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 Art III. Du Marquis (1) Pouvoirs, missions et désignation

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Hersende
Marquise de Provence
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Nombre de messages : 13497
Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Art III. Du Marquis (1) Pouvoirs, missions et désignation   Mar 25 Aoû 2009 - 19:48

III. Du Marquis

III.1 Pouvoirs du Marquis

Le titre de Marquis est le plus haut honneur, conférant une primauté à celui qui le porte en toute chose et une protection de droit absolue.
Le Marquis dispose du droit de parler au nom du Marquisat, mais non des provinces du Marquisat.
Le Marquis dispose du droit d'accéder à toutes les informations existantes, hormis celles concernant le domaine religieux. Nul ne peut lui refuser de divulguer ce qu’il demande , nul ne peut refuser d'ouvrir sa porte devant lui.

Le Marquis peut, si le Comte d'une province est hors d'état d'assurer sa mission, assurer la Régence soit directement dans la province dont il est issu, soit dans une autre province en désignant le membre le plus haut placé dans la hiérarchie marquisale originaire de cette province comme régent. La Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales et le Conseil Marquisal doivent alors confirmer cette régence pour qu'elle entre en vigueur par un vote interne dans chacun à la majorité.
Si elle est en confirmée, la destitution confie les pleins pouvoirs au Marquis ou au Régent jusqu'à la prochaine élection ou jusqu'à ce que le Comte soit capable d'assurer ses fonctions.


Le Marquis participe aux pouvoirs comme la loy l'y invite.
Au sein du système juridique provençal, le Marquis dispose du droit de grâce, qu'il est impossible de contester.

Le Marquis est le garant du bon fonctionnement des institutions du Marquisat des Alpes Occidentales. Il peut prendre des décisions exceptionnelles concernant lesdites institutions quand les circonstances et les évènements l'imposent. Sa décision doit néanmoins être ratifiée par un vote commun à la majorité absolue des membres du Conseil Marquisal et du (ou des) Conseil Comtal(ux)

III.2 Missions du Marquis


Le Marquis des Alpes Occidentales est le garant et le porteur de l'indépendance, de l'unité et de la stabilité du Marquisat. Il en représente le pouvoir souverain. Il en sera également la figure suprême et devra, par devant les peuples, montrer lui-même, par sa présence, ses actes, ses paroles et ses vertus, la volonté de garder stable et unie l'entièreté du Marquisat.

III.3 Désignation du Marquis

Le Marquis des Alpes Occidentales est reconnu parmi les Nobles du Marquisat. Chaque Noble du Marquisat y résidant peut se porter candidat dès lors qu'il en motive la prétention auprès du Comte Illustre de sa province. Un dépôt de candidature d'une durée de 7 jours est mis en place.

III.3.1 Modalités pour une seule province (la Provence)
Un vote est alors mis en place par le Comte Illustre, qui veille à sa bonne application.
Dans un premier temps, si plus de deux candidats postulent, l'Assemblée des Nobles du Marquisat des Alpes Occidentales met en place un vote en son sein, selon ses modalités propres, afin de dégager deux candidats. En cas de candidature unique, la nomination en tant que Marquis dudit candidat est directe et officielle.
Dans un second temps, les deux candidats sont soumis à un vote d'une durée de 4 jours du Conseil Marquisal, du Conseil Comtal (conseillers élus et extraordinaires), du Conseil des Bourgmestres, de l'Assemblée des Nobles, les personnes votant étant celles qui font partie de ces assemblées au début du vote et de l'Assemblée provençale. Le vote est à la majorité simple des votants dans les assemblées, sauf à l'ADN où il respecte les modalités spécifiques en vigueur. Chacune de ces assemblées compte pour une voix.
Le candidat élu sera celui qui sera désigné par au moins 3 des 5 chambres.

Le Marquis est nommé pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation, abdication ou décès.

III.3.2 Modalités pour plusieurs provinces
Un vote est alors mis en place par le Conseil marquisal, qui veille à sa bonne application.
Dans un premier temps, si plus de deux candidats postulent, l'ensemble des Nobles du Marquisat des Alpes Occidentales est appelé à voter dans une salle du château d'Avignon, à raison d'une voix par personne, afin de dégager deux candidats. En cas de candidature unique, la nomination en tant que Marquis dudit candidat est directe et officielle.
Dans un second temps, les deux candidats sont soumis à un vote d'une durée de 4 jours du Conseil Marquisal, d'une Assemblée réunissant en Avignon l'ensemble des conseillers comtaux (élus et extraordinaires), d'une Assemblée réunissant en Avignon l'ensemble des bourgmestres, des Assemblées des Nobles de chaque province, les personnes votant étant celles qui font partie de ces assemblées au début du vote, et des Assemblées du peuple de chaque province. Le vote est à la majorité simple des votants dans l'ensemble des assemblées sauf dans les Assemblées des nobles où il respecte les modalités spécifiques en vigueur. Chacune de ces assemblées compte pour une voix.
Le candidat élu sera celui qui sera désigné par la majorité des chambres, le nombre en étant toujours impair.

Le Marquis est nommé pour une durée indéterminée, jusqu'à révocation abdication ou décès. Dans ce cas de nouvelles élections sont organisées

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