMAO, pas chez les Saltimbanques de la Compagnie Del Pegasus! Et ce n'est pas à moi de vous disculper mais bien à vous. Donc je demande à ce que les Juges vous ordonne de nous prouver que les personnes que vous avez consultées répondent bien aux critères que j'ai exigés. Si vous ne le pouvez pas, c'est belle et bien que vous êtes condamnable. Et je suis sûr que vous ne pouvez pas me contredire, impossible de justifier pour vous, six personnes qui rentreraient dans les dits critères et qui soient en rapport avec l'affaire. Ne serait ce que vos fameux étrangers qui justifieraient d'une neutralité. Vous êtes cuit!

Alors vous me direz que vous retirez vos aveux lorsque vous étiez Comte Illustre à deux jours de la fin de son mandat? Quel courage, cela méritait bien une élévation.


Provocation sûrement inutile, mais il fallait bien cuisiner un peu le Canard. Reprenant d'une voix mieilleuse mais avec une certaine acidité.

Mais imaginons que cette tentative de défense soit valable, j'ai bien dit imaginons, alors soit, après s'être dédit de sa parole envers le peuple, de l'avoir berné, nous allons maintenant analyser les faits sous votre angle nouveau, nous sommes plus à cela près! Cela ne change rien aux actes de Haute Trahison mise à part les articles référants à sa condamnation.

Prenons donc les bases suivantes :

Citation :
Art. 2 De l’Autorité de Comte
Le Comte est élu au sein du Conseil Comtal au scrutin majoritaire.
Le Comte nomme et révoque discrétionnairement les Conseillers Comtaux aux Charges comtales disponibles.
Le Comte peut intégrer des Conseillers Extraordinaires au Conseil Comtal après vote à la majorité simple des Conseillers Comtaux élus.
Le Comte nomme le recteur de Provence qui a pour charge de faire rayonner culturellement la Provence après vote a la majorité simple de ses pairs.

Le fait est que le Comte auprès de son action de conseil qu'il est en train de nier l'existence et peut importe que ce soit du droit nobiliaire ou non a tenté de marquer durablement un coup d'Etat en Provence.

Alors qu'en tant qu'Illustre il n'y a nulle mention d'une quelconque mission de l'Illustre quant à pouvoir décider de faire déchoir la Marquise, si elle était condamnable. Si l'Illustre pouvait, il devrait y avoir mention au sein de la Charte Comtale, c'est évident! Dans notre cas, Il aurait fallu pour cela initier la procédure prévue. Ce que le Comte n'a pas fait.

Aurait il pu utiliser la procédure suivante, peut être même si ce n'est pas à moi de le confirmer ou de l'infirmer :

Citation :
Art. 10 De la Souveraineté
Toute modification touchant a la Souveraineté de la Provence ou son Indépendance devra faire l’objet d’une double consultation et d’une ratification.
Dans un premier temps, à l’initiative du Conseil comtal sera organisé un referendum populaire provençal sur la Place d’Aix ou les provençaux s’exprimeront explicitement, donnant nom, lieu de résidence habituel et vote. Cette consultation durera 7 jours et devra dépasser le seuil de 3 habitants sur 100 pour être valide.
Si ce referendum avalise au 2/3 une proposition, celle ci sera soumise au Conseil Comtal qui pour être confirmée devra obtenir une majorité qualifiée des 3/4 (9 votes).
Enfin pour être pleinement valide cette décision, modifiant les fondements de souveraineté de la Provence, devra être ratifiée par le Parlement de Provence à la majorité des 2/3.

Il ne l'a pourtant pas fait. Et en portant atteinte aux titres de la Marquise sur ses propres fiefs afin de lui ôter la qualité de noble, il a pourtant bel et bien tenté de modifier durablement la Provence et son Indépendance dans sa Souveraineté et ce sans respecter quelques articles qui aurait pu le sauver de la Haute Trahison. Encore que pour moi, le fait est que Marquise étant un mandat, perdre sa qualité de noble ne fait pas pour autant perdre sa qualité de Marquise. L'accusé a interprété la Loy comme cela l'a orange! L'arrange pardon.

J'aurai aimé ne pas avoir à faire le procès du Comte, tel un procureur du TH, mais l'accusé a l'air de prendre plaisir à cela. Allons y donc.

Quand bien même nous pourrions faire fie des secrets dévoilés à son groupe dont l'existence est en train d'être niée par l'accusé, les conséquences de son action qu'il aurait maintenant d'après lui pris seul, puisque allons y gaiement, il n'a consulté personne, même si on peut présumer que les loups devaient le pousser.

N'avait il pas été sur une liste qui avait juré et continue de jurer la mort du MAO, tenter de mettre à mal tout le système reposant sur la Provence et le MAO, quitte à provoquer moults dégâts sur le plan économique, sécuritaire ce qui se vérifie?

En tentant de s'opposer au respect des procédures, l'accusé a violé aussi la Charte Comtale. Il n'avait aucun droit à s'opposer à l'un des deux seuls droits qui sont supérieurs à lui : Le droit marquisal et le droit canon.


Se Signe.

Nul doute que la prochaine tentative pour se soustraire à ses actes sera l'invocation de quelques principes de notre Très Sainte Eglise que je respecte et que j'aime tant. Mais je ne crois pas que "C'est pas ma faute à moi! Moi Illustra" soit une prière en cours de nos jours. La victime devrait éviter d'essayer de se faire passer pour un idiot, qui soit disant ne comprend pas ce que je dis ou je demande, il est avocat, suspendu mais point réformé pour être devenu gaga, il n'est pas né ainsi. On ne devient pas Illustre en étant Bênet, fusse t il de Tourraine!

