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 Art I. De la structure du Marquisat

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Hersende
Marquise de Provence
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Date d'inscription : 14/05/2007

MessageSujet: Art I. De la structure du Marquisat   Mar 25 Aoû 2009 - 19:43

I. De la structure du Marquisat

Le Marquisat est un Etat souverain, regroupant une ou plusieurs provinces sous l'autorité d'un souverain unique, avec des institutions communes (politique étrangère, armée, cour d'appel), chaque conseil comtal gardant ses prérogatives sur la gestion locale

Toute province intégrant le Marquisat doit être libre de toute autorité de tutelle au moment de son entrée

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