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AuteurMessage
Hersende
Marquise de Provence
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Nombre de messages : 13676
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Archives   Lun 30 Mai 2011 - 15:08

Articles existant précédemment à la modification du 25.05.1459

Citation :
III.3.1 Modalités pour une seule province (la Provence)

Un vote est alors mis en place par le Comte Illustre, qui veille à sa bonne application.
Dans un premier temps, si plus de deux candidats postulent, l'Assemblée des Nobles du Marquisat des Alpes Occidentales met en place un vote en son sein, selon ses modalités propres, afin de dégager deux candidats. En cas de candidature unique, la nomination en tant que Marquis dudit candidat est directe et officielle.
Dans un second temps, les deux candidats sont soumis à un vote d'une durée de 4 jours du Conseil Marquisal, du Conseil Comtal (conseillers élus et extraordinaires), du Conseil des Bourgmestres, de l'Assemblée des Nobles, les personnes votant étant celles qui font partie de ces assemblées au début du vote et de l'Assemblée provençale. Le vote est à la majorité simple des votants dans les assemblées, sauf à l'ADN où il respecte les modalités spécifiques en vigueur. Chacune de ces assemblées compte pour une voix.
Le candidat élu sera celui qui sera désigné par au moins 3 des 5 chambres.
Le Marquis est nommé pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation, abdication ou décès.

Citation :
  • III.5 Vote de confiance


Tous les six mois, le Marquis est soumis à un vote de confiance du peuple du Marquisat. Aucun quorum n'est exigé. La majorité absolue est exigée.
En cas de perte de confiance, le Marquis doit abdiquer.

III.5.1 Modalités pour une seule province (la Provence)

Le vote a lieu en gargote, nominativement, sur une durée de 5 jours.

Citation :
IV.3.1 Une seule province (la Provence)

Le Conseil Marquisal est composé du Marquis, du Comte en exercice du Comté de Provence, du Chancelier Marquisal, du Président de la CSMAO, du Maistre d'Armes de l'AHAO, d'un Capitaine Marquisal (responsable de l'Etat-Major provençal), du Porte-Parole Marquisal et du Doyen de l'Assemblée des Nobles. Les archevêques métropolitains y siègent sans droit de vote
En cas de besoin, le Conseil Marquisal peut inclure des spécialistes sur certaines questions (sécurité, justice, diplomatie)

Citation :
  • IV.4 Fonctionnement

Le Marquis gère le fonctionnement du Conseil Marquisal dans son mode de prise de décisions.

Citation :
VI. Des institutions marquisales

  • VI.1 Les institutions


Le Marquisat des Alpes Occidentales comprend trois institutions marquisales : la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales (CSMAO), l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales (AHAO) et la Chancellerie des Alpes Occidentales (CAO)


  • VI.2 Statuts de la CSMAO
[Annexe 1]

  • VI.3 Statuts de l'AHAO
[Annexe 2]

  • VI.4 Statuts de la CAO
[Annexe 3]

Citation :
    VII.2 Référendum


Si l'initiative de l'agrandissement est adopté, la population du Marquisat doit être informé par le biais d'annonces en gargotes, sur les lieux officiels (Avignon et capitales des provinces) et via les messages des mairies.
S'en suit alors un référendum public en gargote. Cette consultation dure 10 jours, elle doit dépasser le taux de participation de 3 habitants sur 100, et doit atteindre une majorité de 60% pour être valide.
Le même processus doit être appliqué au sein de la province souhaitant intégrer le Marquisat des Alpes Occidentales.

L'article n°IX portait le n°VIII

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