Siège du Marquisat des Alpes Occidentales. Château d'Avignon
 
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Statuts du Marquisat de Provence

Texte établissant l'ensemble des prérogatives et des pouvoirs du Marquisat des Alpes Occidentales
417Lun 30 Mai 2011 - 15:08
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Statuts des Institutions Marquisales

513Sam 17 Mar 2012 - 17:09
Hersende Cour Suprême du Marquisat des Alpes Occidentales
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Accords passés entre le Marquisat des Alpes Occidentales, Le Comté de Provence Libre et les contrées étrangères
3436Mar 12 Oct 2010 - 22:45
ladoce Coopération judiciaire (Périgord-Angoumois)
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Pas de nouveaux messagesSalle des Loys ~ Sala dei Lèi Empty 0Alixiane1262Sam 19 Oct 2013 - 3:41
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