Et s'il ne comprend VRAIMENT pas l'Acte d'Accusation du Procureur, notre cher ancien Bâtonnier peut très bien demander de l'aide à un avocat. Ou alors va t il nous faire croire qu'il ne sait plus où c'est? Même des aveugles savent où c'est le Barreau! Plaider la folie ou la sénilité, est ce digne de vous? Reconnaissez vos erreurs, mon réquisitoire n'en sera que plus clément.

Tout comme vos simples aveux, souffrez de l'apprendre, m'enchaînent et ne demandent pas à prouver quoique ce soit. Dans vos courriers, vous avez avoué. Je vous remercie bien de m'avoir épargné le travail de recherche de preuve que j'aurai eu à produire.

Par contre, vous, vous allez devoir prouver soit que cela n'a pas existé. Et donc vous faire parjure sans pour autant vous sauvez du procès pour Haute Trahison! Car le mensonge est péché! La déstabilisation de la Provence aussi surtout si en plus, vous avez pris votre décision seul, alors que vous avez juré aux provençaux que ce n'était pas le cas.

Clair la charge de la preuve qui m'incombait, vous m'en avez libéré dès lors que vous vous êtes justifié, merci beaucoup! A vous d'arriver à vous débrouiller de vos mensonges, tentatives de mystifications et autres. Les Juges sont à votre écoute ainsi que moi de même. Une fois que vous serez libéré de vos propres mensonges qui ont l'air de vous perturber encore plus que nous, peut être pourrais je invoquer un témoin en fonction de vos dires, car après tout, j'en suis à me demander si vous n'allez pas demander l'aide des morts avec vous. La Sorcellerie ce serait merveilleux pour vous sauver? Tentez un miracle, allez y!
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Richelieu1
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 19 Sep 2012 - 22:40

Le comte d'Orange ne s’exprimant pas, je vous prie de continuer. Que l'on passe aux témoins.

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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 10 Oct 2012 - 13:22

Bien sur que si, le comte s'exprime !

Il s'agit là de mon tour de parole, je prends un peu de temps pour noter ce qu'a dit le procureur et ainsi présenter ma défense.
Merci d'attendre donc.


[MP déjà envoyé quant à mon retard. Merci de tenir compte de la vie privée des joueurs.
Sinon, je peux aussi très bien refuser ce RP ainsi que toutes ces conséquences sur mon personnage, comme prévu dans les règles du jeu. Je vous laisse choisir.]
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 10 Oct 2012 - 23:16

[Plus aucune intervention ailleurs qu'ici dans ce cas. Si vous êtes présent ailleurs, c'est qu'ici vous CHOISISSEZ de ne rien dire]

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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Jeu 11 Oct 2012 - 11:37

[Je pense que vous êtes tout à fait apte à comprendre - pour le vivre aussi d'ailleurs - la différence entre répondre rapidement à droite à gauche, sur des points qui prennent 30 secondes, et répondre ici, ce qui prendra entre 30 minutes et une heure, le temps de tout relire et d'aller chercher les éléments.

Mais je ne répondrais à aucun poste qui me demandera autant de temps avant d'avoir terminé ce RP que je ferai un priorité.
Je ne fais d'ailleurs aucun RP comme vous pourrez le constater.
Je ne peux même pas faire voter Ref à l'ADN, les votes et débats sont trop longs à lire, ce la ne me prendrait pourtant même pas 10 minutes à lire, mais je n'ai pas ce temps en ce moment.]
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 26 Juin 2013 - 23:28

La juge suprême reçut l'ordre de son parrain - président de reprendre l'audience. Elle fit donc l'annonce suivante :

La séance reprend. Je vais assurer le jugement de cette affaire avec Algaranna de Ludchance. Quand à la procure, elle est confiée à Gabriel Van Hesling.
Nous reprendrons dès que la cour sera au complet !


Paf !
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 26 Juin 2013 - 23:53

Algaranna arriva après avoir reçu l'ordre de son Président préféré, en suivant la juge suprême.
-Moi voilà ! Une de plus !

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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Jeu 27 Juin 2013 - 0:25

Et le président de venir prendre place afin de vérifier que sa petite troupe obéissait !
Plus que Gabriel se dit il.

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misslafan29
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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Mer 10 Juil 2013 - 19:55

Miss se léva :
-Allez, on commence ou pas?

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MessageSujet: Re: Procès Comté de Provence contre Ref1   Jeu 11 Juil 2013 - 8:19

Après une si longue pause dans ce procès, Savié dû relire - au moins rapidement - les premières notes...

Il se leva et demanda à la court.


Bonjour,

J'essayais de relire un peu les notes, notamment l'acte d'accusation, et, je suis navré, mais j'avoue ne pas du tout le comprendre.
Je ne comprend réellement pas ce qui m'est exactement reproché. Ca parle de noblesse alors que je suis déjà jugé pour cela, et vous savez que l'on ne peut pas être jugé deux fois pour la même chose... ça parle un peu de tout et de rien en fait, du coup, je patauge.

En gros, sur qu'elle base on m'accuse, et plus précisément, quel acte concret (avec quelle preuve), enfreint quelle texte concret ?
Serait-il possible, puisque la procure a changé, que l'on me fournisse cela, que je puisse au moins monter une défense ?
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Procès Comté de Provence contre Ref1
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