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 Art. VI Des institutions marquisales (inchangé)

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Hersende
Marquise de Provence
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Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Art. VI Des institutions marquisales (inchangé)   Sam 29 Aoû 2009 - 16:37

VI. Des institutions marquisales

VI.1 Les institutions

Le Marquisat des Alpes Occidentales comprend trois institutions marquisales : la Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales (CSMAO), l'Assemblée des Hérauts des Alpes Occidentales (AHAO) et la Chancellerie des Alpes Occidentales (CAO)


VI.2 Statuts de la CSMAO [Annexe 1]


VI.3 Statuts de l'AHAO [Annexe 2]


VI.4 Statuts de la CAO [Annexe 3]

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